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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 10
68709fc5f0cfe7ae188fe9ec
10 juillet 2025
10 juillet 2025
avocat au barreau de PARIS, toque : B0812, substitué à l'audience par Me Jules-Amaury LALLEMAND de la SELEURL CABINET GOSSET, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Madame [O] [B] divorcée [A], ès
Source officielle12e chambre section 2
60323b02bbe625714317cd06
22 mars 2018
22 mars 2018
, n'en contenait que 1 247 d'où, un manque de 1 523 cartons représentant une quantité de 182 600 sets litigieux.
Source officielle2ème Chambre
6630896f0316960008413477
9 avril 2024
9 avril 2024
[Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Mohamed Djerbi de la SELARL CDMF avocats, avocat au barreau de Grenoble COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle Cardona, présidente
Source officielleChambre sociale
66863cf1b1dbbe3bae60024c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
LE ROBA prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant et domicilié ès qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA
Source officielle8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffab82
6 avril 2017
6 avril 2017
N°2017/ 191 Rôle N° 15/11221 SCI STEPHINI C/ [I] [J] Société LANDSBANKI LUXEMBOURG SA Grosse délivrée le : à : SCP BADIE Me CARDONA
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
63d37aa4d1bc2605de4b4a79
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[Y] à lui verser un montant de 460 euros/an depuis l'année 2016 au titre de la taxe carbone ; - Rejeter la demande de M. [O] tendant à condamner M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68fb978511af6ba0065f4236
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Maître [Z], ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Team Carnot partner auto, maître [J], ès qualités de représentant des créanciers de ladite société et la société Team Carnot partner auto
Source officielle1ère chambre civile A
68032e3c1fa67923f7882a5f
17 avril 2025
17 avril 2025
[O] ès qualités de l'intégralité de leurs prétentions en ce qu'elles sont dirigées à l'encontre de la société office notarial des Comtes du Forez, - condamner M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6688de3f676b73dd81b96f40
3 juillet 2024
3 juillet 2024
- signé par Viviane Szlamovicz, conseillère pour le président empêché et par Manon CARON, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6629f36adc6faf0009588945
24 avril 2024
24 avril 2024
- signé par Ludovic JARIEL, président et par Manon CARON, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielle2ème Chambre
65b3619a1d7564000872de78
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[OX] et la MAF, ès qualité d'assureur de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
670a1173f178dc2492b0fb88
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Greffière, lors des débats : Madame Manon CARON ARRET : - contradictoire.
Source officielle3e Chambre B
6162ec226c9bddc8258475ae
12 mai 2011
12 mai 2011
La SA SOCIETE SERVICES VALEURS FONDS n'a pas assigné et signifié ses conclusions en cause d'appel à Maître [T] [Y], ès-qualités de mandataire liquidateur de la SARL ARCHIBOLDO.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
625fa5758361df277dc59959
19 avril 2022
19 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6520f61bbb275d83183a3c4f
6 octobre 2023
6 octobre 2023
, composée de : Mme Valérie GUILLAUDIER, conseillère faisant fonction de présidente Mme Valérie GEORGET, conseillère Mme Laure ALDEBERT, conseillère Greffière, lors des débats : Madame Manon CARON
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163f88952184c47dc90bae7
5 novembre 2009
5 novembre 2009
toque : T 361 , INTIMES ET APPELANTS INCIDENTS Monsieur [U] [LB] demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour Madame [A] [LB] née [P] ès-qualité
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd88954
26 octobre 2006
26 octobre 2006
de Représentant des Créanciers de la Société MYMETICS 32 rue Molière 69006 LYON 06 Représenté par Me Bruno BRIATTA, Avocat au barreau de LYON Maître BAULAND ès-qualités d'Administrateur Judiciaire
Source officielleChambre sociale
627ca6d04781dc057dee79a2
11 mai 2022
11 mai 2022
----------------- COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : ONZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX APPELANT : Monsieur [T] [U] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Olivier CARDI
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
686611de957d68b57534e36a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
- signé par Ludovic JARIEL, président de chambre et par Manon CARON, greffière présente lors de la mise à disposition.
Source officielle5e Chambre
62873394c1d4e9057d6130ab
19 mai 2022
19 mai 2022
VERSAILLES Code nac : 89B 5e Chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 19 MAI 2022 N° RG 21/01012 - N° Portalis DBV3-V-B7F-UNO5 AFFAIRE : [B] [J] épouse [P] C/ S.E.L.A.R.L. [11] ès-qualité
Source officiellePage 20 sur 44