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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a65
2 septembre 2014
Un examen radiologique du poignet et de la main gauche a été réalisé.
RETENTIONS
668f76cd9b65e642c5878562
9 juillet 2024
faits de violences lors de son interpellation à 23h00 ; Que pour étayer cet élément il produit un certificat médical du 5 juillet 2024 ne relevant aucune ITT et faisant état de petites lésions aux poignets
Chambre des étrangers-JLD
6896d66dfd8bd33bb83ea4cb
8 août 2025
[T] a interjeté appel de cette décision, faisant valoir que son placement en rétention le prive de la possibilité de se faire opérer d'une fracture du poignet. A l'audience du 8 août 2025, M.
Chambre sociale TASS
6878871be2f36c9774d808ae
16 juillet 2025
Il estime démontrer être atteint d'un syndrome du canal carpien causé par des 'mouvements répétitifs et prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main', conformément aux conditions imposées
1ère chambre civile B
5fdc3d8e1f95da617c23af0b
11 décembre 2018
effectuait des achats au sein de l'hypermarché CARREFOUR, implanté dans une galerie marchande sise à [Localité 2] (42), a trébuché sur un panneau publicitaire métallique, chuté au sol et s'est fracturée le poignet
Chambre Sociale
62c67c97ca9bf26379030991
6 juillet 2022
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 18 Mai 2022 sans opposition des parties devant Madame POUGET
62c67c99ca9bf263790309a3
6868b284f73c18b33b338c29
4 juillet 2025
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 22 Mai 2025 sans opposition des parties devant Madame POUGET
680c68a1230da8dfaf90c014
25 avril 2025
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 27 Février 2025 sans opposition des parties devant Madame POUGET
6253cc6dbd3db21cbdd9010c
14 janvier 2013
représentée par Me Nadège POUGET BOUSQUET, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 12/ 3500 du 06/ 09/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03112_20250710
10 juillet 2025
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Vincent Bureau, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 juillet 2025.
6253ccfbbd3db21cbdd91e7d
13 janvier 2015
Dans son rapport du 28 novembre 2013, le Docteur Rémy B..., médecin légiste à Rennes, indiquait que l'examen radiologique du poignet et de la main gauche permettait de retenir l'existence d'une maturation
2ème Chambre
6347ac0e29ffd2adfff4f268
11 octobre 2022
l'ont vu immédiatement après les faits, étant observé qu'il n'a pas estimé utile de faire établir un certificat médical, il convient de relever que Mme [F] ne présente pas seulement des douleurs au poignet
69f4352fcdc6046d472ccf0b
30 avril 2026
S'agissant de la condition relative aux travaux visés par le tableau n° 57 C (travaux comportant de façon habituelle soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de
Chambre sociale
64a7b2013bcaf505db6969ae
6 juillet 2023
éviscération'» de la Sas [5], a adressé à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Landes une demande de reconnaissance de maladie professionnelle faisant état d'une «'capsulo synovite du poignet
Chambre 4-8
6431060828558704f52e682f
6 avril 2023
Elle ajoute que si le certificat médical initial ne fait état que d'un traumatisme du poignet gauche, le premier certificat de prolongation et les suivants font état d'une traumatisme du 4ème doigt gauche
6610e5f374ef9f00086f6740
5 avril 2024
tableau n°57B, concernant la tendinopathie d'insertion des muscles épitrochléens, sont ceux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet
TARIFICATION
67061e2afde28ee420711069
8 octobre 2024
Elle a précisé, s'agissant des tâches réalisées par Mme [M], qu'elles impliquaient chez cette dernière des travaux comportant habituellement des mouvements d'adduction du poignet, de flexion et de rotation
4ème Chambre Section 3
67f8a5b1ec820a3a2a05e73e
10 avril 2025
Mme [N] [I] fait valoir les soins, notamment de kinésithérapie, qu'elle a subis postérieurement au 1er septembre 2017, concernant le poignet droit, le pouce droit, le poignet gauche et le rachis lombaire
Chambre Sécurité Sociale
66177dabe5d80f0008c2e818
9 avril 2024
est atteint des suites du syndrome bilatéral du canal carpien dont il a été victime et qui a nécessité deux opérations, comme suit : 'il garde comme séquelles une légère diminution des amplitudes du poignet
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