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1 095 résultats pour « Borello »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-7

6719e4d55857dd64cbdaa348

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

AUGIER Me Benoît BOMMELAER SCP MARTINE DESOMBRE & JULIEN DESOMBRE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation de départage d'AIX-EN-PCE en date du 04 Novembre

Source officielle

Page 21 sur 55

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Annonces BODACC89 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

BORELLO, Manon, Marie

SIREN 100145028Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

16/08/2026

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Dépôts des comptes

BORELLO HOTEL BAR RESTAURANT DES MAURES

SIREN 451793103Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

06/08/2026

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Dépôts des comptes

BORELLO ISOCLAIR

SIREN 633620067Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

15/04/2026

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Dépôts des comptes

BORELLO-MARTIN

SIREN 499722148Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

24/02/2026

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Dépôts des comptes

BORELLO-MARTIN

SIREN 499722148Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

24/02/2026

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7J-OJDG S.C.I. BOCA LA MOULINEc/S.C

69cf663ccdc6046d47f450a2

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Depuis le 10 juin 2021, le capital social de la SCI Boca La Mouline est réparti comme suit : 35% pour la SC Financière [C] et 65% pour la SAS Bocalo.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6438f363a942a604f5e938ae

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

] né le 3 mars 1942 à [Localité 9] LA BLOUERE (49) [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Florent LUCAS de la SELARL CVS, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Représenté par Me Benoît BOMMELAER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90ae6

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

né le 03 Juin 1959 à SARTENE (20100) ... 20140 OLIVESE assisté de Me Marie Dominique BOLELLI de la SCP MARIAGGI BOLELLI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence INTIMEE : Mme

Source officielle
CA

Service des Référés

6710aa53be64d7e510244fc0

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Johana AGUILERA, avocat au barreau de LYON substituant Me Christian BOREL

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bdbfdaf41a8356be67d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ARENA INVEST représentée par Me Aurélie GROSSO de la SELARL LEXENPROVENCE AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Isabelle BOREL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

6a210d74cdc6046d4709920c

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

X se disant [B] [Y] par visioconférence l'interprète [D] [F] par visioconférence l'avocat de la préfecture Me BOREL EXERCICE DES VOIES DE RECOURS : - pour information : l'ordonnance

Source officielle
CA

6e chambre

6035371efdebd2614377f7bb

Appel

31 mai 2016

31 mai 2016

de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 01 Mars 2016 devant la cour composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR

Source officielle
CA

6e chambre

603705d4fae4fba09dfa1e30

Appel

23 juin 2015

23 juin 2015

la cour : L'affaire a été débattue le 14 Avril 2015, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR

Source officielle
CA

6e chambre

60371b4277dc49b586755430

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

de la cour : L'affaire a été débattue le 31 Mars 2015, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR

Source officielle
CA

6e chambre

6037441d4066032267c350c3

Appel

5 mai 2015

5 mai 2015

Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 17 Février 2015, en audience publique, devant la cour composée de : Madame [L] BÉZIO, président, Madame [Z] FÉTIZON, conseiller, Madame [Z] BORREL-ABENSUR

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61625c8cd64a6b1f5148767a

Appel

5 février 2014

5 février 2014

Jacques BICHARD, président et par Mme Joëlle BOREL, greffière présente lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8acbd3db21cbdd85eaf

Appel

24 janvier 2002

24 janvier 2002

lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur ANQUETIL, Conseillers : Madame BALAND, Conseiller de la mise en état qui a rendu l'ordonnance dont la récusation n'a pas été demandée et Madame BOREL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aead

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

.- 13170 LES PENNES MIRABEAU représenté par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me Sophie MISTRE- VERONNEAU, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Florence BOREL DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbca

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

né le 19 Août 1970 à LA TRONCHE (38700) ... 38080 L ISLE D ABEAU représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Gilles BOREL, avocat au barreau de LYON INTIMEE :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9abd3db21cbdd8dde8

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

né le 29 Juin 1971 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 69440 MORNANT représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Gilles BOREL, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

5e Chambre

6033aa5c3f32755e6b226903

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

: Jugement rendu le 13 Avril 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses N° RG : 13/2595 Copies exécutoires délivrées à : Me Céline BORREL

Source officielle
CA

1ère Chambre

62678d93189ce3057d201d93

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

venant aux droits de la SAS CHANTIERS ALLAIS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Benoît BOMMELAER

Source officielle
CA

4ème Chambre

627b562276c5d9057df802b1

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

1], pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Florent LUCAS de la SELARL CVS, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Benoît BOMMELAER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd89699

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

22 Mai 2006, enregistrée sous le n 04/1454 ENTRE : MUTUELLE CENTRALE D'ASSURANCES 65, rue de Monceau 75008 PARIS représentée par Me Barbara GUTTON-PERRIN, avoué à la Cour assistée de Me BOMMELAER

Source officielle