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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
67f8af49b5ff6e72c961248c
10 avril 2025
10 avril 2025
Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation, exposant habituellement contact cutané avec les suies de combustion du charbon.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376100974d25831845514f
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Dans les chantiers du traçage et dans les galeries et avec l'abattage du charbon avec les machines et le tir à la dynamite, plus les convoyeurs à bande et les blindés qui transportaient le charbon et de
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209749ce142000838990d
18 avril 2024
18 avril 2024
] : Piqueur montage Piqueur traçage charbon travaux préparatoires : du 01/10/1989 au 29/10/1995, Unité d'exploitation [Localité 10] : Piqueur traçage charbon travaux préparatoires : du 30/10/1995
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e9e7c21cc27cf28f90965e
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Présidée par Nabila BOUCHENTOUF, Conseillère, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
65cb14cb474256000835c3a8
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Amélie WEIMANN, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Margot ROBIT, avocat au barreau d'AMIENS et ayant pour avocat plaidant Me Thierry CHAPRON membre
Source officielleCour d'Appel
6253c851bd3db21cbdd84e5b
18 février 2000
18 février 2000
regard des dispositions des articles 114 et 648 du nouveau code de procédure civile Considérant que dans le congé litigieux en date du 21 mai 1997, Monsieur Y... se domicilie 13 rue Neuve de la Chardonnière
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc81
6 juillet 2012
6 juillet 2012
Marc X... ... 97233 SCHOELCHER Représenté par Me Romain PREVOT de la SCP SCP WINTER-DURENNEL & PREVOT, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIMÉE : SA OCEOR LEASE RÉUNION 32 bld du Chaudron
Source officielleChambre sociale-2ème sect
68fb978211af6ba0065f3e1c
23 octobre 2025
23 octobre 2025
ST HUBERT SHV prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Alain CHARDON substitué par Me RAYMOND, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e21
4 octobre 2000
4 octobre 2000
CHARDON Greffier.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6036a7da7d675f499f1db137
17 septembre 2015
17 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président de chambre Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère Madame Mireille DE GROMARD
Source officielle3e Chambre A
60320502eb68633cfadbbd3b
17 mai 2018
17 mai 2018
ALLIANZ EUROCOURTAGE S.A SCI FA SARL JESSI Compagnie d'assurances MACIF SA AXA FRANCE IARD Compagnie d'assurances PACIFICA Grosse délivrée le : à : Me Véronique TARDY Me Philippe CHAUDON
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
62da3e1f2eb797effb0702e6
5 mai 2022
5 mai 2022
La fabrication de ces produits nécessite une grande quantité de combustible notamment du charbon, pour les processus de dilution. fermentation distillation et déshydratation mis en 'uvre.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376104974d258318455165
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Piqueur de traçage du 01/02/1976 au 03/03/1977 : ouvrier mineur participant à tous les travaux de creusement d'une galerie au charbon ou au rocher.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6735b6c6260008b5301c
22 janvier 2024
22 janvier 2024
, piqueur traçage charbon travaux, installateur taille ou traçage et voies, ripeur soutènement marchant taille charbon, ripeur convoyeur blindé taille charbon, préparateur extrémité taille charbon, conducteur
Source officielle3ème Chambre Commerciale
659e49cf55379800088473d7
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[Y] [E] Mme [W] [R] C/ Société BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST Copie exécutoire délivrée le : à : Me CHANSON Me LE BERRE BOIVIN
Source officielleChambre 1-9
6364ba6de405357f749ea63a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
CHAUDRONNERIE PROVENCALE Etablissement Public Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre ROBERT Me Philippe KLEIN Me Céline CHAAR Me Lise TRUPHEME Décision déférée
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376102974d25831845515f
23 octobre 2023
23 octobre 2023
du 01/12/1977 au 30/09/1981 : ouvrier mineur participant à tous les travaux de creusement d'une galerie au charbon ou au rocher .
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2e02a12a235bae6d9e
22 juillet 2024
22 juillet 2024
nettoyage à l'air comprimé, il précise également les gestes qu'il a été amené à effectuer : la foration, le havage, le scrapage du charbon et de la pierre.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
67908b3f4143037ceabfc073
13 janvier 2025
13 janvier 2025
-Piqueur de traçage du 16/06/1975 au 29/02/1976: Ouvrier mineur participant à tous les travaux de creusement d'une galerie au charbon ou au rocher.
Source officielleChambre 1-7
64ae466aa1775905dba3ba37
11 juillet 2023
11 juillet 2023
- CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Représenté par Me Jean-pierre FABRE, avocat au barreau de PARIS Appelant Mme [V] [L] épouse [Z] Consultante, Représentée par Me Sydney CHARDON
Source officiellePage 21 sur 161