Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
695e30de75782d5f06104204
6 janvier 2026
6 janvier 2026
plaidoiries tenues en audience publique : 02 Septembre 2025 Date de mise à disposition : 21 Octobre 2025 prorogée au 06 Janvier 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ
Source officielle3ème chambre A
63ca42b89066fd7c90fc2584
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Composition de la Cour lors du délibéré : - Patricia GONZALEZ, présidente - Marianne LA-MESTA, conseillère - Aurore JULLIEN, conseillère Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielle3ème chambre A
65321abc9e4ea48318f5ac57
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Juillet 2023 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 07 Septembre 2023 Date de mise à disposition : 19 Octobre 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ
Source officielle3ème chambre A
63c256880bfda47c90075fec
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Novembre 2022 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 17 Novembre 2022 Date de mise à disposition : 12 Janvier 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ
Source officielleJurid. Premier Président
650d311571dfcd83182012b6
30 août 2023
30 août 2023
ZOTTA, avocat au barreau de LYON (toque 797) Audience de plaidoiries du 16 Août 2023 DEBATS : audience publique du 16 Août 2023 tenue par Patricia GONZALEZ, Présidente à la cour d'appel de Lyon
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62bfe0b5413a8b69b32bf154
1 juillet 2022
1 juillet 2022
de DIJON substituée par Me Mildred JACQUOT, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Juin 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Patricia GONZALEZ
Source officielleChambre commerciale
6970aa3ccdc6046d471869ce
20 janvier 2026
20 janvier 2026
EPILOGUE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Camille GONZALEZ de la SELARL CAMILLE GONZALEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant (non présent à l'audience) et Me LEVALLOIS Thibault
Source officielle1ère chambre civile B
6970bb21cdc6046d471a8d6b
20 janvier 2026
20 janvier 2026
plaidoiries tenues en audience publique : 18 Novembre 2025 Date de mise à disposition : 13 Janvier 2026 prorogée au 20 Janvier 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ
Source officielle1ère chambre civile B
6787524afc8e837eda8a61a0
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Date des plaidoiries tenues en audience publique : 04 Novembre 2024 Date de mise à disposition : 14 Janvier 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Patricia GONZALEZ
Source officielle1ere Chambre Section 1
68676390a9510a2e90cf2524
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[N] DESISTEMENT D'APPEL Grosse délivrée le 03/07/2025 à Me Arnaud GONZALEZ Me Jean CAMBRIEL
Source officielle1ère chambre civile B
67ff39d0303a1b38839f7d8b
15 avril 2025
15 avril 2025
Octobre 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 10 Février 2025 Date de mise à disposition : 15 Avril 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ
Source officielle1ère chambre civile B
67ff39d1303a1b38839f7d91
15 avril 2025
15 avril 2025
Octobre 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 10 Février 2025 Date de mise à disposition : 15 Avril 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ
Source officielle3ème chambre A
660f94f2a40f8b0008cb73a7
4 avril 2024
4 avril 2024
Composition de la Cour lors du délibéré : - Patricia GONZALEZ, présidente - Aurore JULLIEN, conseillère - Viviane LE GALL, conseillère Arrêt réputé contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielle1ère chambre civile B
6a0ff301cdc6046d4789652d
21 mai 2026
21 mai 2026
SYNDIC ONE [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Sophie JUGE de la SELARL JUGE FIALAIRE AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : T 359 Audience tenue par Patricia GONZALEZ
Source officielleChambre Commerciale
5fd9e0bc75e2c81ffbb27654
7 novembre 2019
7 novembre 2019
Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Sylvain REBOUL de la SELARL EUROPA AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Patricia GONZALEZ
Source officielleChambre Commerciale
5fd876beb5029a4c37f501ae
3 décembre 2020
3 décembre 2020
barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me DEFRIRE du cabinet WEIL & Associés, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Patricia GONZALEZ
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21107_20230209
9 février 2023
9 février 2023
C, représenté par Me Gonzalez, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler le titre exécutoire émis le 15 octobre 2020 ; 3°) de mettre à la charge de l'association syndicale autorisée
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00318_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
A, représenté par Me Gonzalez-Lopez, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 6 décembre 2022 du tribunal administratif de Toulon ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 décembre 2019 du maire de
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02016_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 29 juillet 2023, Mme B, représentée par Me Gonzalez-Lopez, demande à la Cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à
Source officielle1ère chambre civile B
695e332475782d5f06107d0c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
24 Janvier 2023 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 20 Octobre 2025 Date de mise à disposition : 16 décembre 2025 prorogée au 06 Janvier 2026 Audience tenue par Patricia GONZALEZ
Source officiellePage 20 sur 60