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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
69d5e911cdc6046d477ba189
7 avril 2026
7 avril 2026
3] ayant pour avocat postulant Me Sofia VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOURS, ayant pour avocat plaidant Me Laetitia DAURIAC de la SELARL SELARL DAURIAC - RAYNAUD
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67061e5afde28ee420711356
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Jugement du 01 Octobre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/03645 APPELANTE Madame [M] [Y] épouse [N] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Pauline RAYNAUD
Source officielleChambre Sécurité Sociale
66177dabe5d80f0008c2e80e
9 avril 2024
9 avril 2024
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Brigitte RAYNAUD, Président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
Source officielleChambre 1-2
65449cb1c71a6a83181c8c4e
2 novembre 2023
2 novembre 2023
SAS Excen [Localité 4] Notaires et Conseils, à savoir Maître [C] [O], Maître Olivier Durant, Maître Benoît Staibano, Maître Yves Valoir, Maître Clément Marigot, Maître Anthony Minacori, Maître Magali Raynaud
Source officielle1re Chambre C
61635dea683f470e3416dc57
17 février 2011
17 février 2011
le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 10] ([Localité 10]), demeurant [Adresse 4] (NOUVELLE CALÉDONIE) représentés par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Maître Georges RAYNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd88921
26 septembre 2006
26 septembre 2006
l'arrêt sera prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 26 SEPTEMBRE 2006 Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : : Jean-Luc RAYNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b43c
25 mars 2008
25 mars 2008
par sa mise à disposition au greffe le 25 MARS 2008; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Hervé PROTIN, Conseiller :Jean Luc RAYNAUD
Source officielle18e Chambre B
6033669aae4db218ef60c070
23 juin 2017
23 juin 2017
APPELANT Monsieur [N] [M], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sandrine OTT-RAYNAUD, avocat au barreau de TOULON, vestiaire : 0324 INTIMEE GIE AGPM, demeurant [Adresse 2] représentée
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE03186_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 mars 2021, la commune de Saran, représentée par Me Rainaud, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Source officielle5e chambre civile
660cf25e7c1ccb0008628d0d
2 avril 2024
2 avril 2024
AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assisté de Me Amélie BOUTIN-CHENOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituant Me Gisèle RAYNAUD-BREMOND
Source officielleChambre 1-11 référés
668397ca8da90185712ea2a9
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Rôle N° RG 24/00181 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM3RE [K], [G] [N] C/ DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Céline RAINAUT
Source officielleChambre Sociale
62c7cb13cb8dca058e3e7f16
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[L] [H] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me François RAYNAUD de la SELARL BERNARDET-RAYNAUD, avocat au barreau de MOULINS APPELANT ET : COMMUNE DE [Localité 2] [Adresse 5] [Localité
Source officielleETRANGERS
69eaf9bccdc6046d4756aee3
22 avril 2026
22 avril 2026
Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 21 avril 2026 à 15h32, Vu l'appel formé le 22 avril 2026 à 11 h 40 par courriel, par Me Nicolas RAYNAUD
Source officielle2e chambre civile
6708c02b445a086e2bceddab
10 octobre 2024
10 octobre 2024
18/00272 APPELANT : Monsieur [S] [W] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 2] Représenté par Me BANCE substituant Me Michel-pierre RAYNAUD-BARDON
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
6a0ff3e8cdc6046d47899500
21 mai 2026
21 mai 2026
[A] [L] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Mathieu RAYNAUD de la SELARL MATHIEU RAYNAUD AVOCAT, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fdd
29 septembre 2006
29 septembre 2006
LEGHATA (Boumerdès) - ALGERIE Représentés par Me Aurélie GOEMINNE (avocat au barreau de LILLE) substitué par Me RAYNAUD M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893d5
18 septembre 2007
18 septembre 2007
de SAINT DENIS) DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Juin 2007, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bec0
27 mai 2008
27 mai 2008
barreau de SAINT- DENIS DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Mai 2008, en audience publique devant Jean- Luc RAYNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bfa3
24 juin 2008
24 juin 2008
Procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 MAI 2008, en chambre du conseil, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice COURSOL, Président, chargé du rapport, et Monsieur Jacques RAYNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed95
10 janvier 2012
10 janvier 2012
DIX JANVIER DEUX MILLE DOUZE ENTRE : Madame Raymonde X... épouse Y... ... ... 63360 GERZAT Représentant : Maître Martine MOTTET (avoué au barreau de RIOM) Plaidant par Maître Catherine RAYNAUD
Source officiellePage 20 sur 106