COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 01/07/2025 la SELARL RABILIER la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du : 1er JUILLET 2025

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 21/11/2019 la SELARL RABILIER ARRÊT du : 21 NOVEMBRE 2019 No : 388 - 19 No RG 19/00347 - No Portalis

En sortant, j'aperçus dans la rue Rabelais, venant de la Place du Général de Gaulle la secrétaire de Maître X..., que je connaissais de vue, elle portait quelques victuailles sous un bras.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 26/10/2023 la SELARL RABILIER Me Sandra SILVA ARRÊT du : 26 OCTOBRE 2023 N° : 202 - 23

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le président de la faculté de médecine-Université François Rabelais

THAUMAS AVOCATS ASSOCIÉS Maître RABILIER T. G. I.

En l'espèce, une convention d'honoraires a été régularisée le 1er octobre 2014 entre la société Speed rabbit pizza et M.

En ce qui concerne le second grief la société SCOP COMEC précise que la société TPMS SERVICES représentait une société RABILLON, laquelle distribuait des huisseries bois et trappes de visite.

SEGUREL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0098 - N° du dossier 122083 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° 2026/ 23 , 2 pages) Nous, Madame FAIVRE, président de chambre, Assistée de Mme RABITA

Greffier : Madame Dorothée RABITA, lors des débats ARRÊT : - réputé contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

de la cour, composée de : Monsieur Hervé LOCU, Président de Chambre Madame Valérie MORLET, Conseillère Monsieur David CADIN, Magistrat honoraire juridictionnel Greffier : Madame Dorothée RABITA

Madame et Monsieur X ont saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 9 mars 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Rabier à leur

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/04/2024 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Angela VIZINHO-JONEAU Me Charlotte RABILIER ARRÊT du : 09 AVRIL 2024 N°

compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Hervé LOCU, Président Madame Marie MONGIN, Conseillère Madame Valérie MORLET, Conseillère Greffier : Mme Dorothée RABITA

compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Hervé LOCU, Président Madame Marie MONGIN, Conseillère Madame Valérie MORLET, Conseillère Greffier : Mme Dorothée RABITA

compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Hervé LOCU, Président Madame Marie MONGIN, Conseillère Madame Valérie MORLET, Conseillère Greffier : Mme Dorothée RABITA

compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Hervé LOCU, Président Madame Marie MONGIN, Conseillère Madame Valérie MORLET, Conseillère Greffier : Mme Dorothée RABITA

compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Hervé LOCU, Président Madame Valérie GEORGET, Conseillère Madame Nathalie BRET, Conseillère Greffier : Madame Dorothée RABITA

La commission d'accès aux documents administratifs a examiné dans sa séance du 17 février 2011 votre demande de conseil relative au caractère communicable, à la société CANAVESE, des rabais consentis par

le délibéré de la Cour composée de : Madame Florence PAPIN, Présidente Madame Patricia LEFEVRE, Conseillère Madame Clarisse GRILLON, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Dorothée RABITA