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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2a1
12 juin 2008
12 juin 2008
DIEULEFIT assigné à étude le 15 mai 2007- non représenté 5- Madame Jeannine X... épouse C... ... 67260 HARSKIRCHEN Représentée par Me Claude LEVY, avocat au barreau de COLMAR, 6- Madame Rose
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01346_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Le 29 avril 2013, la SCI Les Roses créée le 7 mars 2013, dont 98 % des parts sont détenues par M.
Source officielleChambre 3-4
63b7cc696b63637c907b7852
5 janvier 2023
5 janvier 2023
ROSE ET COURONNE Représentant : Me Raphaël - antony CHAYA, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Vu l'ordonnance d'incident du 13 octobre 2022
Source officielleChambre 4-6
64f02d8fdb41fad9698799e4
25 août 2023
25 août 2023
N°2023 /M106 N° RG 23/06294 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLHYT ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Madame [G] [N], demeurant [Adresse 1] non comparante Représentée par Me Christophe ROSE
Source officielle1ère chambre civile A
66a099032be3e083f4fad488
23 juillet 2024
23 juillet 2024
SCI 275 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.R.L.
Source officielle1ère chambre civile B
66a9d38f05566a2f16fd8777
30 juillet 2024
30 juillet 2024
BERTHIER DUPEYSSET Représentant : Me Cécile PESSON de la SARL OCTOJURIS - MIFSUD - PESSON - AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [G] [B] Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au
Source officielle1ère chambre civile B
66a9d38f05566a2f16fd8779
30 juillet 2024
30 juillet 2024
SCP D'Huissiers de Justice Représentant : Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [Y] [G] Représentant : Me Nathalie ROSE
Source officielle3ème chambre A
6788a3c605b7378c3f0c5274
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ADDAX [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON S.A.
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
69ef16e6cdc6046d47af845f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 S.A.S.
Source officielle16e chambre
64422a18d2fa6fd0f8040653
20 avril 2023
20 avril 2023
EXPRO, JCP de [Localité 7] N° RG : 21/00049 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 20.04.2023 à : Me Laurent BARDET avocat au barreau de VERSAILLES Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
Société Saint-Gobain Emballagec/Comité d'Etablissement de la SA Saint-Gobain Emballage
616337ef06e11dac7d76d11e
18 octobre 2011
18 octobre 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 18 OCTOBRE 2011 (Rédacteur : Madame Brigitte Roussel, Président) (PH) N° de rôle : 11/
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869ec
5 juin 2003
5 juin 2003
Le joueur s'y engageait à abandonner toute réclamation contre Didier ROSE et la société ISB, dont lui même était actionnaire, et Didier ROSE le président du directoire, et à retirer sa plainte contre ce
Source officielle6e chambre
603711cce5a8f3ac367ed0d4
16 juin 2015
16 juin 2015
Instance de NANTERRE N° RG : 13/08945 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Florence GUARY de l'Association LEANDRI ET ASSOCIES Me Olivier AMANN Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92230
2 avril 2015
2 avril 2015
Soutenant que l'état de santé de leur mari et père s'était aggravé, Mme Rose Y... , épouse X..., Melle Stéphany X..., M. Michael et M. Anthony X... ont assigné M. Philippe Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e46
15 novembre 2001
15 novembre 2001
Marie-Rose, Z... Marie-Ange, A... Marie-Annick, Z... Martine, B... Françoise, C... Maryse, D... Gisèle C/ Société ERPI SANTE. Jugement du C.P.H. SAUMUR du 22 Avril 1999.
Source officielle1re chambre 1re section
615e0e53c25a97f0381f54f0
21 août 2014
21 août 2014
Monsieur [U] [M] [H] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 1] (ALGERIE) demeurant [Adresse 3] [Localité 4] assisté de Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df38
25 mai 2011
25 mai 2011
PEROL-RAYMOND-KHANNA & ASSOCIES Me Evelyn BLEDNIAK Copies certifiées conformes délivrées à : SNECMA Nelly X..., Edith Y..., Assistan Z..., Danielle A..., Marie-Anne B..., Claudine C..., Gisèle D..., Rose-Marie
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62d8ec4aaf72baeffb335d54
19 juillet 2022
19 juillet 2022
LA BANQUE POSTALE c/ [D] Formule exécutoire le : à : Me Dominique ROUSSEL COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 19 JUILLET 2022 APPELANTE :
Source officielle3ème chambre
65b36dde8c0355000835f791
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ROXXEL Représentée par Me Pierrick BOURNET de la SELARL MESSAUD & PONS-TOMASELLO, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Juliette BARRE de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
Mars 2007, M. le Procureur de la République, le 02 Mars 2007c/Monsieur X
6253ca45bd3db21cbdd8a86f
1 octobre 2007
1 octobre 2007
Prévenu, appelant, intimé Non comparant, non représenté LE MINISTERE PUBLIC Appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL
Source officiellePage 21 sur 330