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3 893 résultats pour « Florence BOSSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

63d0d61c81a7b805de12b690

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Après délibéré au cours duquel Mme Florence CHOUVIN-GALLIARD, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94de5

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

immatriculée au RCS sous le no330 275 769, dont le siège est [Adresse 3], elle-même représentée par son Président, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

634a4f67acdcd6adff75aa24

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

[S] [Z] [Adresse 3] [Localité 1] Présent à l'audience Mme [I] [B] épouse [Z] [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

633e702bf8faf13e2e973dcd

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Florence

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CA

16e chambre

63c10a67bf9fd47c90a13e9a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

EXPRO, JCP de Pontoise N° RG : 21/00664 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.01.2023 à : Me Lydia BOUDRICHE, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE Me Alain BOLLE

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6780b7ae34dc79f9f0615048

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Présidente, Monsieur Bertrand MAUMONT, Conseiller Madame Charlotte GIRAULT, Conseillère

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CA

Pôle 1 - Chambre 8

653ca6a383c9498318209d51

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Greffier

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CA

1ère Chambre

60321449ba6d704c189d3153

Appel

25 avril 2018

25 avril 2018

Le présent arrêt a été signé par Mme Marie-Florence BRENGARD, Président, et par Mme Julie FITTES-PUCHEU, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

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CA

Chambre sociale 4-3

671740836a24f8a713323d0d

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

Avril 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : AD N° RG : F19/03129 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Matthieu ODIN Me Florence

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CA

Pôle 1 - Chambre 8

65af6a10b6c6260008b53180

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, magistrat honoraire Greffier

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

6a225c64cdc6046d47382abe

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Florence MARGUERITE, présidente Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly

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CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6ab

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

B ---------------------- RG N : 07 / 00380 -------------------- Floréal X... Anne Marie Y... épouse X...

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69f44817cdc6046d472eeb37

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[Q] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Céline ANDRE de la SELARL ANGLE D'AVOCAT, avocat au barreau D'AMIENS *** DEBATS : A l'audience publique du 17 Février 2026 devant Mme Florence

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CA

Chambre 1-5

60136594910c09b3614379bc

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Madame Marie-Florence BRENGARD, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

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CA

1ère chambre

642fb687cece1704f574773a

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

SOCIETE GENERALE C/ [R] Grosse délivrée le 06/04/2023 à Me Emmanuelle VAJOU à Me Florence ROCHELEMAGNE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre

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Pôle 5 - Chambre 8

64af98f7049d5c05db173199

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

- signé par florence DUBOIS-STEVANT, conseillère par suite d'un empêchement de la présidente de chambre, et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.

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CA

Chambre des Rétentions

673d80052ef9cbf408e1f914

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

26 JUILLET 2024 Minute N° N° RG 24/01823 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HA5U (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 25 juillet 2024 à 16h57 Nous, Florence

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CA

Chambre 1-2

6622095e9ce142000838960f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Florence PERRAUT, Présidente Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Mme Angélique NETO, Conseillère Greffier

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CA

Pôle 1 - Chambre 8

6610e5ec74ef9f00086f661c

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire Greffier

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CA

Chambre civile 1-3

6a0fe58acdc6046d4787163a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[V], soit la bonne.

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