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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
635236568c924eadffcc45fe
20 octobre 2022
L'appelante reproche en effet à la SARLU [E] l'absence de précisions suffisantes dans ses devis pour ce qui concerne la couleur des menuiseries devant être posées à son domicile.
CHAMBRE 1 SECTION 2
615e0d96c25a97f0381f4e22
10 décembre 2014
227 (classes de produits 6 et 19 désignant des menuiseries métalliques ou en PVC), - la seconde dénommée 'OCÉANE le réseau des menuisiers' déposée le 28 septembre 2006 et enregistrée sous le numéro 063452996
3e Chambre B
60331a1cf73b078bea39ede1
28 septembre 2017
- la SARL CONFORT HABITAT pour la fourniture et de la pose des menuiseries aluminium, - la S.A.S.
Chambre Commerciale
6363688a37e31b7f74444acd
2 novembre 2022
poser les menuiseries.
CHAMBRE SOCIALE B
662c94edb787c4000862f55d
26 avril 2024
Ce dernier a convenu de notre impossibilité à vous proposer des postes et/ou des aménagements de poste de travail.
CHAMBRE 2 SECTION 2
69f44121cdc6046d472e5f2f
30 avril 2026
représentée par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Guillaume Migaud, avocat au barreau du Val-de-Marne, avocat plaidant INTIMÉE Société Bara Menuiserie
4ème Chambre
680b18d898bcafcb3a63e059
24 avril 2025
Sur les menuiseries cintrées M.
1ère Chambre
6704cb642f5f3246ff3814a2
2 octobre 2024
Il n'est par ailleurs pas contesté que la prestation devisée relativement à la fourniture et la pose du volet roulant motorisé a été exécutée par la société Huguet Menuiserie.
6a1fb791cdc6046d47e8d609
2 juin 2026
Ceci étant précisé, il résulte du dossier les éléments suivants.
CHAMBRE CIVILE
69fc2fe9cdc6046d47e42623
6 mai 2026
[X] [H] [Y] à payer à l'[S] [F] la somme de 4 476,10 Euros, montant de la facture N° 76 - fourniture et pose des éléments de cuisine, - débouté l'[S] [F] de sa demande de dommages et intérêts, - condamné
3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00214_20230406
6 avril 2023
Par un acte d'engagement du 20 juin 2011, le lot n° 2 " menuiseries aluminium " a été confié à la société Les menuisiers bagnérais.
Pôle 4 - Chambre 5
69e0743dcdc6046d4769707c
15 avril 2026
Or un élément de remplissage est un matériau qui s'intègre dans un élément de menuiserie.
Chambre civile
62760c86593736057d78a9e2
5 mai 2022
[I] [R] et son épouse, Mme [L] [U] ont commandé à la SARL Menuiseries de France, assurée en responsabilité civile et décennale auprès de la MAAF Assurances, la fourniture et la pose d'un abri pour camping
Cabinet D
6822e241fdc9c0985851fc58
10 avril 2025
Il n'est pas contesté que la société Somalu n'a pas procédé à la pose des menuiseries.
Chambre A - Commerciale
6901af41748a422ad953cc8d
28 octobre 2025
Elva s'est vue confier en sous-traitance par la société Lucas Reha, entreprise générale, un marché de travaux forfaitaire portant sur la fourniture et pose de menuiseries pour un montant de marché 230
63465965c024d1adffef7696
11 octobre 2022
Sur la qualification du contrat par la société ZABAL MENUISERIES et sur son exécution Selon le rapport d'expertise, c'est l'entreprise ETCHART, non appelée en la cause, qui a posé les menuiseries fournies
64ae4b16a1775905dba3bc9a
11 juillet 2023
techniques et acoustiques des menuiseries posées, le 23 mars 2018, les bons de livraison incluant un descriptif détaillé, rappelait qu'il restait sur le chantier 4 menuiseries non posées toujours étiquetées
Cour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cee
31 mai 2021
Ils ont fait appel à la Société MENUISERIE DE LA BAIE afin de procéder à la dépose et à l'évacuation du parquet existant et à la fourniture et la pose d'un nouveau parquet.
6798744f5b6b52f3e4a43187
27 janvier 2025
bois ont été mal posées et leur dimensions sont non conformes, ce qui engage la responsabilité de la société Caséo ; S'agissant des ébrasements des menuiseries/bois, ils ont été posés avant les bavettes
Chambre 1-4
6a0ffb69cdc6046d478a758a
21 mai 2026
Il s'agit d'une commande de fourniture des menuiseries, sans la pose, qui devait être réalisée par le maçon de la société VILLA EDEN.
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