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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
68f07da5bfd83326c7063825
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Condamne la fondation Vincent de Paul prise en son établissement La 'Maisons d'enfants [5]' aux frais et dépens d'instance et d'exécution."
Source officielleCh. civile et commerciale
62760cdd593736057d78aadd
5 mai 2022
5 mai 2022
[K], qui travaille désormais pour le compte d'une société Léon Vincent, concurrente d'UROMAR, ce qui permettait à la société Léon Vincent de connaître la politique tarifaire d'UROMAR, ces faits ayant été
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94903
13 mars 2020
13 mars 2020
Représenté par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Madame E... F... épouse J... [...] [...]
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69f191c3cdc6046d47ecdad2
28 avril 2026
28 avril 2026
Décision attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE SAS [1] Représentée par Me Vincent
Source officielleChambre 4-3
69f449d3cdc6046d472f1225
30 avril 2026
30 avril 2026
Adresse 5] Représentée par Me Nicolas DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE APPELANT Monsieur [L] [T], demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Vincent
Source officielleChambre 2-4
665eae76b5277b00088940e1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
magistrat de la mise en état de la Chambre 2-4 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Fabienne NIETO, greffier, Vu l'instance opposant : Mme [B] [O] née [C] Représentant : Me Nathalie VINCENT
Source officielleTAXES
696f59b9cdc6046d47f7efbd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
APPELANTE Mme [C] [U] divorcée [H] Représentée à l'audience par Me Christian LUSSON, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉ Me [G] [D] Non comparante ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Vincent
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
668cd240bbc9a118c6c63f05
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DBVT-V-B7H-U547 Jugement du tribunal judiciaire de Lille en date du 27 mars 2023 DEMANDERESSE A L'INCIDENT-INTIMÉE Madame [M] [N] demeurant [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Vincent
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
65b35fd91d7564000872ddad
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Après avoir entendu Maître Vincent MERRIEN, avocat au barreau de COLMAR, commis d'office, en ses observations pour l'intéressé.
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd8591e
6 novembre 2001
6 novembre 2001
./ Ginette X... épouse A..., Vincent X..., Eglantine X...
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd87508
5 janvier 2005
5 janvier 2005
Vincent X... de toutes ses demandes, Condamne M. Vincent X... à verser à la S.A SCHILLER MEDICAL la somme de 200 euros au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, Condamne M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94145
19 octobre 2018
19 octobre 2018
Vincent Z... en qualité de liquidateur.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
69ddd022cdc6046d472aa533
13 avril 2026
13 avril 2026
[C] [A] par voie électronique reçue au greffe de la Cour le 13 Avril 2026 à 10h23 ; VU les avis d'audience délivrés le 13 avril 2026 à l'intéressé, à Maître Vincent MERRIEN, avocat de permanence, à
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
69e3178ccdc6046d47a7e46d
17 avril 2026
17 avril 2026
X SE DISANT [P] [V] par voie électronique reçue au greffe de la Cour le 16 Avril 2026 à 16 avril 2026 à 16h01 ; VU les avis d'audience délivrés le 16 avril 2026 à l'intéressé, à Maître Vincent MERRIEN
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd9257f
24 juin 2015
24 juin 2015
Vincent Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932c9
9 mai 2016
9 mai 2016
Hugues Vincent X...a été embauché à compter du 18 janvier 2002 par la SARL INECO, aux droits de laquelle vient la SAS Transpro, par contrat à durée indéterminée à temps complet en qualité de chauffeur-livreur
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f98
1 mars 2018
1 mars 2018
représentée par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Vincent VIMINI, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant Madame B...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02722_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a34
2 septembre 2014
2 septembre 2014
Vincent C... ès qualités font valoir que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f944
4 juin 2012
4 juin 2012
recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale du centre éducatif de Pépinville à RICHEMONT étaient transférées à compter du 1er mai 2008 de l'association OEUVRE DE GUÉNANGE RICHEMONT à la Fondation Vincent
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