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504 résultats pour « Florence POIRÉ »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

68e7451eb214cd5a53bde504

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

11]) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, représenté, concluant et plaidant par Me Lauralane BAO de la SELARL BONINO BAO, avocat au barreau de SENLIS Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63cb93509c02507c9078de66

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Adresse 3] [Localité 6] non comparante et non représentée, dispensée de comparaître LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE SEINE SAINT DENIS [Adresse 9] [Localité 5], représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Chambre Sociale

652a30517ed1ea83181123ed

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

avocat plaidant, présent COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 4 Juillet 2023 : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64d1db3fca68d4d9695ac7fd

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 21 Juin 2022 : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Mme Florence

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67908ed39b4b0b8d25008cbc

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur [X] ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence DOMENEGO

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67932fda9097fd849ae8ab6c

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Novembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président de chambre Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

67f9f3aea6be9c926c7caa47

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Me Kevin BOUTHIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0027 INTIME Monsieur [Z] [I] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Isabelle WASSELIN, avocat au barreau de MELUN substitué par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

659f9a1b3328fa00087a271c

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[P] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas PEYRE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 188 INTIMÉE Association CMA [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Florence

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE00765_20240131

Admin. Appel

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Rosenfeld pour la société Klécar

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90dab

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

d'ANGERS, décision attaquée en date du 06 Avril 2011, enregistrée sous le no F 10/ 00334 ARRÊT DU 10 Décembre 2013 APPELANT : Monsieur Stéphane X... ... 44850 LIGNE représenté par Maître Florent

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6970a2c7cdc6046d4717058e

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 octobre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Anne DUPUY, présidente de chambre, et Mme Florence

Source officielle
CA

21e chambre

5fca56d60a790c1ec36ddcb7

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président,, Madame Valérie AMAND, Président, Madame Florence MICHON, Conseiller,

Source officielle
CA

21e chambre

603202acb9acbc3ab8b1f846

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe FLORES, Président, Madame Florence MICHON, Conseiller, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller

Source officielle
CA

9e Chambre C

6036175ca1b9927b23827b2b

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

ARRÊT REPUTE CONTRADICTOIRE Prononcé par mise à disposition au greffe le 18 Décembre 2015 Signé par Madame Catherine VINDREAU, Conseiller faisant fonction de Président et Madame Florence

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fd966d17c94e55257ad31eb

Appel

7 février 2020

7 février 2020

ARRÊT CONTRADICTOIRE Prononcé par mise à disposition au greffe le 07 Février 2020, Signé par Madame Dominique DUBOIS, Président de Chambre et Madame Florence ALLEMANN-FAGNI, greffier auquel la

Source officielle
CA

6e chambre

63ca43489066fd7c90fc296d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Monsieur [Z] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Lionel PARIENTE de la SELARL PARIENTE AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0372 substitué par Me Florence

Source officielle
CA

21e chambre

64422a23d2fa6fd0f80406b0

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président,, Madame Véronique PITE, Conseiller, Mme Florence SCHARRE, Conseiller,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

659e42c7553798000884708b

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

JLG FRANCE poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me David LLAMAS, avocat au barreau D'AGEN Représentée par Me Florence AUBONNET, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fda04eb952d914720e86379

Appel

15 octobre 2019

15 octobre 2019

plaidoiries tenues en audience publique : 16 Septembre 2019 Date de mise à disposition : 15 Octobre 2019 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Françoise CARRIER, président - Florence

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

631ade23f575634f1371ee2b

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise GILLY-ESCOFFIER, présidente de chambre Mme Nina TOUATI, présidente de chambre Mme Sophie BARDIAU, conseillère Greffière lors des débats : Mme Florence

Source officielle

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