AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68e7451eb214cd5a53bde504
8 octobre 2025
8 octobre 2025
11]) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, représenté, concluant et plaidant par Me Lauralane BAO de la SELARL BONINO BAO, avocat au barreau de SENLIS Me Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
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20 janvier 2023
20 janvier 2023
Adresse 3] [Localité 6] non comparante et non représentée, dispensée de comparaître LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE SEINE SAINT DENIS [Adresse 9] [Localité 5], représentée par Me Florence
Source officielleChambre Sociale
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10 octobre 2023
10 octobre 2023
avocat plaidant, présent COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 4 Juillet 2023 : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence
Source officielleChambre Sociale
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13 juillet 2023
13 juillet 2023
, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 21 Juin 2022 : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Mme Florence
Source officielleChambre Sociale
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10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur [X] ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence DOMENEGO
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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23 janvier 2025
23 janvier 2025
représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Novembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président de chambre Madame Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
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11 avril 2025
11 avril 2025
Me Kevin BOUTHIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0027 INTIME Monsieur [Z] [I] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Isabelle WASSELIN, avocat au barreau de MELUN substitué par Me Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
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10 janvier 2024
10 janvier 2024
[P] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas PEYRE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 188 INTIMÉE Association CMA [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Florence
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE00765_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Rosenfeld pour la société Klécar
Source officielleCour d'Appel
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10 décembre 2013
10 décembre 2013
d'ANGERS, décision attaquée en date du 06 Avril 2011, enregistrée sous le no F 10/ 00334 ARRÊT DU 10 Décembre 2013 APPELANT : Monsieur Stéphane X... ... 44850 LIGNE représenté par Maître Florent
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6970a2c7cdc6046d4717058e
20 janvier 2026
20 janvier 2026
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 octobre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Anne DUPUY, présidente de chambre, et Mme Florence
Source officielle21e chambre
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19 novembre 2020
19 novembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président,, Madame Valérie AMAND, Président, Madame Florence MICHON, Conseiller,
Source officielle21e chambre
603202acb9acbc3ab8b1f846
17 mai 2018
17 mai 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe FLORES, Président, Madame Florence MICHON, Conseiller, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller
Source officielle9e Chambre C
6036175ca1b9927b23827b2b
18 décembre 2015
18 décembre 2015
ARRÊT REPUTE CONTRADICTOIRE Prononcé par mise à disposition au greffe le 18 Décembre 2015 Signé par Madame Catherine VINDREAU, Conseiller faisant fonction de Président et Madame Florence
Source officielleChambre 4-3
5fd966d17c94e55257ad31eb
7 février 2020
7 février 2020
ARRÊT CONTRADICTOIRE Prononcé par mise à disposition au greffe le 07 Février 2020, Signé par Madame Dominique DUBOIS, Président de Chambre et Madame Florence ALLEMANN-FAGNI, greffier auquel la
Source officielle6e chambre
63ca43489066fd7c90fc296d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Monsieur [Z] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Lionel PARIENTE de la SELARL PARIENTE AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0372 substitué par Me Florence
Source officielle21e chambre
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20 avril 2023
20 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président,, Madame Véronique PITE, Conseiller, Mme Florence SCHARRE, Conseiller,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
659e42c7553798000884708b
9 janvier 2024
9 janvier 2024
JLG FRANCE poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me David LLAMAS, avocat au barreau D'AGEN Représentée par Me Florence AUBONNET, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre civile B
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15 octobre 2019
15 octobre 2019
plaidoiries tenues en audience publique : 16 Septembre 2019 Date de mise à disposition : 15 Octobre 2019 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Françoise CARRIER, président - Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
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8 septembre 2022
8 septembre 2022
le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise GILLY-ESCOFFIER, présidente de chambre Mme Nina TOUATI, présidente de chambre Mme Sophie BARDIAU, conseillère Greffière lors des débats : Mme Florence
Source officiellePage 21 sur 26