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3 978 résultats pour « Barbier-Trombert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e Chambre A

6037168a5420beb0cbe594c4

Appel

12 juin 2015

12 juin 2015

avocat au barreau de NICE INTIMES Madame [K] [V] [B] [O] née [G] née le [Date naissance 1] 1931 à [Localité 2], demeurant [Adresse 6] représentée par Me Marie-Christine MOUCHAN de la SCP BARDI

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938fd

Appel

17 janvier 2017

17 janvier 2017

Par ordonnance du 20 janvier 2016, le juge des référés du tribunal de grande instance de Saint-Pierre a : - ordonné la restitution par Jérôme Jean-Michel X... des équidés suivants : * le poney Bambi

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC03311_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Le rapport de Mme Barrois a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00106_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

66ebc042b777bc8e4ad635c3

Appel

18 septembre 2024

18 septembre 2024

CREATIS C/ [G] [S] [Z] [L] épouse [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Valérie BARDI Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6274bd622799a9057d5dd2a9

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

par Me Karim BERBRA de la SELARL BAUDEU & ASSOCIES AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Nicolas TARDY, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Société ENTREPOTS ET TRANSPORTS BARBE

Source officielle
CA

Référés du PP

67820aaed30fbdc4c17b9c9f

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

et plaidoiries les représentants des parties, dans la procédure introduite PAR : Monsieur [U] [H] né le 08 Avril 1987 à [Localité 4] [Adresse 6] [Localité 5] représenté par Me Francis TROMBERT

Source officielle
CA

2ème chambre section C

67f8aa963b6868ad1f98375e

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

contentieux de la protection de [Localité 5], décision attaquée en date du 06 Février 2024, enregistrée sous le n° 23/00575 Monsieur [C] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Francis TROMBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91e98

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

née le 11 Septembre 1957 à SAINT DENIS ... 60300 SENLIS Représentée par Me Christine TOURNIER BARNIER de la SCP TOURNIER & ASSOCIES, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Monsieur Gabriel

Source officielle
CA

Chambre 1-8

62c67badca9bf263790305fb

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Portalis DBVB-V-B7D-BEZJM [V] [I] [U] [N] épouse [I] C/ SA COFIDIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nicolas PEPIN Me Valérie BARDI

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6348feee63d497adffda3dd9

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Rôle N° RG 21/02458 N° Portalis DBVB-V-B7F-BG67S [X]-[G] [F] C/ Société INTRUM DEBT FINANCE AG Copie exécutoire délivrée le : à : Me Line KONAN Me Valérie BARDI

Source officielle
CA

5e Chambre

64422a26d2fa6fd0f80406d2

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

EXPRO, JCP de VERSAILLES N° RG : 21/00930 Copies exécutoires délivrées à : la SELARL BASSIRI-BARROIS PASCAL ASSOCIES Caisse Régionale d'Assurance Maladie d'[Localité 3] Copies certifiées

Source officielle
CA

Chambre 3-3

63c10537bf9fd47c90a13624

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[T] [S] et Mme [R] [Y] épouse [S] aux dépens, dont distraction au profit de Me Barbier ; ordonné l'exécution provisoire du jugement.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

62a18def1d98b9a9d488a2a5

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

ORDONNANCE DU 08 JUIN 2022 Contestations d'Honoraires d'Avocat (N° /2022, 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/00620 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CBAL4 NOUS, Gildas BARBIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6438f319a942a604f5e9372e

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[Z] [O] (divorcée [G]), représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0056 - N° du dossier 20200236 et assistée parla SELARL BARBIER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6887316e1692fcf85d581ee2

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

[Z] [L] né le 09 Novembre 2004 à [Localité 1] de nationalité Guinéenne ayant pour conseil en première instance, Me Laure Barbé, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance

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CA

Chambre 1-7

65aa1ffca34ad1000858174f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 Janvier 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e698

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

Le jugement entrepris a fixé la résidence de l'enfant Bari chez la mère dans le cadre de l'exercice conjoint de l'autorité parentale conjointe, organisé le droit de visite et d'hébergement et a fixé à

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02741_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC00963_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.

Source officielle