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1 127 résultats pour « Soland »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

6864bdf9cf476b3ae02585d5

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[B], président du conseil de surveillance de la société Solano Investissements et gérant de la société No Limit, membre du conseil de surveillance de la société Solano Investissements, - M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

X... Solangec/C.P

6253c8c4bd3db21cbdd8636b

Appel

7 mai 2002

7 mai 2002

Solange c/ C.P.A.M DE LA MAYENNE. Jugement du T.A.S.S. de LAVAL en date du 05 Octobre 2000.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63b54713c9018405dfcaadfc

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Par acte en date du 26 avril 2011, la SARL SOLANA, après division de la parcelle, a cédé la maison d'habitation à Mme [O].

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

68e5f347e11beca089b88de2

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La SCI Solanda a déploré que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd90387

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

sans l'autorisation de Solange X....

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CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd9383c

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

C/ SCI E FURESTE II COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : SARL SOLANGE Prise en la personne de sa Gérante Mme Solange X...épouse

Source officielle
CA

2° chambre

5fda4768fe39698e84cd4472

Appel

3 septembre 2019

3 septembre 2019

PARTIES : La SARL Sun Water France, initialement dénommée Sofrade Hérault, a démarré son activité de commercialisation, pose d'équipements de traitement de l'eau, climatisation et équipements solaires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8ede8

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

APPELANTE : Mme Solange Anna Germaine X... épouse Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre

652f792cb053208318995bbb

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

[D] [B], Mme [T] [B] épouse [K] et Mme [Y] [B] à payer à la SARL SOLANA la somme de 2 000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - débouté la SARL SOLANA du surplus de ses demandes

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CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918a6

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

RG N : 13/ 00488 AFFAIRE : Mme Solange X... C/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0a9

Appel

1 octobre 2007

1 octobre 2007

INTIMEE : Madame Solange Jacquet Z... ... ... Représentée par Me Karine LINON (TOQUE 09), avocat au barreau de GUADELOUPE.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX00469_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

Un mémoire présenté par la SARL Solana a été enregistré le 22 octobre 2020. Vu les autres pièces du dossier.

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CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d803

Appel

15 décembre 2010

15 décembre 2010

Sur le licenciement Mme Solange Z... se fonde exclusivement sur l'absence de motivation de la lettre de licenciement.

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CA

Cour d'Appel

6253cdcebd3db21cbdd9487b

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

Un protocole d'accord cadre signé le 3 octobre 2012, notamment entre les sociétés Solandis développement (alors associé unique de la société Solandis), SCG, Amidis, CSF et Carrefour property France, a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fcb1

Appel

15 juin 2012

15 juin 2012

Solange X... succombant, sera condamnée aux dépens et versera à chaque intimée une somme au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7d7

Appel

22 février 2011

22 février 2011

Madame Solange Y... X... a fait appel le 29 avril 2010. Madame Joelle A...

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CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e85

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Madame Solange Z... née X... sollicite reconventionnellement la somme de 2500 euros par application de l'article 700 du CPC.

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CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90fc7

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

Victor Guy X...et son épouse Mme C..., Solange Y...ont conclu un contrat de prêt au profit de cette société d'un montant de 119 519, 82 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfb1

Appel

13 janvier 2009

13 janvier 2009

COUR D'APPEL DE NÎ MES CHAMBRE CIVILE 1è re Chambre B ARRÊ T DU 13 JANVIER 2009 APPELANTE : Madame Solange X...éépouse V...

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CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff1b

Appel

4 mai 2012

4 mai 2012

Marie Solange et Marie-Hélène A...ont interjeté appel. La clôture a été fixée au 12 mars 2012.

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