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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
6789fc4d11ec33b4fa0f17fe
16 janvier 2025
La SASU MAISON D'AZUR justifie du fait que la société AMA SELECTION et la société PRIMA sont toutes les deux gérées par Monsieur [Y] [V].
Cour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f35b
28 mars 2012
nature mais assurant l'étanchéité et l'isolation des fenêtres ; Attendu que les importantes coulures de mastic sur les vitres des fenêtres ont diminué l'isolation du logement et ont constitué des amas
3e chambre civile
6960f8e8cdc6046d47be24e5
8 janvier 2026
Monsieur [J] indiquant à l'huissier « Si je casse toutes ces bavures, une partie du terre-plein qui sert de parking du côté de ma propriété va surement tomber car je ne sais pas du tout si dans cet amas
1ère ch. civile
627ca8b24781dc057dee7d4f
11 mai 2022
Il n'est pas établi que les feuilles humides et les pommes de pin formaient un amas aux abords du funérarium, rendant difficile, voire dangereux, l'accès à son entrée, et exigeant une intervention et l'enlèvement
CHAMBRE 1 SECTION 2
64f2d03a5aeec3d969238935
31 août 2023
En effet, le trouble de jouissance causé par une importante végétation n'est pas de la même ampleur que celui causé par des barrières de chantier et des amas de tuiles cassées.
Chambre commerciale 3-1
686f49f91cd28a275e6bd802
9 juillet 2025
REGICOM WEBFORMANCE [Adresse 3] [Localité 5] Représentants : Me Cécile ROBERT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 569 et Me Amandine MONSAVANE & Me Mathilde BERNARD de la SELARL AMB
6253c8e2bd3db21cbdd86872
15 avril 2003
COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 15 Avril 2003 AFFAIRE N : 02/01374 Alain X/ Agnès Y TF/AMB/DB ARRET RENDU LE quinze Avril deux mille trois COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du
6253ca34bd3db21cbdd8a577
22 mai 2007
BP/ AMB/ VR ARRÊT RENDU LE vingt deux Mai deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Brigitte PETOT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller Mme Marie-Claude
4ème chambre
DCA_24PA02552_20260206
6 février 2026
correspondant au décollage de l’appareil, le service a conclu à une absence de phénomènes convectifs importants dans la zone d’expertise, notamment une absence de nuages convectifs importants et une absence d’amas
4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01701_20260319
19 mars 2026
expertise, du rapport d’analyse opérationnelle et des comptes-rendus d’intervention, que le premier feu a été rapidement maîtrisé et n’a causé, hors de l’appartement sinistré, que peu de dégâts en dépit de l’amas
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01910_20250425
25 avril 2025
A C, que le sous-sol de la propriété est constitué de poudingues du Pliocène indifférencié, les poudingues étant formés par des amas de galets intriqués de sables et de marnes consolidés et amalgamés.
21e chambre
6287338cc1d4e9057d613065
19 mai 2022
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : F 17/02499 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la AARPI OHANA ZERHAT la AARPI AMBRE
Chambre sociale 4-4
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2 avril 2025
montant total de 39,90 euros, . 30 mars 2019 à 13h36 : évolution full pour un montant total de 18,95 euros, 1 paquet de madeleine pour un montant total de 2,80 euros, . 30 mars 2019 à 13h47 : une ambre
Pôle 2 - Chambre 2
5fdc324db12e07563f4bfeb6
13 décembre 2018
le film les territoires d'une légende, les territoires traversés par le phoenix étant constitués des produits entrant dans la composition des quatre variétés de la gamme de bières Grimbergen (Rouge, ambrée
RETENTIONS
69f04332cdc6046d47ccd80c
25 avril 2026
Il en résulte sans ambages que le préfet du Rhône a pris en considération après un examen sérieux les éléments de la situation personnelle de [X] [P] pour motiver son arrêté de manière suffisante et circonstanciée
3ème chambre
636ca67f6c7633dcd15b3d43
20 octobre 2022
D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU VINGT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [V] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Sophie ATTALI-TRAPP de la SELAS AMSA
Chambre commerciale
62849069498a54057d102e82
17 mai 2022
ETUDE BALINCOURT prise en la personne de Maître [I] [X], ès qualités de liquidateur judiciaire de Madame [U] [T] épouse [D] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle MASSOL de la SELARL AMMA
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NFTP S.A.R.L. IMH INFORMATIQUEc/S.A
67ecc9cedab039e415d93332
1 avril 2025
L'annexe 1 prévoit une prestation de 70 jours-homme sur l'année 2021 pour une mission de consultance AMOA (assistance à maîtrise d'ouvrage) confiée par la société IMH à Mme [V] [U] (la consultante).
Service des Référés
660e430b0740db0008fa931d
3 avril 2024
Courant 2019, les époux [T] ont fait construire un chalet à [Localité 7], la conception étant confiée à la société Amca-Architecture, la maîtrise d'oeuvre à M.
68fb978511af6ba0065f4359
23 octobre 2025
substituée par Me Lucie FILLION-HOARAU, avocat au barreau de MARSEILLE SASU ICADE PROMOTION demeurant [Adresse 4] représentée par Me Michel PEZET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Ambre
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