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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a7e
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Anne LEPRIEUR, conseiller Monsieur Paul CHAUMONT, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a85
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Anne LEPRIEUR, conseiller Monsieur Paul CHAUMONT, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb4f
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb61
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb6b
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb70
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb71
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 1-3
5fdb9639ee77b974bfa651eb
21 février 2019
21 février 2019
Greffier lors des débats : Madame Jocelyne MOREL. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 21 Février 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd9139f
1 avril 2014
1 avril 2014
A de Nancy, lesquels en ont accusé réception le 12 juillet 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c638
24 avril 2008
24 avril 2008
du Commerce et des Sociétés de Papeete, sous le numéro 21 847-A, demeurant à Papetoai - Moorea, côté mer, BP 152 Temae - Moorea ; 3- L'EURL MAHEATA, Société à responsabilité limitée en forme Unipersonnelle
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
687b275b30e6dd8e1529bea3
15 juillet 2025
15 juillet 2025
[Z] [T] [C] par voie électronique reçue au greffe de la Cour le 15 Juillet 2025 à 10h32 ; VU les avis d'audience délivrés le 15 juillet 2025 à l'intéressé, à Maître Nadine HEICHELBECH, avocat de permanence
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f61
9 décembre 2013
9 décembre 2013
X... et de Mme Y... sont nés deux enfants : Gaëlle, le 23 juillet 1993 (aujourd'hui majeure), et Rémy le 7 mars 2001.
Source officielle5ème Chambre
6868b37e75a2d196dbc191b7
2 juillet 2025
2 juillet 2025
La SAS MECANICO-TO, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n°951.672.435, agit poursuites et diligences de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentant : Me Frédérique MOREL
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6870a17e5b6604a26aae88e7
8 juillet 2025
8 juillet 2025
X se disant [W] [N] par voie électronique reçue au greffe de la Cour le 07 Juillet 2025 à 17h33 ; VU les avis d'audience délivrés le 8 juillet 2025 à l'intéressé, à Maître Mélanie BORCHERS, avocat de
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
687b275b30e6dd8e1529bea1
15 juillet 2025
15 juillet 2025
MOTIFS DE LA DÉCISION : L'appel interjeté le 15 juillet 2025 à 10 h 23 par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf7bd3db21cbdd8ebf5
1 décembre 2011
1 décembre 2011
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/ 02154 Affaire : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Juillet 2011, enregistrée
Source officielle1ère Chambre
686ca6f4ab48d770a9cb5e4c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES [Localité 2] Représentant : Me Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY INTIMEE S.A.R.L.
Source officielle2 e chambre civile
6892e3d5bf535a2d228f963e
5 août 2025
5 août 2025
Représentée par Me Vincent CUISINIER de la SELAS DU PARC - MONNET BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 91 INTIME [Z] [D] Représenté par Me Stephen DUTKOWIAK de la SELAS BAROCHE - DUTKOWIAK
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a81
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Le 8 juillet 2014, la caisse a adressé cette pièce sous pli cacheté. Par lettre recommandée du 10 juillet 2014 parvenue au greffe le 15 juillet suivant, M.
Source officielle6ème Chambre
688311324d9076bf079c2331
24 juillet 2025
24 juillet 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 6] 6ème Chambre LYON, le 24 Juillet 2025 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° RG 25/02543 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QIXL Affaire : Jugement Au fond, origine Juge
Source officiellePage 21 sur 350