CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

12 408 résultats pour « Gaush »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a192147cdc6046d4752d049

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Le certificat médical initial, établi le 26 juin 2018, fait état d'une 'entorse bénigne genou gauche' avec prescription d'un arrêt de travail initial jusqu'au 26 juin 2018.

Source officielle

Page 20 sur 621

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre Sécurité sociale

692ac835afcd9ba2a7398720

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

En tirant sur un flexible, il s'est fait un claquage au biceps gauche.»

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

671c8663a2a1858e05800b8f

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Le 9 septembre 2017, elle a complété une déclaration de maladie professionnelle au titre d'une tendinopathie de l'épaule gauche, sur la base d'un certificat médical initial du 6 juillet 2017 faisant état

Source officielle
CA

14e Chambre

6162cf6f8b4dc27576e7b754

Appel

6 mars 2013

6 mars 2013

Il a considéré que le certificat médical du 1er juillet 1999 qui mentionnait un trauma-épaule gauche et de la clavicule, ostéosynthèse, arrachement osseux pied gauche évoquait des lésions en relation avec

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6312eef62e6a8e4f13ca6157

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

, survenant chez un droitier, et consistant en un oedème douloureux du 3ème rayon de la main gauche avec déficit de flexion de l'articulation métacarpo-phalangienne correspondante'.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

642fb60acece1704f574751b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Il a été opéré le 2 mai 2018 pour une rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

696a6980cdc6046d478bcbde

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[G] [J], agent de production, a été victime d'un accident du travail en chutant sur son poignet gauche.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6700d6f4836fac7141b7ea1a

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

actuellement traitée par rééducation et visco-supplémentation » et qu'il faudrait prévoir à moyen terme une intervention pour prothèse totale du genou gauche.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

663089680316960008413401

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Elle affirme que le geste de rotation du bras gauche vers la droite et l'action de tirage avec le bras gauche sur les draps sont à l'origine de la lésion. Le chef de production, M.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6788a22ab815c30a4df70b64

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le certificat médical initial du 12 octobre 2019 fait état d'une 'entorse genou gauche'.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65a8d6f5e12c85000874b0ba

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

EXPOSÉ DU LITIGE Le 12 avril 2014, Mme [Y] [W], alors salariée de la société [6] en tant qu'agent de conditionnement, a déclaré deux maladies professionnelles : une 'épicondylite coude gauche

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY01959_20260129

Admin. Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Article 2 : L’État versera à Me Gauché, avocat de M.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

635b71d4b201587f74be0272

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

du métatarse du pied gauche avec ostéosynthèse et une fracture P1 du pied droit traitée orthopédiquement.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

652a306f7ed1ea831811248b

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Le 6 novembre 2015, un certificat médical initial a constaté un traumatisme de la coiffe des rotateurs (compression) de l'épaule gauche.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

64b62d7c0b444605db3f5d01

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

de l'épaule gauche.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6870a17c5b6604a26aae88c3

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[X], maladie inscrite au tableau n°57 A ' tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche'.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69732436cdc6046d47647351

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

et d'une tendinite du pouce gauche.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

662209759ce142000838993b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Il a été exposé pendant de nombreuses années à des contraintes posturales et à des ports de charges lourdes ayant entraîné des lésions au niveau de son genou gauche.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6780be12780de3a214879db2

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

et d'une tendinite du moyen fessier gauche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c11

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Il déclare que la pathologie du coude gauche n'est pas imputable à l'accident du 3 février 1997 "en raison de l'absence de traumatisme à ce niveau (aucune mention de contusion du coude gauche sur les

Source officielle