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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
635a216ec549ea05a7cd2bf2
26 octobre 2022
26 octobre 2022
. *** EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [B] [N], né en 1987, a créé la société ZEBILL.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA02984_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamon, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Zerilli pour MM. et Mme B.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba0
1 octobre 2012
1 octobre 2012
de nationalité Algérienne né le 09 Mars 1949 à ZERIFA (ALGERIE) Profession : Demandeur (-resse)d'emploi, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc4e
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Hai Souk - 007250 ZERIET EL OUED W.BISKRA (ALGERIE) représenté par Me Eloise PHILIPPOT-REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C 2452 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007/
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL01500_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
B..., représenté par Me Zemihi, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 28 mai 2024 du tribunal administratif de Toulouse ; 2°) d’annuler la décision du 30 août 2023 du directeur général
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f16
14 janvier 2015
14 janvier 2015
SAINT DENIS en date du 25 FÉVRIER 2014 rg no 13/ 00045 suivant déclaration d'appel en date du 16 AVRIL 2014 APPELANT : Monsieur Frédéric X... ... 97460 Saint Paul Représentant : Me Loriane ZEINI
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938fe
17 janvier 2017
17 janvier 2017
de la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX ET ASSOCIES, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE : SCI 3A 8 rue Victor Hugo 97460 SAINT PIERRE Représentant : Me Loriane ZEINI
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22075_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
B, représenté par Me Zemihi, demande au juge des référés la cour : - 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; - 2°) d'ordonner la suspension, sur le fondement de
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21890_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
B, représenté par Me Zemihi, demande à la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Haute-Garonne du 18 mars 2022 ;
Source officielleChambre civile TGI
680331aa168408c19df97e67
18 avril 2025
18 avril 2025
PAR : Société MIC INSURANCE (ANCIENNEMENT DÉNOMMÉE MILLENNIUM IN SURANCE COMPANY) [Adresse 8], GIBRALTAR Société MIC INSURANCE COMPANY [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Loriane ZEINI
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00132_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Barthez ; - et les observations de Me Zemihi substituant Me Francos pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
659e460155379800088471fe
9 janvier 2024
9 janvier 2024
C4 N° RG 21/04190 N° Portalis DBVM-V-B7F-LB7L N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Zerrin
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL22100_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
D, - et les observations de Me Zemihi substituant Me Francos , représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00281_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 27 janvier 2022, Mme B, représentée par Me Zemihi, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du magistrat désigné par le président
Source officielleService des Référés
686f4e32334d55acd19f1d8c
9 juillet 2025
9 juillet 2025
barreau de LYON substitué par Me Fanny TILLOY, avocat au barreau de LYON ET : DEFENDERESSE Madame [F] [B] née le 15 juin 1971 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Zerrin
Source officielleChambre civile TGI
65b4b27b7ef77d000880b69b
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Me Caroline AMIGUES-OLIVIER, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Syndicat SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Loriane ZEINI
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
696762e6cdc6046d473d8b52
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Localité 4] Représentée par Me Bernardine TYL-GAILLARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0462 INTIME Monsieur [E] [I] Chez Mr [J] [X] [H], [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Zerrin
Source officielleCh. Sociale -Section A
668e255dfcf93851fdd646f7
9 juillet 2024
9 juillet 2024
C4 N° RG 22/01527 N° Portalis DBVM-V-B7G-LKMP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Zerrin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
625bae5344cde4277d1bd537
15 avril 2022
15 avril 2022
[Localité 7] (PORTUGAL) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Zerrin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
686ca6faab48d770a9cb5e94
4 juillet 2025
4 juillet 2025
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 04 JUILLET 2025 APPELANT : [C] [M] né le 27 Septembre 1975 à [Localité 6]) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Zerrin
Source officiellePage 2 sur 4