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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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27 février 2018
Wilfried A... et M. I... A....
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14 janvier 2009
Wilfried Demeurant... Intimé, cité à domicile le 27. 11. 2008, comparant.
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7 novembre 2001
Y... ; Ont été entendus : Madame le Président, en son rapport ; Wilfried Y..., en ses explications ; Maître BILLION, Avocat de la partie civile, en ses conclusions et plaidoirie ; Monsieur l'Avocat Général
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19 juin 2007
À la même période différents autres vols et cambriolages étaient recensés et attribués à Wilfried C...qui finissait par être interpellé.
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18 novembre 2016
Wilfrid X...et la fille de celle-ci.
Chambre 3-3
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21 mai 2026
NOEL, président, et Mme Magali VINCENT, conseillère rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Mme
Pôle 4 - Chambre 4
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28 octobre 2025
d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 24/063353 rendue par le Juge des contentieux de la protection du Raincy le 18 Novembre 2024 Appelants : Monsieur [I] [F], représenté par Me Wilfried
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3 mars 2014
NON COMPARANTE Monsieur Wilfried André René Y..., demeurant ...
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30 avril 2015
Wilfrid Tiana X... né le 20 Septembre 1972 à CANALA (98813) demeurant ...
6253cc07bd3db21cbdd8ee54
19 octobre 2011
Franck C/ Wilfried Y...
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27 avril 2012
G : 11/ 00278 CAISSE DE CREDIT MUTUEL-CREDIT DU NORD C/ SCP ANTOINE HOUDEVILLE-WILFRID MEYER COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 27 AVRIL 2012
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11 avril 2016
Wilfried Z..., Etablissement Public HOPITAL INTERCOMMUNAL DU HAUT LIMOUSIN EHPAD DU DO RAT autres demandes en matière d'obligations alimentaires Le ONZE AVRIL DEUX MILLE SEIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu
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28 avril 2016
PRÉSIDENT RÉFÉRÉ --------------------------- 28 Avril 2016 --------------------------- RG no16/00037 --------------------------- DIRECTION DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE DE VENDEE C/ Wilfried
Ordonnance sur requête
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9 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-3 RG : 25/11275 ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° 25/655 DU 9 OCTOBRE 2025 Nous, Jean-Wilfrid NOEL, président de chambre, agissant sur délégation de
Chambre 1-6
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6 juillet 2023
*-*-* En application des dispositions de l'article 462 du Codede procédure civile et du décret du 1er octobre 2010, article 15, 1°, la requête en rectification a été examinée par Monsieur Jean-Wilfrid
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25 janvier 2024
NOEL, Président, hors convocation des parties ni tenue d'une audience Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Elisabeth
Chambre Sociale
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10 octobre 2025
Chambre sociale - A Tél : [XXXXXXXX01] e.mail : [Courriel 1] ORDONNANCE DE CLÔTURE N° RG 24/00290 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G5Z6 Madame [E] [V] Représentée par Me Wilfried
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26 septembre 2007
JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de ST PIERRE en date du 13 Novembre 2006 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 26 SEPTEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Wilfrid
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4 avril 2011
C/ SCP Alain PENNES Wilfried NOEL Frédéric TARDY O R D O N N A N C E *********** CONTESTATION D'ETAT DE FRAIS *********** DEMANDEUR A LA CONTESTATION : Monsieur Christophe X... ...
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26 octobre 2011
Copies exécutoires délivrées à : Me Emmanuelle LEVET Me Evelyn BLEDNIAK Copies certifiées conformes délivrées à : Société SNECMA (SIEGE SOCIAL), Société SNECMA (ETABLISSEMENT) Philippe X..., Wilfrid