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1 517 résultats pour « Amoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 12

6263995b81d302277d8e8cca

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Il a expliqué être venu en France pour rencontrer Mme [Y] ' présidente du comité Miss France- et savoir si elle est amoureuse de lui ; dans le but de connaître son adresse, il a engagé un détective privé

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66b5b10c1eb0145eaea82f42

Appel

8 août 2024

8 août 2024

l'hospitalisation complète sans son consentement après avoir relevé, au vu des certificats médicaux, qu'il risquait d'attenter à sa vie, étan dans une situation personnelle difficile du fait d'une rupture amoureuse

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

63d379bad1bc2605de4b47ba

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

PRIORIS N° SIRET : 489 581 769 [Adresse 5] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Sandrine GUESDON, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Amaury PAT

Source officielle
CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

6826cd143f584ae3d2df4bc4

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

Lors des débats, l'appelant a essentiellement indiqué qu'il avait vécu des moments difficiles en raison d'une rupture amoureuse et de difficultés professionnelles.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6a0ff73acdc6046d478a05e1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

longuement les faits rapportés par deux jeunes filles salariées, [O] et [E] comme subis par elles : commentaires déplacés et répétés sur leur physique, propos dérangeants et intrusifs sur leurs pratiques amoureuses

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fdc8e1af78a11b14511bab9

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

représentée par Me Franck Y... de la SCP ONE LAW, avocat au barreau de LYON substituée par Me Amaury Z..., avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ: Mme Dominique

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA01696_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Il soutient que : - il a noué, au cours de l'année 2020, une relation amoureuse avec une ressortissante française avec laquelle il a contracté mariage le 20 août 2022, de sorte qu'il justifie d'une résidence

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE01658_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

En troisième lieu, il ressort des pièces du dossier que le mariage et la relation amoureuse de Mme A et de son conjoint présentaient à la date de l'arrêté attaqué un caractère récent et que le couple n'avait

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03633_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

A se prévaut d'une relation amoureuse avec une ressortissante camerounaise titulaire d'une carte de résident de dix ans et mère d'un enfant français né le 13 septembre 2011, dont le père est décédé, avec

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA01274_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Il ressort en outre d’attestations versées au dossier d’instance que l’intéressé a entretenu avec la mère de cette enfant une relation amoureuse pendant quelques mois en 2012, et continue d’entretenir

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616290c9e498f0b428bb831f

Appel

26 février 2013

26 février 2013

ALGERIE) [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL-MAHUSSIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON substitué par la SCP REVEL-MAHUSSIER & ASSOCIÉS (Me Carine AMOURIQ

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CA

Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b6e

Appel

5 mai 2003

5 mai 2003

. [**][**] APPELANTE : Madame Nicole X... divorcée Y... née le 05 Décembre 1953 à DINAN (22100) La Chiennais 22100 BOBITAL représentée par la SCP CHAUDET & BREBION, avoués assistée de Me Amaury GAULTIER

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

61639e0cc27cfcda968a638e

Appel

29 janvier 2010

29 janvier 2010

même barreau intimée incidente INTIMÉ : [B] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Maître Pascale REVEL, avocat au barreau de LYON substitué par Maître Carine AMOURIQ

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CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c19a

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Un mois après son placement, Elodie a fait une nouvelle rencontre amoureuse avec Monsieur C..., majeur, qui bien que n'étant pas le père a reconnu l'enfant.

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CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b05

Appel

27 mars 2017

27 mars 2017

Aux termes d'un certificat médical du 8 mars 2017 du docteur A..., Véronique X... présentait toujours des idées délirantes interprétatives et imaginatives à thématique persécutive et amoureux sur internet

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CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd94534

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

S'il est regrettable que l'employeur n'ait pas été informé, à tout le moins avant qu'il ne prenne sa décision de rompre le contrat de travail de l'existence d'une relation amoureuse entre le salarié et

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CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905e5

Appel

22 avril 2013

22 avril 2013

-A... ... 97110 POINTE-A-PITRE Représenté par Me AMOURET substituant Me Brigitte WINTER-DURENNEL (TOQUE 83) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE LA CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA

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CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d07

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

APPELANT Maître Marie-Agnès X..., ès qualité de mandataire liquidateur de la Société SYNAXIS PARTNER SAS ... ... 97190 LE GOSIER Représentée par Me Thierry AMOURET, (TOQUE 3), avocat au barreau

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT03077_20250624

Admin. Appel

24 juin 2025

24 juin 2025

La circonstance que l'intéressé serait entré en France en 2020, qu'il demeure sur le territoire français depuis quatre ans et entretient une relation amoureuse avec Mme C, de nationalité française, depuis

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT03643_20250912

Admin. Appel

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Il n'établit pas davantage que sa relation amoureuse avec la mère de l'enfant perdurerait, alors que les intéressés ont signé une requête conjointe aux fins d'homologation d'une convention parentale le

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