Sont en outre intervenues aux opérations de construction : - la société Ferromonte, titulaire du lot gros 'uvre, - la société ETC Aquitaine, assurée par la SA AXA France IARD, en charge des travaux

l'ensemble des travaux de rénovation de l'hôtel selon un programme actualisé.

de gros oeuvre pour son employeur auquel était confié le lot gros oeuvre pour la construction de 65 logements dits ' [Établissement 1]' à [Localité 1] dont le maître de l'ouvrage était la société Bouygues

représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE INFIRMATION Grosse délivrée le àREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ***

par exemple : non-respect des demandes du maître d'oeuvre erreurs de réservation dans le gros oeuvre manque de réservation des corps d'état secondaire absence de réseaux sous dallage ce qui a amené

X... a envoyé le 30 avril 2006, en application des accords rappelés, une facture des travaux réalisés pour la campagne 2005 qui rendait les consorts X... créditeurs et explique le non paiement des deux

Ils soutiennent que l'existence des désordres de gros oeuvre dont certains résultent du défaut d'entretien de la toiture incombant à Monsieur X... qui ont été repris n'empêchent pas la poursuite de l'exploitation

Il arrive que le contrat de travail prévoit en plus une clause d'exclusivité le salarié s'interdisant l'exercice d'une autre activité professionnelle, salariée ou non salariée.

ce qui concerne le système d'ouverture des châssis de désenfumage, il ne s'agit pas eu égard à l'importance et au coût des travaux (330 euros HT) de gros entretien à la charge du bailleur ; Attendu

artisan exerçant sous l'enseigne CBR "Construction Bâtiment Rouennais", assuré auprès des Mutuelles Régionales d'Assurances (M.R.A.) chargé du lot gros-oeuvre suivant marché non daté approuvé par les

Il a relevé que les travaux n'avaient pu débuter qu'en 2014 et que la société Techni Travaux avait, dans un devis 2366 du 23 avril 2014, constaté que le gros oeuvre était endommagé et avait proposé au

Elle a présenté une proposition de travaux qui semble nettement sous estimée et qui immanquablement donne lieu à des travaux supplémentaires importants dès leur mise en oeuvre.

Sur le lot gros oeuvre : Considérant que la société VEOLIA a confié selon marché en date du 30 octobre 2002 le lot gros oeuvre à la société SN SBE pour la somme de 418 588,44 euros TTC ; que le même

Il a également évalué le coût d'autres travaux d'entretien imputables à la locataire, tant en ce qui concerne l'intérieur de la maison que le terrain attenant.

dans le cadre de gros travaux incombant au propriétaire ou s'il s'agit de travaux d'entretien et de réparations à la charge du locataire.

à 13 sur le plan annexé), - entretien annuel des 2 côtés de la clôture et du fossé à l'épareuse, - engagement à effectuer les travaux de mise en place de la nouvelle clôture et d'aménagement intérieur

initiale de l'armoire générale et comptage, vérification et rapports, entretien-maintenance, enlèvement en fin de chantier relève du lot gros oeuvre à savoir la société Entreprise Générale Léon Grosse

[K], qu'il s'agit de menues réparations effectuées sur du gros oeuvre et que ces travaux sont donc de nature privative, l'assemblée générale ne pouvant décider d'en répartir le coût entre les copropriétaires

du balcon intégrant le gros oeuvre ainsi que l'étanchéité ; Attendu qu'en l'espèce, les travaux des balcons concernaient selon le devis soit le gros oeuvre soit les parties superficielles telles que

Tous les autres désordres constatés ont pour cause l'état du gros-oeuvre -façades et toiture- de l'immeuble dont la SCI Hautes Côtes Immo est propriétaire.