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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24NC01888_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
A sont décédés et qu'il a tissés des liens en France, où il est arrivé alors qu'il était encore mineur, notamment dans le cadre professionnel.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e75
25 janvier 2007
25 janvier 2007
FAITS ET PROCÉDURE Didier et Christophe D..., créateurs du Groupe MONDIAL TISSUS, actif dans la vente de tissus au mètre aux particuliers dans plus de 70 magasins implantés dans des zones commerciales
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
642e75b38b510604f5bc1da2
5 avril 2023
5 avril 2023
, étant incapable d'établir la chaîne de commercialisation du tissu 2505 MMPZ en 2015 sous une même référence et tentant vainement de rattacher ce tissu à 3 références distinctes (KSPW-59394B, OSLO IMP
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ed9
25 mars 2004
25 mars 2004
des trois incriminés, soit pour la première facture des tissus grey/white à concurrence de 2.776,90 francs et pour la seconde facture des tissus olive à concurrence d'un montant total de 20.224,55 francs
Source officielleChambre 3-4
69e70b00cdc6046d47fa5f0b
20 avril 2026
20 avril 2026
TISSUS MARINETTE.
Source officielle1re Chambre A
616348ea543823d76b0316d5
31 mai 2011
31 mai 2011
N° 2011/ Rôle N° 10/10639 SCI GIOFFREDO [R] [M] [Y] [E] C/ SARL TISO AZUR Grosse délivrée le : à :la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP COHEN-GUEDJ
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02736_20260225
25 février 2026
25 février 2026
son état de santé nécessite un suivi constant, compte tenu de la gravité du trouble dont il est atteint ; il démontre en outre le suivi médical régulier dont il fait l’objet et son insertion dans le tissu
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6618cf127935f50008be439d
11 avril 2024
11 avril 2024
La S.A Groupe Mondial Tissus conteste cette demande. Motivation.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6788a225b815c30a4df70b0a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Elle commercialise ces tissus en ligne à l'adresse www.vlisco.com.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616343ed88dc29ccde27f05f
15 septembre 2011
15 septembre 2011
[D] et la société Tamise Tissus prient la Cour de : - débouter M.
Source officielleChambre 4-6
62d6494caa6a2f06030d2591
15 juillet 2022
15 juillet 2022
La Sarl Azur Tissus sera condamnée aux entiers dépens d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bec7
11 avril 2008
11 avril 2008
Ce local, livré brut de décoffrage, a entièrement été aménagé par la Société RAVATE TISSUS, à ses propres frais. Quatre enseignes y sont exploitées par la Société RAVATE TISSUS.
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c43
28 mars 2017
28 mars 2017
· Déboute la SA Groupe Mondial Tissus et la SA Covea Risks de leurs demandes au titre des frais non remboursables.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6348ff7763d497adffda3fe3
13 octobre 2022
13 octobre 2022
le 9 mars 2018 qui révèle que : - 'pour la totalité des panneaux, le tissu de couleur gris présente un relâchement' - 'pour certains panneaux, le relâchement du tissu est tel que ce dernier présente
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034198318bc8809382690c0
3 février 2017
3 février 2017
La SCI RSG et la SARL Tissus Colony ont régulièrement interjeté appel de ce jugement.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6538b4327ffc2c8318ee01df
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[E] a réalisé une marge financière sur la vente du tissu. Mais M. [E] a acheté un tissu qu'il a transformé en rideaux.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
659e4845553798000884731c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
TIMI SHUSHI, RCS de Paris n°882538614, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Défaillante, la requête ayant été signifiée le
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6eb
3 août 2011
3 août 2011
suspensif ; Vu notre décision du 2 août 2011 donnant un effet suspensif à l'appel interjeté par le procureur de la République A l'audience publique du 3 août 2011 à 14 heures 30, assisté de Françoise TISSIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90143
16 octobre 2012
16 octobre 2012
Les assignations ont été délivrées les 2 et 5 octobre 2012 BCI et à la SCP MWA TITII..
Source officielleJuge des référés
DCA_24TL02503_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Dès lors, le litige soulevé par la société Tipi, tendant au paiement du solde de ce marché, échappe manifestement à la compétence du juge administratif. 7.
Source officiellePage 2 sur 223
TISSIER, Charles, Francois, Marie, Vérédème
22/07/2026
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MAISON CHARLOPIN TISSIER
21/07/2026
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Lucas Tissier EURL
19/07/2026
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TISSIERE, Alexandre, TISSIERE
19/07/2026
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LABORATOIRE DELEPIERRE TISSIER
17/07/2026
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