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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a65

Appel

2 septembre 2014

2 septembre 2014

Un examen radiologique du poignet et de la main gauche a été réalisé.

Source officielle
CA

RETENTIONS

668f76cd9b65e642c5878562

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

faits de violences lors de son interpellation à 23h00 ; Que pour étayer cet élément il produit un certificat médical du 5 juillet 2024 ne relevant aucune ITT et faisant état de petites lésions aux poignets

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

6896d66dfd8bd33bb83ea4cb

Appel

8 août 2025

8 août 2025

[T] a interjeté appel de cette décision, faisant valoir que son placement en rétention le prive de la possibilité de se faire opérer d'une fracture du poignet. A l'audience du 8 août 2025, M.

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6878871be2f36c9774d808ae

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Il estime démontrer être atteint d'un syndrome du canal carpien causé par des 'mouvements répétitifs et prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main', conformément aux conditions imposées

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdc3d8e1f95da617c23af0b

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

effectuait des achats au sein de l'hypermarché CARREFOUR, implanté dans une galerie marchande sise à [Localité 2] (42), a trébuché sur un panneau publicitaire métallique, chuté au sol et s'est fracturée le poignet

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c67c97ca9bf26379030991

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

COUR  : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 18 Mai 2022 sans opposition des parties devant Madame POUGET

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c67c99ca9bf263790309a3

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

COUR  : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 18 Mai 2022 sans opposition des parties devant Madame POUGET

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6868b284f73c18b33b338c29

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

COUR  : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 22 Mai 2025 sans opposition des parties devant Madame POUGET

Source officielle
CA

Chambre Sociale

680c68a1230da8dfaf90c014

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

COUR  : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 27 Février 2025 sans opposition des parties devant Madame POUGET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9010c

Appel

14 janvier 2013

14 janvier 2013

représentée par Me Nadège POUGET BOUSQUET, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 12/ 3500 du 06/ 09/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03112_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Vincent Bureau, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 juillet 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e7d

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Dans son rapport du 28 novembre 2013, le Docteur Rémy B..., médecin légiste à Rennes, indiquait que l'examen radiologique du poignet et de la main gauche permettait de retenir l'existence d'une maturation

Source officielle
CA

2ème Chambre

6347ac0e29ffd2adfff4f268

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

l'ont vu immédiatement après les faits, étant observé qu'il n'a pas estimé utile de faire établir un certificat médical, il convient de relever que Mme [F] ne présente pas seulement des douleurs au poignet

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f4352fcdc6046d472ccf0b

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

S'agissant de la condition relative aux travaux visés par le tableau n° 57 C (travaux comportant de façon habituelle soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7b2013bcaf505db6969ae

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

éviscération'» de la Sas [5], a adressé à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Landes une demande de reconnaissance de maladie professionnelle faisant état d'une «'capsulo synovite du poignet

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6431060828558704f52e682f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Elle ajoute que si le certificat médical initial ne fait état que d'un traumatisme du poignet gauche, le premier certificat de prolongation et les suivants font état d'une traumatisme du 4ème doigt gauche

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6610e5f374ef9f00086f6740

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

tableau n°57B, concernant la tendinopathie d'insertion des muscles épitrochléens, sont ceux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet

Source officielle
CA

TARIFICATION

67061e2afde28ee420711069

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Elle a précisé, s'agissant des tâches réalisées par Mme [M], qu'elles impliquaient chez cette dernière des travaux comportant habituellement des mouvements d'adduction du poignet, de flexion et de rotation

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

67f8a5b1ec820a3a2a05e73e

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Mme [N] [I] fait valoir les soins, notamment de kinésithérapie, qu'elle a subis postérieurement au 1er septembre 2017, concernant le poignet droit, le pouce droit, le poignet gauche et le rachis lombaire

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

66177dabe5d80f0008c2e818

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

est atteint des suites du syndrome bilatéral du canal carpien dont il a été victime et qui a nécessité deux opérations, comme suit : 'il garde comme séquelles une légère diminution des amplitudes du poignet

Source officielle

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