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AND
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
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28 janvier 2015
Quant à la référence faite à un stock d'amiante de 387 kilos, elle n'a aucune signification puisqu'il n'est donné aucune indication ni sur le volume que représenteraient ces plaques, bandes, bourrelets
Cour d'Appel
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5 avril 2011
Madame Evelyne X... fait des gestes de préhension de paquets de carton d'une dizaine de kilos 2 fois toutes les 5 à 7 minutes .Cependant la répétition est faible.
Chambre 3-4
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16 janvier 2025
INTIMÉ Monsieur [V] [T] né le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 5] (MAROC), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Fabrice GILETTA, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Mathilde KIWAN
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27 septembre 2007
de cannabis, et lui achète environ 200 grammes de cette substance chaque mois, deux kilos l' été précédent.
CHAMBRE SOCIALE A
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4 octobre 2023
[U] de juillet 2008 à février 2014 et avoir porté des colis dont le poids variait entre 1 et 600 kilos ; une autre de M.
5ème chambre sociale PH
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1 octobre 2024
[P] a frauduleusement emporté près d'une vingtaine de produits, dont certains en plusieurs exemplaires, représentant plusieurs kilos de marchandises appartenant à son employeur sans les avoir préalablement
2EME PROTECTION SOCIALE
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8 avril 2024
Il soutient que Mme [F] elle-même, aux termes de son courrier du 30 janvier 2020 par lequel elle mentionne avoir perdu 5 kilos 'depuis la réception de ma lettre de convocation à un entretien préalable'
Pôle 5 - Chambre 5
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25 janvier 2018
titre subsidiaire, elles indiquent que toute éventuelle condamnation devra être limitée à la somme de 29.752,80 euros en application de l'article 21 du contrat type qui fixe l'indemnité à 14 euros par kilo
12e chambre
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19 septembre 2019
Elle indique d'ailleurs dans ce courriel qu'à défaut de valeur déclarée pour le transport «' Fedex dédommage suivant sa limite de responsabilité forfaitaire de 22 euros du kilo ce qui en la matière correspond
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19 avril 2011
maladie pour des suites réparatrices de sa pathologie, et le médecin du travail la disait apte à la reprise du travail le 25 août 2005, avec une contre-indication au port de charges de plus de trois kilos
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3 avril 2012
paquets de plaques de cartons, les porte sur le magasin en les mettant debout. " L'enquêteur de la caisse constate que Mme X... " fait des gestes de préhension de paquets de carton d'une dizaine de kilos
2ème chambre sociale
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30 avril 2026
qu'elle exerce depuis 1990, à domicile et en crèche, avec la garde de 4 enfants dont parfois 2 bébés en même temps, du fait des manipulations répétées de ces enfants dont le poids variait de 5 à 13 kilos
2e chambre sociale
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18 janvier 2023
Elle précise que la suppression de ce poste permanent se justifie par la baisse des volumes traités et vise à réduire les charges fixes qui seraient « les plus importantes du département ramenées au kilo
Rétention_recoursJLD
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17 octobre 2023
, il a vu le médecin du centre, il a demandé à voir le psychiatre mais on lui a répondu que ce n'était pas possible ; il voulait un traitement pour dormir, il s'alimente très peu, il a perdu quatre kilos
Pôle 6 - Chambre 13
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21 avril 2023
[T] [Z], le médecin conseil de la caisse, a relevé dans son rapport médical que : « (') s'agissant de l'examen clinique de l'assuré : Im78 pour 71 kilos BRAS DROIT ET GAUCHE.
Chambre 4-8
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13 mai 2022
Pour sa part, la salariée a fait état dans son questionnaire de gestes répétitifs (nettoyage des banquettes des trains, des vitres et des cabines), en utilisant des seaux d'un poids évalué à 10 kilos,
3e chambre civile
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13 avril 2023
a commandé par courrier du 16 décembre 2002, à la société DB Sud Marée, 50 tonnes de longes de thon rouge conditionnées en colis de 10 à 12 kg en caisses en polystyrène sur la base de 15,65 euros le kilo
Chambre sociale
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5 juillet 2022
[Z] à la reprise de son poste, avec une contre-indication formelle de soulever des charges lourdes (de plus de 8 kilos - bagages, sacs).
Ch.protection sociale 4-7
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9 avril 2026
[J] lors de la consolidation à 5 kilos. Si 5 kilogrammes correspondent aux 60% restants alors sa force de portage avant l'accident n'était que de 8, 3 kilogrammes ce qui semble peu.
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10 juillet 2025
Il précise : portage des armoires en ferraille, port de charge de 4 à 50 kilos, manutention des armatures, traçage et assemblage des armatures, soudage, précisant que pour la durée journalière, tout dépend
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