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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
644b635dc51457d0f882dbaa
27 avril 2023
27 avril 2023
- au niveau de la face multiples fractures, fracture de l'arcade zygomatique gauche et fracture du plancher et du toit de l'orbite droite, fracture de la paroi antérieure et postérieure du sinus maxxillaire
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603773e6c068eb4fe4426554
20 mars 2015
20 mars 2015
répétitives du matériau cosmétique, de la fracture de la dent 11 et des descellements récurrents.
Source officielleETRANGERS
636ca6c56c7633dcd15b3ef8
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Il mentionne que le scanner et un CFBCT ne retrouvent pas de fracture du plancher de l'orbite mais retrouvent « une fracture zygomatique gauche non déplacée prenant également le rebord externe de la paroi
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64af98f2049d5c05db173189
11 juillet 2023
11 juillet 2023
À l'appui, il fait valoir qu'en1994, il a été victime d'un accident du travail lui occasionnant une fracture ouverte de la jambe droite ; qu'il a été également victime d'un accident à son domicile causant
Source officielleChambre 4 SB
6622096b9ce14200083897e1
18 avril 2024
18 avril 2024
[I] [K], né le 20 décembre 1997, a été victime d'un accident le 10 octobre 2017 qui lui a occasionné une fracture de la cheville gauche.
Source officielle4ème Chambre Section 3
687b268b30e6dd8e1529bd8d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le certificat médical initial établi le 19 février 2020 par le Dr [X] fait état d'une "fracture tassement T5. T6, T11".
Source officielle3e chambre sociale
67ef6c969a9834ffd825fc23
3 avril 2025
3 avril 2025
date de consolidation du 30 août 2018, par le médecin conseil de la CPAM, au regard des séquelles suivantes imputables à l'accident du travail dont a été victime Mme [P] le 28 mai 2018 (chute avec fracture
Source officielle3e chambre
5fdb0a4e7d98ad9ea9f4b72e
18 avril 2019
18 avril 2019
[H] a notamment subi un traumatisme crânien prédominant, une fracture complexe du massif facial, fronto-naso-ethmoïdo orbitaire avec des lésions cérébrales traumatiques et un traumatisme du bassin prédominant
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85269
20 mars 2001
20 mars 2001
circulation M.A présentait notamment un traumatisme thoracique avec rupture de l'aorte thoracique au niveau de l'ithsme, un traumatisme abdominal avec hématome et petites fissures hépatiques, et une fracture
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfdf
4 mars 2009
4 mars 2009
atteinte de la mémoire et une dysthymie avec labilité émotionnelle -un traumatisme abdominal avec rupture du pôle supérieur du rein un gauche ayant nécessité une néphrectomie gauche d'urgence -Une fracture
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd9341b
6 juillet 2016
6 juillet 2016
SUR QUOI LA COUR Selon le certificat médical initial Mme X...a présenté à la suite de l'accident de la circulation un traumatisme crânien avec perte de connaissance, une plaie du menton, une fracture
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8fd
26 juin 2012
26 juin 2012
Suite à cette fracture ouverte comminutive de la rotule gauche, il persiste des séquelles neurologiques à type de paralysie du quadriceps avec amyotrophie quadricipitale et nécessité du port d'une orthèse
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
642bbfcfd49e0104f58f00fc
3 avril 2023
3 avril 2023
(Tombé) sur le sol du centre technique Siège des lésions : nez (deux côtés), coude (deux côtés), thorax (deux côtés) Nature des lésions : Fracture/ Contusions (coup)' Le certificat médical initial
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6707704281e733ee269830a3
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Le certificat médical initial établi le 25 avril 2016, fait état d'une 'fracture de la tête radiale G' avec prescription d'un arrêt de travail jusqu'au 7 mai 2016 et de soins jusqu'au 25 mai suivant.
Source officielle10e Chambre
603592c1808896b76c21db04
31 mars 2016
31 mars 2016
de se blessures ; les éléments médicaux produits attestent, en effet, qu'il a présenté un polytraumatisme grave associant notamment un traumatisme crânien avec hémorragie intra ventriculaire, une fracture
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b7e
3 décembre 2015
3 décembre 2015
B... entreprise SAVOIR FER. » Un certificat médical descriptif a été établi le 24 juin 2008 constatant un traumatisme crânien grave avec contusion cérébrale, fracture du rocher, fracture de la base du
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01597_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
d'expertise du 6 juin 2016 et de la réponse au dire de l'ONIAM en date du 4 juillet 2016, qu'en l'absence de la complication qui s'est produite au cours de l'intervention du 13 septembre 2012, la fracture
Source officielleChambre 1-6
6364ba0be405357f749ea432
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Mme [O] contestait en effet la conclusion du docteur [U] selon laquelle la fracture du cotyle gauche n'était pas imputable à l'accident.
Source officielleChambre 1-6
63ca42129066fd7c90fc2327
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Il a souffert de fractures multiples dont une fracture tassement du corps vertébral et une fracture de la douzième vertèbre.
Source officielle5e chambre Pole social
69735d73cdc6046d47692513
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Le certificat médical initial établi le même jour mentionne ' Plaie à la tête, fracture ouverte cheville gauche, fracture du fémur gauche'.
Source officiellePage 20 sur 213