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6 338 résultats pour « Bastiani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb50bd3db21cbdd8d4c9

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

ERILIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX JANVIER DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Alexandre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903d3

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

né le 06 Avril 1945 à CHIATRA ... ... 20200 BASTIA assisté de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Ange-Laurent BINDI, avocat au barreau de BASTIA Madame Marie Catherine X... épouse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d90b

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

née le 21 Octobre 1941 à CORTE (20250) ... 20200 BASTIA représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b6b

Appel

8 octobre 2014

8 octobre 2014

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU HUIT OCTOBRE DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : Mme Paulette, Antoinette B... épouse C...

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

697c6b6ccdc6046d473a63be

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

COUR D'APPEL DE BASTIA MISE EN ETAT DES AFFAIRES CIVILES ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° RG 24/00666 - N° Portalis DBVE-V-B7I-CJ3M Chambre civile Section 2 Ordonnance n° Appel d'une décision

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

696b6744cdc6046d47a1e07d

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

COUR D'APPEL DE BASTIA MISE EN ETAT DES AFFAIRES CIVILES ORDONNANCE D'INTERRUPTION D'INSTANCE N° RG 25/00286 - N° Portalis DBVE-V-B7J-CK6O Chambre civile Section 2 Ordonnance n° Appel d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8b6

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

BASTIA Madame Yvette Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd93478

Appel

20 juillet 2016

20 juillet 2016

C/ CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BASTIA ET DE LA HAUTE CORSE ---------------------- Décision déférée à la Cour du : 21 décembre 2015 Conseil de prud'hommes - Formation de départage de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927e0

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

, avocat au barreau de BASTIA, INTIMES : Mlle Marcelle X...

Source officielle
CA

Requêtes

679b1a7f38d42752285cfeff

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

N° RG 24/00041 - N° Portalis DBVE-V-B7I-CILU Min : 14/2024 COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE SUR REQUETE DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b75

Appel

8 octobre 2014

8 octobre 2014

née le 25 Juillet 1990 à Ajaccio (20000) ... 20200 BASTIA assistée de Me Stéphanie SALDUCCI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 002083 du 29

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f494

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE AVRIL DEUX MILLE DOUZE REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : S. C.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

66863ceeb1dbbe3bae600214

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

COUR D'APPEL DE BASTIA MISE EN ETAT DES AFFAIRES CIVILES ORDONNANCE APPELANT INTIMES M. [B] [D] [R] assisté de Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7aa

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Marie Dominique Z... épouse X... née le 04 Juillet 1968 à BASTIA (20200) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926cb

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

né le 16 Décembre 1974 à Bastia (20200) ... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Jocelyne COSTA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Carole Eliane Catherine Z... épouse X...

Source officielle
CA

Se. référés

68ef2dc38a85971c3ac200d0

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[Localité 14] [Adresse 13] [Localité 2] non comparant représenté par Me Paula Maria SUSINI, avocat au barreau de BASTIA substituée par Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA Madame [

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6285e0d76a1876057df5d285

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

, Me Pierre-Marie ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA S.C.P.

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6707700b81e733ee26982d7f

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Contentieux [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Valérie PERINO SCARCELLA, avocat au barreau de BASTIA S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938e5

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

ayant pour avocat Me Claudine ORABONA, avocat au barreau de BASTIA substituée par Me Jean-Paul EON, avocat au barreau de BASTIA Melle Sabrina X... ... 20213 CASTELLARE DI CASINCA ayant pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903e1

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

au barreau de BASTIA DEFENDEURS : Monsieur Pierre Louis Y... 20270 TALLONE ayant pour avocat Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA Madame Simone Y...épouse C... ... ... 20000

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BASTIANI, Rémy, Joseph

SIREN 932119308Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

18/09/2026

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Immatriculations

BASTIANI, MICHEL, VAZELLA, MARIE

SIREN 528680416Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

Fonds reçu en location gérance.

26/07/2026

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Dépôts des comptes

BASTIANI

SIREN 921296034Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

26/07/2026

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Radiations

BASTIANI, Michel, BASTIANI

SIREN 528680416Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BASTIANI MECANIQUE NAUTIQUE

SIREN 985150648Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

18/06/2026

Voir →