Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_25TL00509_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Article 2 : La demande présentée par la société Les Vantelles devant le tribunal administratif de Nîmes est rejetée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60354c0da668b475425c2d92
17 mai 2016
17 mai 2016
Elle revendique des droits d'auteur sur des articles de vaisselle de la collection Perles du service 'Adélaïde', à savoir une soucoupe à perles (référence SSCADL1), une assiette à dessert (ASPADL1), une
Source officielle1ère chambre civile B
6864c06717fdd29c29651852
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Candy », - la cause précise de l'incendie est indéterminée mais résulte d'un défaut interne du lave-vaisselle.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
64b0e7c8c42a2105dbc59b6d
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Malgré ces alertes quant à l'état de la vaisselle et la nécessité d'une vigilance particulière sur ce point au regard du risque habituel de blessure liée aux bris de vaisselle, la société n'a pas mis en
Source officielleChambre 4-5
64b0e7a6c42a2105dbc59ab2
13 juillet 2023
13 juillet 2023
La vaisselle sale s'est alors accumulée, alors le chef vous demande avant de partir de déblayer la vaisselle batterie afin de ne pas la laisser au plongeur du lendemain, car vous étiez en repos.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02310_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
préfet des Alpes-de-Haute-Provence l'a rendu redevable d'une astreinte journalière de 245 euros jusqu'à ce qu'il régularise les travaux effectués sans autorisation sur les cours d'eau du Jabron, de Vaubelle
Source officielleAvis
CADA:20164229
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 31 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Vaulx-Vraucourt à sa demande
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a947
2 avril 2007
2 avril 2007
COMPARANT, concluant par Me DELVINCOURT JACQUEMET avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SELARL DEROWSKI, avocats au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, INTIMEE : Madame Odile Y... ... 51480 VAUCIENNES
Source officielleChambre Civile
64acf3f603c09105db6c0590
10 juillet 2023
10 juillet 2023
LE PETIT VARNELLE prise en la personne de son représentant légal M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89bae
15 novembre 2007
15 novembre 2007
SARL RENATO TASSIN SCP VANDEL BERNAUD COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 15 NOVEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Renato X... ... ... 69280 SAINTE CONSORCE représenté
Source officielleChambre Sociale
6618cefd7935f50008be40bb
9 avril 2024
9 avril 2024
[L] [J] a régulièrement intimé la SARL EDITIONS VANDELLE, prise en la personne de son liquidateur judiciaire, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6349003663d497adffda41e1
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Une autre attestation émanant de Mme [J] et délivrée le 25 mai précédent confirmait qu'un four, un lot de vaisselle, un bureau (table inox centrale) et un ordinateur portable figurant sur le procès-verbal
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
678b43b3c6ad78dd9cf0d4b0
17 janvier 2025
17 janvier 2025
La vaisselle utilisée devait être tout autant débarrassée et lavée par ses soins. Aux fins d'accomplir cette dernière tache, il faut descendre un escalier très raide.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360ca373c369c7f74996e9f
28 octobre 2022
28 octobre 2022
) ; vaisselle ; vases ; verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques ; verre peint ; verres (récipients) ; verres à boire.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b999
21 février 2008
21 février 2008
Une cession de même nature est intervenue par contrat du 23 janvier 2001 sur le modèle de décor
4e chambre 2e section
633e7078f8faf13e2e973f16
5 octobre 2022
5 octobre 2022
20/03270 - N° Portalis DBV3-V-B7E-T6GT AFFAIRE : [C] [Z] C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE BRETAGNE SISE [Adresse 1], représenté par son syndic, la société FONCIA LACOMBE VAUCELLES
Source officielleAvis
CADA:20165419
19 janvier 2017
19 janvier 2017
Maître X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Vaulx-Milieu à sa demande
Source officielleConseil
CADA:20160253
4 février 2016
4 février 2016
votre demande de conseil relative au caractère communicable des derniers rapports annuels et des comptes de résultats du délégataire en charge de la gestion du centre de congrès Pierre Baudis et Espaces Vanel
Source officielleChambre 1-8
66fe354191b69e88a370fb5b
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Mme [R] a fait établir le 15 janvier 2021 un procès-verbal d'huissier afin de faire constater des désordres relatifs aux réfrigérateurs, à la cave à vin, à la crédence, au plan de travail, au lave-vaisselle
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
66fe356e91b69e88a370fdbd
2 octobre 2024
2 octobre 2024
depuis différents pays du monde et que, pour autant, cette vaisselle importée serait ensuite revendue avec l'estampille « Made in France », laissant croire à une fabrication intégralement faite en France
Source officiellePage 2 sur 37