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19 969 résultats pour « Lauren SIGLER Madame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-3

6798743f5b6b52f3e4a4309b

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6031e87ffa806221d3aa518c

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Madame Madeleine B... épouse A... née le [...] à Pas En Artois de nationalité française [...] Monsieur Benoît A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89fab

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

Laurent - Z... Sonia - Z...

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6285e1876a1876057df5d5b0

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

- AR signé Mme [V] [Adresse 3] [Localité 11] Non comparante, non représentée - AR signé OPHIS [Adresse 6] [Localité 9] Comparant par madame [Z] [X], munie d'un pourvoir TRESORERIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde1bd3db21cbdd94d19

Appel

16 mars 2021

16 mars 2021

COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Madame Laurence FAIVRE, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, conseiller, Madame Laure-Aimée GRUA, magistrat honoraire exerçant des fonctions

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

68f864fe5d3e42c22e13ba37

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

, en présence de Joëlle GUIROY et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Laurence BAYLAUCQ, Conseillère faisant fonction de Présidente Madame Joëlle GUIROY, Conseillère Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63538894513cb5adff94378d

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63538895513cb5adff943791

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638af58a74406805d4118d9e

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

publique du 27 septembre 2022 l'affaire a été appelée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Laurence de SURIREY, présidente de chambre, Madame [E] BOULOGNE, présidente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfabd3db21cbdd8ec47

Appel

27 décembre 2011

27 décembre 2011

Signé par Madame DUFAU, pour le président empêché, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCÉDURE M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6896d824fd8bd33bb83ea5fb

Appel

8 août 2025

8 août 2025

Assisté de Maître Maeva LAURENS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, choisi. Monsieur [D] [R] en langue arabe et inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437d3f823e6dd0f8bf814a

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Natacha PINOY, Conseillère Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-4

69d8a6adcdc6046d47bd8aec

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Laurent DESGOUIS, Conseiller Greffier: Madame Françoise PARADIS-DEISS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3ebd3db21cbdd8d2af

Appel

18 janvier 2010

18 janvier 2010

CHAUSSURES C/ Laurence X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a1d

Appel

23 février 2017

23 février 2017

APPELANT : Madame Laurence X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d473

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

* * * * Madame Laurence Y... et Monsieur Marcel X... se sont mariés le 26 août 2000, à SAINT-GERMAIN AU MONT D'OR (69), après avoir fait précéder leur union d'un contrat de mariage le 6 juillet

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fca60ff5635804898fcb7c0

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Meillet de L'aarpi Talon Meillet associés, avocat au barreau de Paris, toque : A0428 Madame [W] [F] [Adresse 2] [Localité 13] Représenté par Me Laurent Meillet de L'aarpi Talon Meillet associés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91542

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f855

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

No 11/02313 AFFAIRE : SARL TRANSGOLD DEMENAGEMENT C/ Laurent X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8db9d

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

De leur union est issu un enfant Laurine née le 22 mars 1996.

Source officielle

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