le syndrome du canal carpien gauche déclarés par Mme X... étaient " en rapport direct avec des travaux comportant de façon habituelle notamment des mouvements répétés et prolongés d'extension des poignets

Mme [Z] produit notamment un rapport établi le 7 octobre 2021 par le docteur [U] et fait valoir que les séquelles qu'il a constatées à savoir une limitation de la mobilité du poignet droit ainsi qu'un

gauche, - consolidation le 28 avril 2017, - déficit fonctionnel permanent : 6% : * 3% pour l'existence d'une arthrose du poignet gauche post-traumatique pouvant dans l'avenir évoluer vers une raideur

salarié de la SAS [2] ([2]) en qualité de laveur de vitres, a adressé à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var une déclaration de maladie professionnelle concernant une 'tenosynovite du poignet

Le taux d'incapacité permanente partielle pour le blocage du poignet non dominant et de 10 % en cas d'atteinte de la rectitude de l'extension, sans atteinte de la prono-supination.

Aussi, nous avons étudions ces points de divergence avec la plus grande attention.

L'étude d'impact apparait donc proportionnée sur ce point. S'agissant des photomontages : 20.

2013, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication d'une copie des documents suivants relatifs à la mesure d'invalidation de permis de conduire pour solde de points

titre de ce désordre ; - condamné in solidum la société PCE et son assureur la SA AXA FRANCE IARD à payer à Mme [B] [Y] veuve [N] la somme de 1.603,60 € TTC, au titre du désordre affectant les poignées

La Cour d'appel infirme partiellement le jugement en ce qu'il dispense la SARL VILA LUCA du paiement de 1 340 euros de frais et en ce qu'il valide le calcul de la créance sur la base d'un taux EURIBOR

Il soutient que : - l'expert a retenu une aggravation pour le poignet droit de 5 % et aucune aggravation pour le genou droit et les troubles neuropathiques ; - les documents médicaux postérieurs ne

Sur le premier point, l'intimée indique qu'elle ne conteste pas avoir réceptionné, sous pli recommandé du 15 février 2011, la déclaration de maladie professionnelle établie par M.

Le certificat médical initial mentionne : « une lésion complexe du poignet gauche, associant une luxation radiocarpienne, une fracture comminutive de la styloïde radiale, contribuant à une instabilité

La Cour confirme le jugement déféré sur ce point.

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 juin 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier intercommunal Poissy

a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 4 octobre 2016 à la suite du refus opposé par le président du tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 09 mars 2015, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 2 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier intercommunal Poissy

La caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe a reconnu le caractère professionnel de la maladie affectant le poignet gauche. L'état de santé de M.

La caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe a reconnu le caractère professionnel de la maladie affectant le poignet droit. L'état de santé de M.