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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-11 IDP
63be62ad13ef607c90ab62d1
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe ce jour 09 Janvier
Source officielleChambre 1-11 IDP
63be62ae13ef607c90ab62d7
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe ce jour 09 janvier
Source officielleChambre 1-11 IDP
63be62ae13ef607c90ab62d9
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe ce jour 09 janvier
Source officielle5e Chambre
63c10a6ebf9fd47c90a13ece
12 janvier 2023
12 janvier 2023
EXPRO, JCP de [Localité 2] rendu le 08 Juin 2020 N° RG : 19/00505 Copie certifiée conforme à : Me Florence GOMES M.
Source officielleChambre Sociale
62d8ec2daf72baeffb335c78
12 juillet 2022
12 juillet 2022
représentée par Me Séverine WERTHE, avocat au barreau de BESANCON, présente COMPOSITION DE LA COUR : lors de l'audience : CONSEILLERS RAPPORTEURS : Mme Bénédicte UGUEN-LAITHIER, et Mme Florence
Source officielleChambre Sociale
6618cefc7935f50008be40a1
9 avril 2024
9 avril 2024
ID VERDE sise [Adresse 2] représenté par Me Mathieu INFANTE, avocat au barreau de PARIS /////////////// Nous, Florence DOMENEGO, Conseiller, Magistrat chargé d'instruire les affaires de la Chambre
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
660cf2677c1ccb0008628e59
2 avril 2024
2 avril 2024
N] Madame [G] [L] Madame [S] [H] ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, magistrate en charge de la mise en état, Assistée de Florence
Source officielleChambre des Urgences
653ca69383c9498318209d19
18 octobre 2023
18 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SELARL SELARL BAUR et Associés Me Florence GONTIER ARRÊT du : 18 OCTOBRE 2023 n° : N° RG 23/00618 -
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
600ff7cf9e099a6f2051611b
14 janvier 2021
14 janvier 2021
- de Maria - Guerre, avocat au barreau de Paris, toque : L0018 Monsieur [U], [O], [L] [I] né le [Date naissance 2] 1943 à [Localité 9] (Yonne) [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Me Florence
Source officielleChambre 1-3
633fc2aee633183e2ee17783
6 octobre 2022
6 octobre 2022
LIDL, sis [Adresse 5] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Florence DU CHATELIER de la
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
68e5f19dc9f36f05b4431775
7 octobre 2025
7 octobre 2025
HAUTS-DE-SEINE, toque : 365 INTIME LE MINISTERE PUBLIC pris en la personne de MADAME LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE NATIONALITE [Adresse 2] [Localité 4] représenté à l'audience par Mme Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
68e9e487154299c7318fb3a8
10 octobre 2025
10 octobre 2025
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 3 octobre 2025, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence
Source officielle2e chambre sociale
64379dd29477fe04f5cc64b4
12 avril 2023
12 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence FERRANET, Conseiller, faisant fonction de président Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur
Source officielleChambre commerciale 3-1
68660f79bbe0ac41ca81b0dd
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DUBOIS-STEVANT, présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Présidente, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseillère, Madame Bérangère
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65b4afde7ef77d000880b553
26 janvier 2024
26 janvier 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 décembre 2023, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
60347a9720760468939cf6fa
30 novembre 2016
30 novembre 2016
barreau de PARIS, toque : P0548 DEFENDEUR Monsieur [O] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] Comparant, assisté de Me Frédéric CHHUM, avocat au barreau de PARIS, toque : A0929 PRESIDENT : Florence
Source officielle14e Chambre
6035371efdebd2614377f7db
1 juin 2016
1 juin 2016
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 04 Mai 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd94606
3 juillet 2019
3 juillet 2019
D'ORLÉANS Première Présidence Ordonnance de référé du 03 juillet 2019 numéro 21/2019 No RG 19/01593 No Portalis DBVN-V-B7D-F5UX Le trois juillet deux mille dix neuf, Nous, Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd94608
3 juillet 2019
3 juillet 2019
D'APPEL D'ORLÉANS PREMIERE PRESIDENCE Ordonnance de référé du 03 juillet 2019 numéro 20/2019 No RG 19/00412 No Portalis DBVN-V-B7D-F3MZ Le trois juillet deux mille dix neuf, Nous, Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901f1
30 janvier 2013
30 janvier 2013
L (Me Isabelle JAULIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : P0217) DÉFENDEURS EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE Maître Florence Y... ... 75116 PARIS Maître Jean-François Z... ...
Source officiellePage 20 sur 896