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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 10
68f9b6c90a84a5e5f00169df
22 octobre 2025
22 octobre 2025
], représentée par Me Fabrice TOURNIER-COURTES de la SAS LAWFIELDS, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 2023-141 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Valérie MORLET
Source officielle5ème Chambre
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6 juillet 2022
6 juillet 2022
Le 13 juillet 2011, elle faisait état de troubles sensitifs périnéaux et des douleurs dans le mollet mais le 28 juillet 2011, elle faisait part d'une amélioration.
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL22604_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Mme B a contracté, à l'âge de deux ans, une poliomyélite qui a occasionné une hypotrophie de son mollet gauche.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
651baf9dcbe2fc83182f8b19
2 octobre 2023
2 octobre 2023
SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Monsieur Jacques LE VAILLANT, Conseiller Madame Sylvie CASTERMANS, Magistrate honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MOLLÉ
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
62833c485a52a8057d991929
16 mai 2022
16 mai 2022
Ayant son siège social 14, avenue de l'opéra 75001 PARIS N° SIRET : 814 630 612 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Laurent MORET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69677ecfcdc6046d47418db5
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Paresthésies pied et mollet dt', nécessitant un arrêt de travail jusqu'au 10 décembre 2012 inclus.
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
695cb7a375782d5f06efc306
5 janvier 2026
5 janvier 2026
naissance 2] 1975 à [Localité 3], demeurant Chez [F] [V] - [Adresse 1] ; Bénéficiaire de l'Aide Juridictionnelle totale - N°BAJ C-75056-2025-011580 Non comparant Représenté par Maître Benjamin MOLLET-VIEVILLE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67ee196a6cff766e94e389f6
2 avril 2025
2 avril 2025
BEL PAT C/ [U] copie exécutoire le 02 avril 2025 à Me MOLLET Me DORE EG/IL COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Source officielle4e chambre civile
660f94faa40f8b0008cb74a9
4 avril 2024
4 avril 2024
Elle invoque les dispositions du manuel d'utilisation que Madame [D] a reconnu avoir reçu et notamment ses recommandations relatives à la vérification mensuelle de la fixation et de verrouillage des mollettes
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163aead8d16be2ca5050a3d
30 juin 2010
30 juin 2010
siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET, avoués à la Cour assistée de Me Pascal LEFORT, avocat au barreau de Paris, toque P 75 plaidant pour DUCLOS - THORNE - MOLLET
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b749
25 mars 2008
25 mars 2008
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T prononcé par Madame MOLLET, Conseiller en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame BATAN
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94baf
23 novembre 2020
23 novembre 2020
Représentées toutes deux par Me Béatrice FUSENIG de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, (TOQUE 48) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉS : Monsieur U... T... [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f8a
28 novembre 2013
28 novembre 2013
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 35 du 28/ 05/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) représentée par Me Martine MOLET, avocat au barreau de NOUMEA
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc36
13 novembre 2008
13 novembre 2008
DE LA PROXIMITÉ ARRÊT DU 13 NOVEMBRE 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE d'EVREUX du 09 Octobre 2007 APPELANTS : Monsieur Gustave X... ... 27220 MOUETTES
Source officielleChambre sociale
65b3604b1d7564000872ddd7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Vous n'aviez rien préparé, ni thon, ni saumon, ni 'ufs mollets' Mais ce qui est plus grave c'est que j'ai découvert que 20 litres de gelée dorée étaient restés dehors, toute la nuit.
Source officielle2 e chambre civile
68ef2db88a85971c3ac2000a
14 octobre 2025
14 octobre 2025
COFICA BAIL [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Anne-line CUNIN de la SELAS DU PARC - MONNET BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 91 S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6791de5493ef93c421386abd
22 janvier 2025
22 janvier 2025
épouse [Z], représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 - N° du dossier 34058 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
67f0ba57ea6533065f551e4e
3 avril 2025
3 avril 2025
avocat au barreau de PARIS, toque : D1679 URSSAF ILE DE FRANCE ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n° , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT-FABIANI
Source officielle3ème chambre A
6718949cd8ceca1cd70190a4
22 octobre 2024
22 octobre 2024
FEU VERT au capital de 8.890 euros, immatriculée au RCS de [Localité 7] (69) sous le numéro 451 415 400 [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Jacques BERNASCONI de la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
680c68ab230da8dfaf90c07e
25 avril 2025
25 avril 2025
Monsieur LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n° , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT-FABIANI
Source officiellePage 20 sur 181