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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
Compagnie d'assurances MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAISc/Monsieur Y
5fdbe446f3659104d553e6d9
17 janvier 2019
17 janvier 2019
Z... a formé appel incident et appel provoqué à l'égard de la SCP LARTIGUES-RAYNAUD.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a8d1b9e12c85000874ae50
17 janvier 2024
17 janvier 2024
demeurant [Adresse 1] non représentée, assignée à personne Monsieur [Z] [V], né le 08 Mars 1956 à [Localité 7] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Maître Isabelle RAYGADE
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923dd
24 février 2015
24 février 2015
Société RAYNAL ET ROQUELAURE En la personne de son représentant légaL CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOT-ET-GARONNE ARRÊT no81 Prononcé à l'audience publique du vingt-quatre février deux
Source officielleChambre Sociale
62736aeea58162057dac68b1
3 mai 2022
3 mai 2022
Marc PETITJEAN, avocat au barreau D'AURILLAC, dépôt du dossier de plaidoirie par Me Elise MARNAT, avocat au barreau de CLERMONT -FERRAND SELARL MJ DE L'ALLIER pris en la personne de Maître Pascal RAYNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8bc
17 juin 2008
17 juin 2008
Raynald X... a été, en qualité de gérant de sa SARL L'Hexagone, client commerçant de la Banque Scalbert.
Source officielle3ème chambre
5fdd4993d0a9b4b1b7dda57c
19 septembre 2018
19 septembre 2018
SCP FERES-MALE-RAYNAUD-SENEGAS pris en la personne de son représentant légal [...], [...] [...]
Source officielle1ère Chambre
659e4a1e55379800088473fd
9 janvier 2024
9 janvier 2024
ROUZIER FUZELLIER RENON ARNAUD-RAYNAUD Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89866
8 octobre 2007
8 octobre 2007
Sur les folios 171 et 172 de la matrice cadastrale antérieure à 1934, la parcelle 454 est portée au compte de Pierre F..., pour une contenance de 2 a 70 ca au lieudit "Raygade".
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fca7a1032d4f2683eb09ed7
2 octobre 2020
2 octobre 2020
A la suite de la liquidation judiciaire des sociétés Groupe Raynaud et Raynaud membres du Gie Prop, le tribunal de commerce de Lisieux a arrêté un plan de cession partielle d'actifs au bénéfice de la société
Source officielleChambre sociale
633fc2f3e633183e2ee17963
6 octobre 2022
6 octobre 2022
, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MACON, section EN, décision attaquée en date du 13 Juin 2022, enregistrée sous le n° 21/0036 APPELANT [O] [V] Représenté par Me Magali RAYNAUD
Source officielle5e chambre civile
69677809cdc6046d47401978
13 janvier 2026
13 janvier 2026
de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant et par Me Olivier BANCE de la SCP RAYNAUD-BARDON-BANCE, avocat au barreau de BEZIERS, avocat plaidant INTIME RG
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd8656c
15 octobre 2002
15 octobre 2002
RAYNAL-KRASKER, cessionnaire du fonds de commerce de la précédente.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
659cf1060b6b43000800d7ce
8 janvier 2024
8 janvier 2024
droit et syndrome de Raynaud gauche, - rappelé que la présente procédure, initiée avant le 1er janvier 2019, est exempte de dépens.
Source officielleETRANGERS
63119de56f0d304f138e5fe4
1 septembre 2022
1 septembre 2022
ordonnant le maintien au centre de rétention de : [I] [V] né le 20 Juin 1995 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 31/08/2022 à 13 h 05 par courriel, par Me Nicolas RAYNAUD
Source officielleETRANGERS
63119de56f0d304f138e5fe6
1 septembre 2022
1 septembre 2022
le maintien au centre de rétention de : [E] [Y] né le 06 Décembre 1994 à [Localité 1] (ROUMANIE) de nationalité Roumaine Vu l'appel formé le 31/08/2022 à 12 h 48 par courriel, par Me Nicolas RAYNAUD
Source officielleChambre des Rétentions
66235acdaec0e60008fe99d5
19 avril 2024
19 avril 2024
Minute N° N° RG 24/00886 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G7C6 (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'[Localité 3] en date du 18 avril 2024 à 12h00 Nous, Brigitte Raynaud
Source officielle4e chambre civile
6528df73aaebb88318fda5c2
12 octobre 2023
12 octobre 2023
de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocats au barreau de BEZIERS, avocat postulant et plaidant Madame [V] [S] épouse [N] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Olivier
Source officielle1ère Chambre
64534d0a37f394d0f8f6670e
11 avril 2023
11 avril 2023
de la SARL FRANCOIS RAYNAUD AVOCAT, avocat au barreau de LORIENT Madame [Z] [E] épouse [D] née le 19 Juillet 1959 à [Localité 8] (75) [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me François RAYNAUD
Source officielleChambre sociale
6708c01a445a086e2bcedc89
10 octobre 2024
10 octobre 2024
ORDONNANCE D'INCIDENT DU 10 OCTOBRE 2024 MINUTE N° N° RG 23/00106 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GEIE APPELANTE : Madame [L] [I] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Magali RAYNAUD
Source officielle3e chambre sociale
67ee178051255e24994fc495
2 avril 2025
2 avril 2025
* * * EXPOSE DES FAITS ET PROCEDURE : Selon jugement du 28 février 2020, le pôle social du tribunal judiciaire de Rodez, saisi le 19 novembre 2018 par la société Raynal et Roquelaure
Source officiellePage 2 sur 72