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773 résultats pour « Kiwalo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

14e Chambre

615e0e42c25a97f0381f5418

Appel

28 janvier 2015

28 janvier 2015

Quant à la référence faite à un stock d'amiante de 387 kilos, elle n'a aucune signification puisqu'il n'est donné aucune indication ni sur le volume que représenteraient ces plaques, bandes, bourrelets

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db53

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

Madame Evelyne X... fait des gestes de préhension de paquets de carton d'une dizaine de kilos 2 fois toutes les 5 à 7 minutes .Cependant la répétition est faible.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6789fa570c7dc206c9eb7f41

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

INTIMÉ Monsieur [V] [T] né le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 5] (MAROC), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Fabrice GILETTA, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Mathilde KIWAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b123

Appel

27 septembre 2007

27 septembre 2007

de cannabis, et lui achète environ 200 grammes de cette substance chaque mois, deux kilos l' été précédent.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

651e536ba81daa831884f4d6

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

[U] de juillet 2008 à février 2014 et avoir porté des colis dont le poids variait entre 1 et 600 kilos ; une autre de M.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66fce3e58d6ea26f688da7a3

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[P] a frauduleusement emporté près d'une vingtaine de produits, dont certains en plusieurs exemplaires, représentant plusieurs kilos de marchandises appartenant à son employeur sans les avoir préalablement

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6614da4028647600086a8f13

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

Il soutient que Mme [F] elle-même, aux termes de son courrier du 30 janvier 2020 par lequel elle mentionne avoir perdu 5 kilos 'depuis la réception de ma lettre de convocation à un entretien préalable'

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

603279956c6a03ad932849f1

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

titre subsidiaire, elles indiquent que toute éventuelle condamnation devra être limitée à la somme de 29.752,80 euros en application de l'article 21 du contrat type qui fixe l'indemnité à 14 euros par kilo

Source officielle
CA

12e chambre

5fda294799b4426e3ba37dd8

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

Elle indique d'ailleurs dans ce courriel qu'à défaut de valeur déclarée pour le transport «' Fedex dédommage suivant sa limite de responsabilité forfaitaire de 22 euros du kilo ce qui en la matière correspond

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc64

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

maladie pour des suites réparatrices de sa pathologie, et le médecin du travail la disait apte à la reprise du travail le 25 août 2005, avec une contre-indication au port de charges de plus de trois kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3cd

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

paquets de plaques de cartons, les porte sur le magasin en les mettant debout. " L'enquêteur de la caisse constate que Mme X... " fait des gestes de préhension de paquets de carton d'une dizaine de kilos

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69f4451ccdc6046d472eb60e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

qu'elle exerce depuis 1990, à domicile et en crèche, avec la garde de 4 enfants dont parfois 2 bébés en même temps, du fait des manipulations répétées de ces enfants dont le poids variait de 5 à 13 kilos

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63c8eeeddc5b777c90992f69

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Elle précise que la suppression de ce poste permanent se justifie par la baisse des volumes traités et vise à réduire les charges fixes qui seraient « les plus importantes du département ramenées au kilo

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

652f78f8b053208318995ab1

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

, il a vu le médecin du centre, il a demandé à voir le psychiatre mais on lui a répondu que ce n'était pas possible ; il voulait un traitement pour dormir, il s'alimente très peu, il a perdu quatre kilos

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437d44823e6dd0f8bf816c

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

[T] [Z], le médecin conseil de la caisse, a relevé dans son rapport médical que : « (') s'agissant de l'examen clinique de l'assuré : Im78 pour 71 kilos BRAS DROIT ET GAUCHE.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

627f48b4551627057d32de60

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Pour sa part, la salariée a fait état dans son questionnaire de gestes répétitifs (nettoyage des banquettes des trains, des vitres et des cabines), en utilisant des seaux d'un poids évalué à 10 kilos,

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CA

3e chambre civile

6438f2d6a942a604f5e93627

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

a commandé par courrier du 16 décembre 2002, à la société DB Sud Marée, 50 tonnes de longes de thon rouge conditionnées en colis de 10 à 12 kg en caisses en polystyrène sur la base de 15,65 euros le kilo

Source officielle
CA

Chambre sociale

62fdd60dc40462c563c35235

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[Z] à la reprise de son poste, avec une contre-indication formelle de soulever des charges lourdes (de plus de 8 kilos - bagages, sacs).

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69d88574cdc6046d47b9d171

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[J] lors de la consolidation à 5 kilos. Si 5 kilogrammes correspondent aux 60% restants alors sa force de portage avant l'accident n'était que de 8, 3 kilogrammes ce qui semble peu.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86265b5a3ab8ca54ee9

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il précise  : portage des armoires en ferraille, port de charge de 4 à 50 kilos, manutention des armatures, traçage et assemblage des armatures, soudage, précisant que pour la durée journalière, tout dépend

Source officielle

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