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635 résultats pour « Thomassian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-9

653b587d502b828318c4e1ef

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président de Chambre Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU,

Source officielle

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Journal officiel
Créations

THOMASSIAN, Audrey, Michèle, Marie, MAGGIO

SIREN 104218607Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

06/05/2026

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Radiations

THOMASSIAN, Laura, Jacqueline, Marie-Rose

SIREN 931761811Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

09/09/2025

Voir →

Créations

THOMASSIAN, Laura, Jacqueline, Marie-Rose

SIREN 931761811Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

11/08/2024

Voir →

Dépôts des comptes

VIAGER THOMASSIAN

SIREN 804418887Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

27/01/2023

Voir →

Dépôts des comptes

VIAGER THOMASSIAN

SIREN 804418887Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

13/02/2022

Voir →

CA

Chambre 1-9

6364bae6e405357f749ea7fc

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

64a7af3b3bcaf505db6962ce

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Magistrat

Source officielle
CA

Chambre 1-9

642fb588cece1704f57473b1

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

662209619ce1420008389689

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd956d0212261408bc1ed07

Appel

20 février 2020

20 février 2020

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

631ad8d339cffb4f1367438f

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6364ba9de405357f749ea713

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

La Cour était composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

665aba5097d592000810744d

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Raphaëlle CHABAUD DJACTA de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES, substituée par Me alexandra BOISRAME Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Evelyne THOMASSIN

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6622095e9ce14200083895fd

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

La Cour était composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

66878c8805d6f7f678d48d8e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La Cour était composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

65449cabc71a6a83181c8c2c

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

La Cour était composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6364bae8e405357f749ea802

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6364bad5e405357f749ea762

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Madame Evelyne THOMASSIN, Président , a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6622095e9ce14200083895f9

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

La Cour était composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6622095e9ce14200083895fb

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

La Cour était composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

65449cabc71a6a83181c8c2a

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

La Cour était composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6364ba9be405357f749ea6f7

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6364baa4e405357f749ea739

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd9b57657e720ab032f5677

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle