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19 675 résultats pour « Vincent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TAXES

696f59b9cdc6046d47f7efbd

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

APPELANTE Mme [C] [U] divorcée [H] Représentée à l'audience par Me Christian LUSSON, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉ Me [G] [D] Non comparante ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Vincent

Source officielle

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

668cd240bbc9a118c6c63f05

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DBVT-V-B7H-U547 Jugement du tribunal judiciaire de Lille en date du 27 mars 2023 DEMANDERESSE A L'INCIDENT-INTIMÉE Madame [M] [N] demeurant [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Vincent

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

65b35fd91d7564000872ddad

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Après avoir entendu Maître Vincent MERRIEN, avocat au barreau de COLMAR, commis d'office, en ses observations pour l'intéressé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88abd3db21cbdd8591e

Appel

6 novembre 2001

6 novembre 2001

./ Ginette X... épouse A..., Vincent X..., Eglantine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91fbd3db21cbdd87508

Appel

5 janvier 2005

5 janvier 2005

Vincent X... de toutes ses demandes, Condamne M. Vincent X... à verser à la S.A SCHILLER MEDICAL la somme de 200 euros au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, Condamne M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd94145

Appel

19 octobre 2018

19 octobre 2018

Vincent Z... en qualité de liquidateur.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

69ddd022cdc6046d472aa533

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

[C] [A] par voie électronique reçue au greffe de la Cour le 13 Avril 2026 à 10h23 ; VU les avis d'audience délivrés le 13 avril 2026 à l'intéressé, à Maître Vincent MERRIEN, avocat de permanence, à

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

69e3178ccdc6046d47a7e46d

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

X SE DISANT [P] [V] par voie électronique reçue au greffe de la Cour le 16 Avril 2026 à 16 avril 2026 à 16h01 ; VU les avis d'audience délivrés le 16 avril 2026 à l'intéressé, à Maître Vincent MERRIEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd9257f

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

Vincent Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932c9

Appel

9 mai 2016

9 mai 2016

Hugues Vincent X...a été embauché à compter du 18 janvier 2002 par la SARL INECO, aux droits de laquelle vient la SAS Transpro, par contrat à durée indéterminée à temps complet en qualité de chauffeur-livreur

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CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f98

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

représentée par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Vincent VIMINI, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant Madame B...

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02722_20240628

Admin. Appel

28 juin 2024

28 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce7bd3db21cbdd91a34

Appel

2 septembre 2014

2 septembre 2014

Vincent C... ès qualités font valoir que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f944

Appel

4 juin 2012

4 juin 2012

recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale du centre éducatif de Pépinville à RICHEMONT étaient transférées à compter du 1er mai 2008 de l'association OEUVRE DE GUÉNANGE RICHEMONT à la Fondation Vincent

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CA

3ème chambre A

69f19cb8cdc6046d47ee1733

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Représentant : Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON ET La S.A.R.L.

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CA

2 e chambre civile

69cf608fcdc6046d47f3d65f

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

LEJEUNE AGRICOLE, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 418 637 500, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Vincent

Source officielle
CA

2 e chambre civile

69cf6092cdc6046d47f3d675

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

LEJEUNE AGRICOLE, immatriculée au RCS d'[Localité 1] sou le n° 418 637 500, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Vincent

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CA

3ème chambre A

677e183725a73d43aa4ae0ab

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

11] venant aux droits de la SASU [8] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON APPELANTE Madame [J] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Vincent

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CA

Chambre civile TGI

66d1609684a0d395333730c9

Appel

20 août 2024

20 août 2024

Appel d'un Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de SAINT-PIERRE, décision attaquée en date du 29 Novembre 2023, enregistrée sous le n° 23/00131 Madame [O] [G] [J] Représentant : Me Vincent

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

69709f08cdc6046d4716aece

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

en paiement formée contre la caution seule Décision attaquée : n° 2023048594 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 20 Mars 2024 Appelant : Monsieur [P] [H] [K] [T], représenté par Me Vincent

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