Ce comportement fautif et réfléchi, dépourvu de toute spontanéité ainsi que le préjudice que notre association subit du fait de vos agissements, aussi bien à l'égard de cet enfant et ses parents, qu'à

[Y] [R], expert en écritures près la cour d'appel de Paris, agréée par la Cour de cassation, qui conclut que : « Conclusion partielle : Les discordances relevées sur le plan du rythme, de la spontanéité

notarial, de sceau ou de timbre, et qu'il importe peu que les pages portent ou non la trace d'agrafes ; que les dispositions l'article 972 du code civil n'ont pas été méconnues ; qu'enfin l'absence de spontanéité

soutient qu'il n'y a pas, en l'espèce, de convention d'assistance bénévole dès lors que cette dernière suppose une volonté de s'obliger et une rencontre de volonté des parties contractantes alors que la spontanéité

question par rapport à l'écriture de comparaison s'expliquaient très certainement par l'effort fait pour recopier un texte ; Qu'elle a reconnu la variabilité des signatures mais a considéré la spontané'té

Or, les recherches effectuées montrent que l'intéressé a fait l'objet d'une enquête des services de l'aide sociale à l'enfance en date du 29 mars 2022 qui a conclu qu'il est majeur (manque de spontanéité

trouvée en « situation de vulnérabilité » selon ses propres termes, au moment de cette expertise n'est pas prouvée et ne permet pas, de surcroît, de retenir qu'elle n'ait pas été dans un esprit de spontanéité

comparaison, notamment contemporain du 11 octobre 1997 est perturbée par les inégalités et les dégradations du trait, mais en gardant un rythme personnel, le geste graphique étant toujours lancé avec spontanéité

société AEB elle-même, que ne suffisent pas à corroborer les attestations des deux préposés de la société de location, qui sont rédigées en des termes en tous points identiques qui font douter de leur spontanéité

Selon la lettre circulaire n°2003-121 de la direction de la réglementation du recouvrement et du service (DIRRES), "le critère de spontanéité de l'entraide peut permettre de distinguer celle-ci du contrat

télécopie adressée par le généalogiste le 4 septembre suivant, d'abord car celle-ci est adressée au notaire dans des circonstances et pour des raisons discutées entre ces parties qui en affectent la spontanéité

Cet élément important en faveur de Priscilla A..., qu'il soit le fruit de sa spontanéité ou de sa réflexion, permet de relativiser voire d'infirmer les appréciations subjectives portées sur cette personne

autorisé par l'inspection du travail ni prononcer la résiliation judiciaire du contrat de travail la preuve n'est pas rapportée du harcèlement moral dont se plaint la salariée ; la sincérité et la spontanéité

[G], dans le but de préciser la première, ne pouvant pas plus convaincre en ce qu'elle manque de spontanéité, que les pièces suivantes: compte-rendu d'activité de l'agence, établie sur deux pages concernant

Elle s'exprime de manière libre et sans contrainte, avec spontanéité et clarté.

Ce manque de spontanéité fragilise aussi la crédibilité de la version donnée par Mme [F].

février 2018, les intentions des consorts [G] n'ayant été connues qu'à l'issue de multiples relances, le courrier du 30 janvier invoqué par la partie adverse ne valant pas mise en demeure à défaut de spontanéité

[V] [N], respectivement mère et frère de [K] [N], compte tenu de la réitération des faits qui exclut toute spontanéité de l'aide apportée, contrairement à la définition de l'entraide familiale donnée dans