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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
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14 octobre 2023
/04284 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIKDS Décision déférée : ordonnance rendue le 13 octobre 2023, à 13h25, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne
Cour d'Appel
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27 décembre 2016
. : 16/15215 6e Chambre C Ordonnance no 2016/M229 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme Audrey Christiane Annie X...
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19 septembre 2012
Patrick X...né le 7 août 1967 circulait dans le même sens et avait déjà entamé le dépassement du véhicule d'Annie Y....
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
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27 septembre 2017
Signé par Monsieur Eric Veyssiere, président et par Anne-Marie Lacour-Rivière, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
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8 mars 2017
Signé par Monsieur Jean-François Sabard, Président et par Anne-Marie Lacour-Rivière, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Chambre 3 A
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3 octobre 2022
- signé par Mme Annie MARTINO, président et Mme Anne HOUSER, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***** FAITS CONSTANTS ET PROCEDURE Selon acte
ETRANGERS
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7 octobre 2022
Il s'ensuit que l'élément de fait d'un mineur laissé seul et sans protection sera considéré comme acquis.
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18 janvier 2025
le 04 Juin 2001 à [Localité 2] (CONGO) de nationalité Congolaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Anne
3e Chambre A
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25 juin 2015
Ce courriel ne saurait être considéré comme un élément suffisant à établir l'existence d'une réception même provisoire et une levée des réserves.
RETENTIONS
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1 août 2025
Il y a lieu de considérer que les éléments invoqués par M.
Chambre des Rétentions
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12 octobre 2025
NOTIFICATIONS, le 12 octobre 2025 : LA PREFECTURE DU LOIR-ET-CHER, par courriel Monsieur [J] [C] , copie remise par transmission au greffe du CRA d'[Localité 2] Maître Anne BURGEVIN, avocat au barreau
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30 mai 2011
Axel BARJON, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 14458 du 01/ 07/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Annie
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28 novembre 2013
Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président, Mme Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, M.
2ème CHAMBRE CIVILE
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30 avril 2026
MURE, Conseillère Composition de délibéré: Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Anne MURE, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Marie-Laure MIQUEL
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14 avril 2015
Vu les conclusions no 4 communiquées par courriel au greffe le 20 janvier 2015 pour Mme X... laquelle demande principalement à la Cour de réformer l'ordonnance entreprise, de débouter M.
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7 février 2012
.- X... dans leurs rapports pécuniaires et patrimoniaux a : dit que la succession d'Annie Z... veuve Y... n'avait pas à être intégrée à l'actif communautaire, débouté Christine X... de sa demande à
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20 mars 2013
1956 à PARIS ... 92250 LA GARENNE COLOMBES ayant pour avocat Me Jean Pierre SEFFAR, avocat au barreau de BASTIA, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Madame Annie
Sociale B salle 3
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20 octobre 2023
Ayant été l'unique salarié il n'avait pas non plus à assurer l'animation d'une équipe.
CHAMBRE SOCIALE A
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9 octobre 2024
D'anciens animateurs ou coordinateurs périscolaires témoignent en ce sens : il s'agit d'[C] [ZH] (animateur), [G] [GK] (animatrice), [S] [M] (animatrice), [O] [P] (Coordinatrice), [A] [KM] (responsable
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23 janvier 1999
Les quatre premiers volumes ont fait, à la fin des années soixante, l'objet de cinq adaptations cinématographiques où l'actrice Michèle MERCIER tenait le rôle d'Angélique.
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