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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d14
22 novembre 2007
22 novembre 2007
. : 06 / 06267 Nature du recours : Appel APPELANTES : Société THOMSON MULTIMEDIA SALES EUROPE SAS, représentée par ses dirigeants légaux domiciliés audit siége. 46 quai le Gallo 92648 BOULOGNE
Source officielle8ème chambre
66c826115372bffe82563041
21 août 2024
21 août 2024
des contentieux de la protection de [Localité 6], décision attaquée en date du 11 Mars 2024, enregistrée sous le n° 23/000572 Monsieur [G] [K] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Solène THOMASSIN
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898d4
6 novembre 2007
6 novembre 2007
La Caisse Primaire d'Assurance Maladie d'Angers a reconnu l'origine professionnelle de la maladie et en a informé la société THOMSON TELEVISION par lettre du 9 juillet 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898d5
6 novembre 2007
6 novembre 2007
La société THOMSON TELEVISION a saisi la Commission de Recours Amiable de sa contestation de prise en charge de la maladie d'Annick Z....
Source officielleCour d'Appel
6253c8b5bd3db21cbdd86085
7 mars 2002
7 mars 2002
Nä 00/03272 AFFAIRE : Syndicat CGT THOMSON TUBES ELECTRONIQUES VELIZY C/ S.A.
Source officielle8ème chambre
66c826105372bffe8256302d
21 août 2024
21 août 2024
contentieux de la protection de [Localité 6], décision attaquée en date du 30 Novembre 2023, enregistrée sous le n° 11-23-0004 Monsieur [K] [O] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Solène THOMASSIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f26d
13 mars 2012
13 mars 2012
La décision a été notifiée le 16 juin 2009 à la société Thomson Télévision qui en a fait appel par lettre recommandée postée le 2 juillet 2009.
Source officielle1ère Chambre civile
627ca68a4781dc057dee794e
10 mai 2022
10 mai 2022
démarchage d'une société Force Energie, un bon de commande portant la date du 3 janvier 2017, n° 26 834 (pièce [E] 1), en vue de l'installation de '12 panneaux photovoltaïques à haut rendement de marque Thomson
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e46
19 décembre 2013
19 décembre 2013
représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES et par Me PAULIAT-DEFAYE, avocat au barreau de Limoges et Me THOMMASSON, avocat au barreau de Paris.
Source officielle8ème chambre
686f4e2f334d55acd19f1d64
9 juillet 2025
9 juillet 2025
de BOURG-EN-BRESSE, décision attaquée en date du 17 Février 2025, enregistrée sous le n° 2025000861 Entreprise D.T.M.G (AUTO MOTO ECOLE N'RGY [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Solène THOMASSIN
Source officielleChambre 1-9
65aa2059a34ad1000858177d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère chambre civile B
616308035a67331bacec3c93
24 janvier 2012
24 janvier 2012
INTIMES : Mme [N] [A] épouse [B] née le [Date naissance 7] 1946 à [Localité 12] (RHONE) [Adresse 9] [Localité 18] représentée par la SCP LAFFLY - WICKY, assistée de la SELARL HILBERT-THOMASSON
Source officielleChambre 1-9
65b35a201d7564000872db3c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-9
6524e9f901887783183995f9
9 octobre 2023
9 octobre 2023
avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE APPELANT SARL LES PALMIERS, représentée par Me Alain GUIDI de l'ASSOCIATION BGDM ASSOCIATION, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Nous, Evelyne THOMASSIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7c0
21 décembre 2007
21 décembre 2007
M indique que selon un document émanant de THALES " l'établissement Thomson- CSF ne relève pas des activités de construction et de réparation navale et que seul l'établissement Sonectro Thomson CSF Cherbourg
Source officielleChambre 1-9
6364bad9e405357f749ea793
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-9
627df6fa0d41e0057d43e141
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller
Source officielle8ème chambre
695f836dcdc6046d479bd4a8
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[B] [R] Représentant : Me Solène THOMASSIN, avocat au barreau d'AIN, toque : 75 Mme [W] [R] Représentant : Me Solène THOMASSIN, avocat au barreau d'AIN, toque : 75 APPELANTS S.A.R.L. J.M.V.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163b52b1669d540ac7baa58
15 avril 2010
15 avril 2010
THALES AVIONICS anciennement dénommée THOMSON CSF SEXTANT ayant son siège : [Adresse 1] représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Me Olivier DECOUR, plaidant pour
Source officielleChambre 1-9
6364ba96e405357f749ea6d4
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePage 2 sur 46