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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02590_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - les conclusions de M. François Point, rapporteur public, - et les observations de M. B.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89095
7 février 2007
7 février 2007
barreau de NÎMES, plaidant par Me Emmanuel DURAND, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président Monsieur Philippe DE GUARDIA, Conseiller Madame Isabelle
Source officielle1ère chambre
672f0ae277ab8b3e16ebc455
18 janvier 2024
18 janvier 2024
EXPRO, JCP en date du 30 juin 2022, n°22/00152 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du
Source officielleChambre 1-2
6618cef77935f50008be3fd7
11 avril 2024
11 avril 2024
N° RG 23/05686 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLE3B [X] [M] [O] [T] C/ [W] [W] [U] [J] [J] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme THIOLLIER Me Isabelle
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
63d22a889b3c8605deec1f9d
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Sophie RODRIGUES, Conseiller Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller Greffier
Source officielle1ère chambre
65321aed9e4ea48318f5ad97
19 octobre 2023
19 octobre 2023
EXPRO, JCP de Nîmes en date du 27 Mai 2022, N°21/01625 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre, Mme Isabelle DEFARGE, Présidente
Source officielleSociale A salle 2
65375f63974d258318455023
20 octobre 2023
20 octobre 2023
ARRÊT DU 20 Octobre 2023 N° 1327/23 N° RG 21/01285 - N° Portalis DBVT-V-B7F-TYJM FB/VM Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LENS en
Source officielle3e Chambre A
6033d650ca1512882779dfc6
23 mars 2017
23 mars 2017
FRANCE IARD, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Pierre-Yves IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jean Jacques DEGRYSE, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6160964941ad74d62c181876
28 février 2013
28 février 2013
3 ARRET DU 28 FEVRIER 2013 (n° , 1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/17891 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Août 2011 -Tribunal d'Instance de BOISSY SAINT LEGER
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da04
7 septembre 2010
7 septembre 2010
Gérard DELTEL, Président, Mme Isabelle THERY, Conseiller, Mme Nicole BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère chambre civile A
6780bae4f25437b69df75b88
9 janvier 2025
9 janvier 2025
GROUPE [K] [Adresse 12] [Localité 6] Représentée par la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1547 Et ayant pour avocat plaidant Me Isabelle FOILLARD, avocat
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
63104bb24709e24f13d5543d
31 août 2022
31 août 2022
C] [K] [J] né le 10 Mars 1958 à [Localité 15] [Adresse 2] [Localité 5] Madame [A] [H] [X] [J] épouse [I] née le 06 Mars 1960 à [Localité 15] [Adresse 3] [Localité 6] représentés par Me Isabelle
Source officielleChambre sociale
6826d20c9717a7923fdf487b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 10 OCTOBRE 2024 APPELANTE : CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
62172d8e2709eb7900faf898
23 février 2022
23 février 2022
Par testament olographe du 10 février 1999, [S] [P] a consenti divers legs particuliers à son épouse portant sur différents biens immobiliers.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91605
21 mai 2014
21 mai 2014
par Me SCHIFFERLING-ZINGRAFF, avocat au barreau de SARREGUEMINES INTIMEE : SAS DERICHEBOURG PROPRETE prise en la personne de son représentant légal 6, Allée des Coquelicots 94470 BOISSY SAINT LEGER
Source officielle1ère chambre
6528df7faaebb88318fda61a
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ordonnance du Juge de la mise en état de PRIVAS en date du 16 Mars 2023, N°22/01884 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre, Mme Isabelle
Source officielle3e chambre sociale
64eedcafbb2c32d969d352d2
2 août 2023
2 août 2023
débattue le 06 JUILLET 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Mme Isabelle
Source officielle3e chambre sociale
6285e13d6a1876057df5d39a
18 mai 2022
18 mai 2022
a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Mme Isabelle
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
68fc5ba8af64986e40f7c74d
24 octobre 2025
24 octobre 2025
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Isabelle MARQUANT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M. Philippe MELIN en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f47
22 mai 2000
22 mai 2000
par l'AGS au liquidateur le 19 janvier 1996, il est consigné : "les personnes titulaires de la signature sur les comptes bancaires de la SA DIAMANT au Crédit Mutuel sont Mademoiselle B... et Madame Isabelle
Source officiellePage 21 sur 43