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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897b6
27 juillet 2007
27 juillet 2007
(avocat au barreau de SAINT DENIS) Monsieur Wilfrid N... E... ... 97490 SAINTE-CLOTILDE Représentant : Me Jean-Jacques I...
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cd1
7 novembre 2007
7 novembre 2007
Condamné Nadine X... à payer à Wilfried Y... et " Madame X... " (sic) la somme de 1. 000 Euros en application de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89663
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Wilfried, C.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f031
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Copies exécutoires délivrées à : Me Emmanuelle LEVET Me Evelyn BLEDNIAK Copies certifiées conformes délivrées à : Société SNECMA (SIEGE SOCIAL), Société SNECMA (ETABLISSEMENT) Philippe X..., Wilfrid
Source officielleOrdonnance sur requête
6811b6e044bf0d1935aef952
29 avril 2025
29 avril 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-3 RG : 25/4879 ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° 25/60 DU 29 AVRIL 2025 Nous, Jean-Wilfrid NOEL, président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 29 Avril 2008c/Monsieur X
6253cb05bd3db21cbdd8caf0
6 octobre 2008
6 octobre 2008
Wilfried à la peine de 2 mois d'emprisonnement LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur X...
Source officielleChambre 3-3
69f44df4cdc6046d472f6299
30 avril 2026
30 avril 2026
NOEL, Président, et Mme Magali VINCENT, Conseillère chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Mme Magali VINCENT
Source officielleCour d'Appel
6253cb60bd3db21cbdd8d5d7
27 janvier 2011
27 janvier 2011
La Cour a procédé à l'audition de l'enfant Wilfried, à sa demande, le 28 octobre 2010, et il en a été rendu compte aux parties.
Source officielleChambre 1-6
65b35b861d7564000872dbee
25 janvier 2024
25 janvier 2024
NOEL, Président, hors convocation des parties ni tenue d'une audience Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Elisabeth
Source officielleChambre 1-6
65a0e7175bbe450008b2cc2c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
NOEL, Président, hors convocation des parties ni tenue d'une audience Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Elisabeth
Source officielleChambre 3-3
6877343fbb004950a0567aa5
15 juillet 2025
15 juillet 2025
-- Chambre 3-3 N° RG 20/11149 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGQUT N° MI : 24/00013882 Ordonnance n°2025/M211 ORDONNANCE D'EXTENSION DE MISSION ET DE PROROGATION DE DELAI Nous, Jean-Wilfrid
Source officielleChambre 1-6
6348ff2963d497adffda3e6e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 3-3
6a193031cdc6046d4754fa26
28 mai 2026
28 mai 2026
Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858cd
21 août 2001
21 août 2001
Wilfried Y..., M.
Source officielleChambre 1-6
65449cb1c71a6a83181c8c50
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Elisabeth TOULOUSE, Conseillère Monsieur Jean-Marc BAÏSSUS, Président ARRÊT
Source officielleCh. Sociale -Section A
603edcae749a5e49348150a1
2 mars 2021
2 mars 2021
Portalis DBVM-V-B7B-JJO6 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL GALLIZIA DUMOULIN ALVINERIE Me Wilfried
Source officielleChambre 1-6
65449cb1c71a6a83181c8c52
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Elisabeth TOULOUSE, Conseillère Monsieur Jean-Marc BAÏSSUS, Président ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fe93
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Postérieurement à la notification de cette lettre de licenciement, Monsieur Wilfried Y... a adhéré à la convention de reclassement personnalisé.
Source officielleAvis
CADA:20162175
21 juillet 2016
21 juillet 2016
aux dates et lieux indiqués ci-dessous : a) la rupture et la chute d’un câble électrique ayant provoqué des surtensions et nécessité l’intervention des pompiers, le 27 octobre 2012 à 19 h 23, 12 rue Wilfrid
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63007968521ab1c563ce09d3
19 août 2022
19 août 2022
INTIMÉE Mme [D] [M] née le 21 Mars 1975 à [Localité 1], de nationalité congolaise Libre, non comparante, convoquée en zone d'attente à l'aéroport de [2], dernier domicile connu Représentée par Me Wilfrid
Source officiellePage 2 sur 50