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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9201e
16 février 2015
16 février 2015
Sylvain Armand Gabriel X... C/ Mme Christine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c84dbd3db21cbdd84d46
20 mars 1998
20 mars 1998
d'Instance de VERSAILLES a rendu la décision suivante : - rappelle que la présente décision se substitue à l'ordonnance portant injonction de payer rendue le 4 octobre 1994, - condamne Madame Sylviane
Source officielleCour d'Appel
6253cc61bd3db21cbdd8fefa
11 mai 2012
11 mai 2012
Jean-Pierre Claude Y...et Mme Sylviane Marie X...se sont mariés le 27 décembre 1980 à Saint-Esprit, sans contrat préalable.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b428
17 mars 2008
17 mars 2008
.& SYLVAIN C...
Source officielleCour d'Appel
6253cc4ebd3db21cbdd8fb88
27 septembre 2012
27 septembre 2012
No 09/ 03623 AFFAIRE : Sylvain X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5d9
26 novembre 2001
26 novembre 2001
L DISTRIBARS et donné par Sylvain Z..., responsable administratif et financier de la S. A. CHAMPAGNE JACQUART. Ce pouvoir spécial écrit a été produit dans le délai de la déclaration de créance.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90372
13 décembre 2012
13 décembre 2012
33 Décision déférée à la Cour : rendue le : 27 août 2012 par le : Tribunal de Première Instance de NOUMEA Saisine de la Cour : 5 octobre 2012 PARTIES DEVANT LA COUR D'UNE PART -Sylviane
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932ab
23 mai 2016
23 mai 2016
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Des relations de Monsieur Cyril X...et de Madame Vanessa Y...est issu un enfant : - Johan, né le 07 juin 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949b4
7 mai 2020
7 mai 2020
S... pour le motif : "Pré-loyer : Contrat BPI France, concernant une Abatteuse John Deere Modèle 1070E" et qu'il a cru qu'elle correspondait au versement d'un acompte sur le premier loyer et serait prise
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00403_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
a, par une délibération n° CM-2022-02-013 du 24 février 2022, approuvé la vente au profit du Groupe Raulic Investissements, de l'immeuble communal sis 47-49 avenue John
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63ca42799066fd7c90fc2438
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Greffière lors des débats : Sylvaine Déchamps, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle2e chambre civile
644229bad2fa6fd0f8040391
20 avril 2023
20 avril 2023
[B] [V] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Emmanuel LE COZ, avocat au barreau de BEZIERS La SCI JOLP [Adresse 2] Représentant : Me Sylvain ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCAT, avocat
Source officielle1re chambre sociale
64a50c99b8594705dbfccacf
4 juillet 2023
4 juillet 2023
RENOV FACADE 34 [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Sylvain ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER demandeur à l'incident LA MISE A DISPOSITION RENVOYEE
Source officielleChambre 4-4
642fb549cece1704f5747306
6 avril 2023
6 avril 2023
SARL ATELIER GENERAL DE SERRURERIE ERIC ' AGS ERIC' C/ [P] [V] Copie exécutoire délivrée le : 6AVRIL 2023 à : Me Cédric PEREZ, avocat au barreau de NICE Me Sylvain
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6618cefe7935f50008be40f7
11 avril 2024
11 avril 2024
Greffière lors des débats : Sylvaine Déchamps, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8cd
8 mars 2011
8 mars 2011
X... ... 44380 PORNICHET comparante INTIMES : Madame Florence Y... ... ... 44500 LA BAULE ESCOUBLAC comparante Madame Sophie Y... ... 44600 ST NAZAIRE non comparante Monsieur Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e911
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Jugement rendu (e) le 15 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/ 01354 Copies exécutoires délivrées à : Me Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90177
22 janvier 2013
22 janvier 2013
Mme Sylviane A...
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e55
28 novembre 2013
28 novembre 2013
No : 12/ 05940 Minute no 13/ 0773 ORDONNANCE du 28 novembre 2013 dans l'affaire entre : APPELANT : Monsieur Sylvain X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbf7
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Johann Patrice Jacky X... C/ Mme Hélène Francine Pierrette Y...
Source officiellePage 20 sur 274