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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
680875c9dfde5caae99bd092
22 avril 2025
Le 3 août 2018, Mme [M] a fait établir une évaluation du bien immobilier faite par l`agence Blot Immobilier qui estimait le prix du local à 450 000 '. 12.
DCA_21VE00448_20231109
9 novembre 2023
Il fait valoir que : - tant le centre hospitalier de Romorantin que celui de Tours et celui de Blois ont commis des fautes dans la prise en charge d'Amaury A ; - c'est à tort que le tribunal a estimé
Cour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944a7
21 mars 2019
LAVAL - FIRKOWSKI Me Alexis DEVAUCHELLE Me Estelle GARNIERARRÊT du : 21 MARS 2019 No : 111 - 19 No RG 18/00273 - No Portalis DBVN-V-B7C-FT2N DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Commerce de BLOIS
Chambre Civile
63cf848ea6687f7c904cbad2
23 janvier 2023
1ère chambre civile e.mail : [Courriel 14] N° RG 22/01604 - N° Portalis DBVN-V-B7G-GTL6 Copies le : à la SCP VALERIE DESPLANQUES - la SCP ROBILIARD la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - la SARL ARCOLE - TJ BLOIS
6881bec053f7f060d28c7937
23 juillet 2025
1265290565044138 Madame [A] [V] épouse [E] née le 25 Octobre 1966 à [Localité 16] [Adresse 1] [Localité 7] ayant pour avocat postulant Me Laurent LALOUM de la SCP REFERENS, avocat au barreau de BLOIS
Chambre Sociale
6883112b4d9076bf079c22d1
7 juillet 2025
[C] [K] a saisi le conseil de prud'hommes de Blois aux fins d'obtenir diverses sommes au titre de l'exécution du contrat de travail.
Pôle 4 - Chambre 10
67ef6c7f9a9834ffd825faef
3 avril 2025
[T] [F] a le 29 octobre 2010 commandé 17 blocs portes (référence « Victoria ») en finition laquée blanche auprès de la SA Leroy Merlin France.
679b18e32c9274d4514e2b8d
28 janvier 2025
VAILLANT XA ARRÊT du : 28 JANVIER 2025 MINUTE N° : - 25 N° RG 23/01749 - N° Portalis DBVN-V-B7H-G2OB DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BLOIS
4e Chambre A
6162ec306c9bddc825847676
18 novembre 2011
D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 18 NOVEMBRE 2011 N° 2011/ 475 Rôle N° 10/14520 [O] [I] C/ Syndicat des copropriétaires LE RIVIERA PALACE BLOC
6253cdbfbd3db21cbdd945e3
20 juin 2019
FIRKOWSKI Me Olivier BERRON ARRÊT du : 20 JUIN 2019 No : 225 - 19 No RG 18/01335 - No Portalis DBVN-V-B7C-FWAC DÉCISION ENTREPRISE : Jugement en date du 11 octobre 2016 du Tribunal d'Instance de BLOIS
3ème Chambre
DCA_24NT01149_20250214
14 février 2025
Mme D, infirmière titulaire depuis 1994, exerçant depuis 2002 en tant qu'infirmière de bloc opératoire dipômée d'Etat (IBODE) du centre hospitalier public du Cotentin à Cherbourg, a sollicité en vain,
668e2565fcf93851fdd64765
9 juillet 2024
en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Amandine PEROCHON de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de BLOIS
1ere Chambre Section 1
628490c3498a54057d103061
16 mai 2022
de bras de suspension supérieur avachis, - les silent blocs de ressorts de suspension arrière détruits, - deux silent blocs de transmission déchirés, - le support moteur droit complètement avachi
62d64998aa6a2f06030d274c
28 avril 2022
FIRKOWSKI XA ARRÊT du : 28 AVRIL 2022 MINUTE N° : - 22 N° RG 19/03690 - N° Portalis DBVN-V-B7D-GB77 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BLOIS
6253cae6bd3db21cbdd8c6b2
4 novembre 2008
Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de BLOIS du 13 DECEMBRE 2007. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Jeannine épouse Y...
4ème Chambre
DCA_21VE01886_20230418
18 avril 2023
B au service de bloc opératoire du bâtiment médico-chirurgical de ce centre hospitalier et, d'autre part, a enjoint au directeur du centre hospitalier René-Dubos de réintégrer M.
Avis
CADA:20090187
15 janvier 2009
l'occupation et le temps de débordement, l'autre portant sur les ressources humaines, l'activité et la productivité) réalisées par la Mission dans le cadre de ses travaux sur "la démarche de benchmarking des blocs
63d8c0a22182c005de24d213
26 janvier 2023
EXPRO, JCP de Blois en date du 05 Mars 2020 PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265257639035696 La S.A.
Chambre Sécurité Sociale
64acf3f903c09105db6c05b2
4 juillet 2023
D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : AARPI [11] [9] EXPÉDITION à : SOCIÉTÉ [10] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social du Tribunal judiciaire de BLOIS
Premier Président
66a1ea97f87273063ab3f5e0
24 juillet 2024
CONTRAINTES (articles L. 3211 et suivants du Code de la santé publique) N° RG 24/00042 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HAYB Minute N° Notifications du : 24/07/2024 Juge des libertés et de la détention de BLOIS
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