Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91058
3 février 2014
3 février 2014
été fixée à l'audience du 06 janvier 2014, par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Madame MISSOUX-SARTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9105a
3 février 2014
3 février 2014
A l'audience de plaidoirie du 06 janvier 2014, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Madame MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur PUGNET, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01760_20240216
16 février 2024
16 février 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 28 juillet 2023, l'association des amis de l'Hôtel Dieu, représentée par Me Micou, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;
Source officielleCabinet B
64eedcd2bb2c32d969d35425
24 août 2023
24 août 2023
immobilière, au capital de 100 000 FCP, inscrite au Rcs de Papeete sous le n° 8419 C dont le siège social est sis à [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal ; Ayant pour avocat la Selarl Mikou
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86eca
25 mars 2004
25 mars 2004
COLORIS EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE "MILOU ROSNER" Décision déférée à la cour : d'un jugement rendu rendu le 04 Juin 2002 par le Tribunal de Grande Instance NANTERRE Nä de chambre : 7ème chambre B RG nä :
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910ce
12 février 2014
12 février 2014
Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916a9
2 juin 2014
2 juin 2014
Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919af
11 août 2014
11 août 2014
L'affaire a été fixée à l'audience du 16 juin 2014 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Madame JEAN, Président de chambre, de Madame MISSOUX
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b68
20 octobre 2014
20 octobre 2014
l'audience du 15 Septembre 2014 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91bf2
3 novembre 2014
3 novembre 2014
a été fixée à l'audience du 06 Octobre 2014 en application de l'article 905 du Code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c7c
17 novembre 2014
17 novembre 2014
Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c82
17 novembre 2014
17 novembre 2014
L'affaire a été fixée à l'audience du 20 octobre 2014, par application des dispositions de l'article 905 du code civil, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Madame MISSOUX
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c85
17 novembre 2014
17 novembre 2014
Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d3d
1 décembre 2014
1 décembre 2014
Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS: Christine MISSOUX
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d3e
1 décembre 2014
1 décembre 2014
A l'audience de plaidoirie du 03 Novembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Luc SARRAZIN, Conseillers, assistés de
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d3f
1 décembre 2014
1 décembre 2014
A l'audience de plaidoirie du 03 novembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Madame MISSOUX et de Monsieur SARRAZIN, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92020
16 février 2015
16 février 2015
Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92131
9 mars 2015
9 mars 2015
à l'audience du 16 Février 2015 par ordonnance rendue le 3 décembre 2014 par la première présidente, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92163
13 mars 2015
13 mars 2015
Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX
Source officielleCour d'Appel
6253cd11bd3db21cbdd9232e
17 novembre 2014
17 novembre 2014
A l'audience de plaidoirie du 20 Octobre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés
Source officiellePage 20 sur 76