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expose que Valentin craint la violence verbale et psychologique de son père alors qu'il est constant que ce dernier a exercé des violences physiques et psychologiques sur les trois frères aînés de Valentin

Source officielle

Chambre 3 A

64364c9d29c3df04f589a45d

Appel

11 avril 2023

, -condamner la Sci Valentin aux entiers dépens de l'instance.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fabd

Appel

13 septembre 2012

M.Suzanne Robert X... et Mme Valentine Y... se sont mariés le 30 juin 1990 sans contrat de mariage préalable.

Source officielle

Chambre 1-11 référés

67189476d8ceca1cd7018e66

Appel

22 octobre 2024

Par déclaration du 21 février 2024, la SARL AJ Foncier et la SARL Immobilière Valentine ont également interjeté appel.

Source officielle

5ème Chambre

64f816680a9accd9695a42ef

Appel

5 septembre 2023

La société Ateliers Valentin ne démontre en tout état de cause aucun intérêt à la communication des pièces sollicitées dans ses conclusions d'incident.

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 11

65a23e257ca18b0008e582eb

Appel

12 janvier 2024

La SCP Denis Valensi Vétérinaire a formé appel du jugement par déclaration du 15 novembre 2021 enregistrée le 18 novembre 2021.

Source officielle

Sécurité sociale

6162c836b820aa60963d8485

Appel

15 janvier 2013

AFFAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE COLLÉGIALE RG : 12/02641 U.R.S.S.A.F DE LA LOIRE C/ SAS VALENTIN TRAITEUR APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de ROANNE

Source officielle

2ème Chambre

65321aa69e4ea48318f5abbd

Appel

17 octobre 2023

Les époux [H] ont sollicité à l'encontre de la société Valente L'esprit au vert une mesure d'expertise judiciaire devant le juge des référés de Valence.

Source officielle

1ère Chambre

634f9570b5afe5adfff289ee

Appel

18 octobre 2022

[K] [D], au titre de l'article 700 du code de procédure civile, débouté la SCCV Fort valentin de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, condamné la SCCV Fort valentin

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92375

Appel

5 mai 2015

Valentin X... mineur représenté par son représentant légal M.

Source officielle

Avis

CADA:20165698

Appel

9 février 2017

secrétariat le 20 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie de la décision ordonnant le transfert de son client vers la maison d'arrêt de Valence

Source officielle

CAA

2ème Chambre

DCA_23VE00536_20241011

Admin. Appel

11 octobre 2024

D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Valentine est rejetée.

Source officielle

2ème CHAMBRE CIVILE

63cb92b59c02507c9078dcad

Appel

19 janvier 2023

La Sarl Garage Valentin conclut à la confirmation du jugement.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f7f7

Appel

19 mars 2012

Valentine de l'ensemble de ses demandes.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb15bd3db21cbdd8cd13

Appel

13 février 2008

EXPOSE DU LITIGE Au mois d'octobre 1980, Valentin Y... a été embauché en qualité de vendeur par la société C & A France.

Source officielle

3ème chambre A

62da3e572eb797effb07039a

Appel

21 juillet 2022

La société Groupe Valentin et M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3a2

Appel

27 mars 2012

Il échet immédiatement de noter que les marques " Valentine la coquine " et " Les Valentines de Bellamy " sont grammaticalement très différentes, seul le mot " Valentine " placé en tête du groupe de mots

Source officielle

2ème Chambre

662209659ce1420008389719

Appel

18 avril 2024

VALENTIN GOURMET a relevé appel de ce jugement, y intimant la S.A.R.L. [4] et la S.C.I.

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 10

66ff85cba4ff9ec259c09868

Appel

3 octobre 2024

La société Ricardo Valenzi a affirmé subir un préjudice du fait de la réalisation de ceux-ci.