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2 442 résultats pour « pose d'éléments de menuiserie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

635236568c924eadffcc45fe

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

L'appelante reproche en effet à la SARLU [E] l'absence de précisions suffisantes dans ses devis pour ce qui concerne la couleur des menuiseries devant être posées à son domicile.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

615e0d96c25a97f0381f4e22

Appel

10 décembre 2014

10 décembre 2014

227 (classes de produits 6 et 19 désignant des menuiseries métalliques ou en PVC), - la seconde dénommée 'OCÉANE le réseau des menuisiers' déposée le 28 septembre 2006 et enregistrée sous le numéro 063452996

Source officielle
CA

3e Chambre B

60331a1cf73b078bea39ede1

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

- la SARL CONFORT HABITAT pour la fourniture et de la pose des menuiseries aluminium, - la S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6363688a37e31b7f74444acd

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

poser les menuiseries.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

662c94edb787c4000862f55d

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Ce dernier a convenu de notre impossibilité à vous proposer des postes et/ou des aménagements de poste de travail.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

69f44121cdc6046d472e5f2f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

représentée par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Guillaume Migaud, avocat au barreau du Val-de-Marne, avocat plaidant INTIMÉE Société Bara Menuiserie

Source officielle
CA

4ème Chambre

680b18d898bcafcb3a63e059

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Sur les menuiseries cintrées M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6704cb642f5f3246ff3814a2

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Il n'est par ailleurs pas contesté que la prestation devisée relativement à la fourniture et la pose du volet roulant motorisé a été exécutée par la société Huguet Menuiserie.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fb791cdc6046d47e8d609

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Ceci étant précisé, il résulte du dossier les éléments suivants.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

69fc2fe9cdc6046d47e42623

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[X] [H] [Y] à payer à l'[S] [F] la somme de 4 476,10 Euros, montant de la facture N° 76 - fourniture et pose des éléments de cuisine, - débouté l'[S] [F] de sa demande de dommages et intérêts, - condamné

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00214_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Par un acte d'engagement du 20 juin 2011, le lot n° 2 " menuiseries aluminium " a été confié à la société Les menuisiers bagnérais.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

69e0743dcdc6046d4769707c

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Or un élément de remplissage est un matériau qui s'intègre dans un élément de menuiserie.

Source officielle
CA

Chambre civile

62760c86593736057d78a9e2

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[I] [R] et son épouse, Mme [L] [U] ont commandé à la SARL Menuiseries de France, assurée en responsabilité civile et décennale auprès de la MAAF Assurances, la fourniture et la pose d'un abri pour camping

Source officielle
CA

Cabinet D

6822e241fdc9c0985851fc58

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Il n'est pas contesté que la société Somalu n'a pas procédé à la pose des menuiseries.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6901af41748a422ad953cc8d

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Elva s'est vue confier en sous-traitance par la société Lucas Reha, entreprise générale, un marché de travaux forfaitaire portant sur la fourniture et pose de menuiseries pour un montant de marché 230

Source officielle
CA

1ère Chambre

63465965c024d1adffef7696

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Sur la qualification du contrat par la société ZABAL MENUISERIES et sur son exécution Selon le rapport d'expertise, c'est l'entreprise ETCHART, non appelée en la cause, qui a posé les menuiseries fournies

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b16a1775905dba3bc9a

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

techniques et acoustiques des menuiseries posées, le 23 mars 2018, les bons de livraison incluant un descriptif détaillé, rappelait qu'il restait sur le chantier 4 menuiseries non posées toujours étiquetées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde0bd3db21cbdd94cee

Appel

31 mai 2021

31 mai 2021

Ils ont fait appel à la Société MENUISERIE DE LA BAIE afin de procéder à la dépose et à l'évacuation du parquet existant et à la fourniture et la pose d'un nouveau parquet.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6798744f5b6b52f3e4a43187

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

bois ont été mal posées et leur dimensions sont non conformes, ce qui engage la responsabilité de la société Caséo ; S'agissant des ébrasements des menuiseries/bois, ils ont été posés avant les bavettes

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a0ffb69cdc6046d478a758a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il s'agit d'une commande de fourniture des menuiseries, sans la pose, qui devait être réalisée par le maçon de la société VILLA EDEN.

Source officielle

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