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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_23VE00935_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
A..., employé par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, au titre d’un contrat à durée indéterminée, occupait un emploi de chef de produit à Paris et exerçait un des mandats mentionnés à l’article
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00936_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
A..., employé par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, au titre d’un contrat à durée indéterminée, occupait un emploi d’assistant responsable de boutique au magasin André du forum des Halles
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00938_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Considérant ce qui suit : Mme A..., employée par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, au titre d’un contrat à durée indéterminée, occupait un emploi de conseillère de vente au magasin
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00940_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Considérant ce qui suit : Mme A..., employée par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, au titre d’un contrat à durée indéterminée, occupait un emploi de conseillère de vente dans un magasin
Source officielleRétention_recoursJLD
627ca82f4781dc057dee7aff
10 mai 2022
10 mai 2022
Le 27 avril 2022, la direction zonale de la police aux frontières Sud-Est, SPAFT de Lyon, a indiqué sa carence à présentation à convocation et un nouveau constat rectifié de carence a été établi le 6 mai
Source officielle14e Chambre
6035e72cc8077a4d4e8a7f03
3 février 2016
3 février 2016
mandataire ad'hoc de la société SPAT et a rejeté le surplus des demandes de la victime.
Source officielle1ère Chambre
68ef2c24796eb4b748562967
14 octobre 2025
14 octobre 2025
, avocat au barreau de METZ Madame [F] [H] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Mathieu SPAETER, avocat au barreau de METZ Monsieur [I] [H] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par
Source officielleChambre 3 A
627a0102dd6bd9057dc56c38
9 mai 2022
9 mai 2022
MINUTE N° 22/276 Copie exécutoire à : - Me Magali SPAETY - Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd85411
23 janvier 2001
23 janvier 2001
introduites devant le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, à la société CENTRE DE LA MAIN, au GROUPEMENT DES PRATICIENS et aux docteurs Yann SAINT Y..., Guy X..., Alain Z... et Alain SPAITE
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03284_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
Pour contester l'appréciation du préfet, qui s'est approprié cet avis, Mme C fait valoir que son fils souffre d'une paraplégie spastique et d'infections urinaires, pour lesquelles il ne peut pas bénéficier
Source officielle1ère Chambre
6967791acdc6046d47402de9
8 janvier 2026
8 janvier 2026
HORIZON VERT Prise en la personne de son représentant légal, prise en son établissement sis [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Mathieu SPAETER, avocat au barreau de METZ INTIME
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02085_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Il ressort des pièces du dossier que l'enfant des requérants, Meriem, souffre d'un polyhandicap à type quadri parésie spastique avec encéphalopathie épileptique, autrement qualifié de tétraplégie spartique
Source officielle3ème Chambre
68fc5ba7af64986e40f7c635
23 octobre 2025
23 octobre 2025
D'APPEL DE METZ 3ème Chambre ORDONNANCE DE RADIATION vingt trois octobre deux mille vingt cinq APPELANTE : Madame [D] [W] [Adresse 1] Non comparante et représentée par Me Mathieu SPAETER
Source officielleChambre 3 A
630da8022e9b4e4f138a00b1
29 août 2022
29 août 2022
MINUTE N° 22/456 Copie exécutoire à : - Me Magali SPAETY Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd89422
14 juin 2007
14 juin 2007
siège social 3 / 18 avenue d'Alsace Les Miroirs LA DEFENSE 92400 COURBEVOIE Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Me LECRUBIER-ROYER substituant Me Eric SPAETH
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c6
7 mars 2012
7 mars 2012
et de paiement d'une rente correspondant à l'usufruit sur l'intégralité de la maison, - ordonnant à la diligence de la SCP RICHARD LENTALI LANFRANCHI la licitation des immeubles cadastrés lieudit Sparto
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01912_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
A présente des séquelles neurologiques cognitives avec une tétraparésie spastique séquellaires de paralysie cérébrale depuis la naissance.
Source officielleChambre 3 A
62c52960a2c42363790796e9
4 juillet 2022
4 juillet 2022
MINUTE N° 22/380 Copie exécutoire à : - Me Magali SPAETY Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME CHAMBRE
Source officielleChambre 3 A
652f78c3b05320831899597d
16 octobre 2023
16 octobre 2023
MINUTE N° 23/393 Copie exécutoire à : - Me Magali SPAETY Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME CHAMBRE
Source officielleRETENTIONS
64c9f2cdbe9373d969ac44e5
1 août 2023
1 août 2023
Suivant procès-verbal de rupture à l'obligation de pointage dressé le 24 janvier 2023 les policiers de la SPAFT ont relevé que [G] [H] ne s'était pas présenté pour émarger sa feuille de présence le 24
Source officiellePage 2 sur 17