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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68ef2a7a1643bddf8ff84db5
14 octobre 2025
14 octobre 2025
de la SELARL ARES, avocat au barreau de RENNES [O] [F] Représenté par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocat au barreau de RENNES INTIMES [Y] [Z] divorcée [U] Représentée par Me Olivier SEBAL
Source officielle9e Chambre B
6162af149547460d26ddb675
14 mars 2013
14 mars 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 14 MARS 2013 N° 2013/ Rôle N° 11/05324 SAS SEBA MEDITERRANEE C/ [D] [K] Grosse délivrée le : à : Me
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68df5bc6cf4e7f1c37e1cb51
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 24/08265 rendue par le Juge des contentieux de la protection de Paris le 12 Mars 2025 Appelante : Madame [O] [S] EPOUSE [T], représentée par Me Eva SEBBAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
670f584c4ad0d5ee7d7e5c96
15 octobre 2024
15 octobre 2024
l'expulsion Décision attaquée : n° 23/07273 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 10 Avril 2024 Appelant : Monsieur [O] [V] [P] [K], représenté par Me Stéphane SEBAG
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
688afa78c77b359bab86dc13
30 juillet 2025
30 juillet 2025
SEBAN C/ S.C.I. BERDO, S.A.R.L.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
688afa78c77b359bab86dc15
30 juillet 2025
30 juillet 2025
SEBAN --------------------- N° RG 25/02150 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OITE --------------------- DU 30 JUILLET 2025 -------------------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT -----------------
Source officielleC.E.S.E.D.A.
63ca427b9066fd7c90fc2448
19 janvier 2023
19 janvier 2023
], représentant du Préfet de La Gironde, En présence de X se disant [D] [M] alias [D] [M], né le 21 Juin 2004 à [Localité 4] (ALGERIE), de nationalité Algérienne, et de son conseil Maître Myriam SEBBAN
Source officielleService des Référés
62c67c2fca9bf263790307ba
6 juillet 2022
6 juillet 2022
de la SCP SEBBAR, avocat au barreau de HAUTES-ALPES Madame [C] [F] épouse [K] née le 22 juin 1982 à GAP (05000) de nationalité française Le Fontroy - Bâtiment G - Chemin des Eyssagnières 05000
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c34
18 janvier 2008
18 janvier 2008
intimé, cité à personne, non comparant, représenté par Maître SEBBAN Myriam, avocat au barreau de BORDEAUX Z... Patricia épouse Y... Demeurant ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163821696ce96677bf0ff70
26 novembre 2010
26 novembre 2010
Sebac, société d'exploitation bananière basée à [Adresse 4], a signé un contrat de location de longue durée avec la S.N.C.
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfc9
10 mai 2011
10 mai 2011
barreau de LYON Madame Stella C... épouse Y... ... 69100 VILLEURBANNE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Gilles DEVERS, avocat au barreau de LYON Madame Serah
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT02507_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
conclusions présentées à fin d'appel en garantie par la société Amlin Insurance SE ainsi que par les sociétés Octant Architecture et Bleher Architectes, par la société Allianz Iard et par la société Sebat
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945cf
13 juin 2019
13 juin 2019
Ayant pour avocat Me Yves andré SEBAUX, membre de la SELARL SEBAUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de BLOIS, D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 15 Avril 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 24
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163821696ce96677bf0ff72
26 novembre 2010
26 novembre 2010
Sebac, société d'exploitation bananière basée à [Adresse 4], a signé un contrat de location de longue durée avec la S.N.C.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00732_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
nommée " défilé du Seebach " située entre le barrage du lac d'Alfeld et le lac de Sewen, ensemble le rejet de leur recours gracieux.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e94
24 février 2004
24 février 2004
YVELINES Requête en rectification d'erreur matérielle : d'un arrêt rendu le 04 Novembre 2003 par la Cour d'Appel VERSAILLES RG nä : 02/1661 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Farid SEBA
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02496_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
antérieure La SCI Le Moulin sur Volane a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler la décision du 9 février 2022 par laquelle le Syndicat intercommunal des eaux du bassin de l'Ardèche (SEBA
Source officielleCour d'Appel
6253cd87bd3db21cbdd9395c
1 février 2017
1 février 2017
Expéditions le : 1er FÉVRIER 2017 SELARL SEBAUX ET ASSOCIES S. C. P. CALENGE/ GUETTARD T. G. I.
Source officielle1re chambre 1re section
6032005a12d67538815968dc
18 mai 2018
18 mai 2018
Vu les dernières conclusions en date du 6 décembre 2017 de la SAS Sebban Transports qui demande à la cour de': - préalablement, recevoir l'intervention volontaire de Sebban Transports venant aux droits
Source officielle2ème Chambre
66a099022be3e083f4fad484
23 juillet 2024
23 juillet 2024
greffière, Vu la procédure suivie entre : APPELANT Monsieur [W], [F] [Y] né le 08 Mars 1998 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Abdelkader SEBBAR
Source officiellePage 2 sur 55