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5 053 résultats pour « Tourny »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

5fca80217fdb156f983bcc80

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

Le 27 décembre 2010, la société Tournay architecte (société Tournay), maitre d'oeuvre, a signé la déclaration d'achèvement des travaux (DAT).

Source officielle

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Annonces BODACC849 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Tourny Gestion ORI

SIREN 899087373Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOUDET TOURNY

SIREN 443069083Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GALERIE TOURNY

SIREN 412183196Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

COSY TOURNY

SIREN 489841445Greffe du Tribunal de Commerce de libourne

07/07/2026

Voir →

Créations

DOC IN TOURNY

SIREN 106406010Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

23/06/2026

Voir →

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC01444_20240411

Admin. Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI des Tournières est rejetée.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

67b03144faaa82907ff0461b

Appel

22 août 2024

22 août 2024

sa tournée 1042 de second tour en plus de la tournée 1041 de second tour de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

616389aba5395b851a399e15

Appel

24 novembre 2010

24 novembre 2010

de la tournée.

Source officielle
CA

12e chambre

62ecb2ec2a8cf5e2e9b21e0d

Appel

4 août 2022

4 août 2022

du matin, et que les tournées du matin comptaient parmi leurs clients la société [M], s'agissant de tournées à 160 € (tournées 2116 et 2108).

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fd9751a8f6673629f7249e4

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Rapidement, l'entretien avait porté sur la nouvelle organisation des tournées de distribution du courrier : il était prévu que les deux salariés ne travailleraient plus en binôme mais qu'ils seraient en

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fda371e597fbf7d3067f173

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Le 28 février 2013, la tournée 01C a été arrêtée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b231

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Ont relevé appel de cette décision la SCI DU 7 RUE JEAN DE TOURNES le 23 octobre 2007 et le syndicat des copropriétaires le 24 octobre 2007.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6360caa33c369c7f7499706d

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Lorsque le nombre d'exemplaires portés ou de clients évolue à la hausse ou à la baisse, et/ou lorsque les conditions de la tournée évoluent, une nouvelle durée de référence de la tournée concernée doit

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20155487

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

d'accès aux documents administratifs a examiné dans sa séance du 17 décembre 2015 votre demande de conseil relative aux modalités de mise à dispositions des documents demandés par l’association « Tourette

Source officielle
CA

2ème chambre section A

678f383006f4e91c5f36c478

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

EXPRO, JCP de [Localité 2], décision attaquée en date du 10 Mai 2024, enregistrée sous le n° 15/02673 [D] [H] Représentée par Me Christine TOURNIER BARNIER de la SCP TOURNIER & ASSOCIES, avocat au

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6360caa33c369c7f7499706b

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Lorsque le nombre d'exemplaires portés ou de clients évolue à la hausse ou à la baisse, et/ou lorsque les conditions de la tournée évoluent, une nouvelle durée de référence de la tournée concernée doit

Source officielle
CA

Chambre sociale

6309b3eba521cdc5630b7a39

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Par courrier recommandé du 23 mai 2019, la SAS Tournus équipement a notifié à M.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

678f382f06f4e91c5f36c470

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

origine Tribunal de Commerce de MENDE, décision attaquée en date du 31 Octobre 2024, enregistrée sous le n° 2024000006 Monsieur [R] [T], ouvrier (travaux publics) Représentant : Me Christine TOURNIER

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69a68737cdc6046d475468b5

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

- les tournées étaient calculées pour ne pas nécessiter un travail continu de 8h notamment s'agissant des tournées locales.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6698b060e6ed70c67f6448df

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

étaient en situation de tournées théâtrales.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69f195d2cdc6046d47ed780e

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

La société Tourbières et Grévières de Champagne ayant refusé la proposition de fixation du loyer de renouvellement à hauteur de 18 600 euros hors taxes et hors charges, par courrier du 5 octobre 2022,

Source officielle
CA

8ème chambre

68f07da6bfd83326c706383d

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

TOURNIER BATIMENT COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 15 Octobre 2025 APPELANTE : La société COURTADON, Société par actions simplifiée

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fca80217fdb156f983bcc7f

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

Le 27 décembre 2010, la SCCV a adressée à la mairie d'[Localité 7] une déclaration d'achèvement des travaux certifiée par la société Tournay architecte (société Tournay), maître d'oeuvre de l'opération

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914d2

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

X... a été engagé le 12 septembre 2005 en qualité d'apprenti puis, le 7 septembre 2006 comme agent roulant non titulaire de sa tournée.

Source officielle