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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
616290d0e498f0b428bb8351
5 septembre 2013
5 septembre 2013
Quant au grief tenant à la vente de contrats d'assurance via l'enseigne Vitae Assurances et à l'absence de rémunération véritable, elle soutient qu'il est invoqué à tort par Mme [X].
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebaf
3 janvier 2012
3 janvier 2012
.-74700 SALLANCHES sans avoué constitué - =- =- =- =- =- =- =- =- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 22 novembre 2011 avec l'assistance de Madame Vidal
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec55
17 janvier 2012
17 janvier 2012
Associés, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS - =- =- =- =- =- =- =- =- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 05 décembre 2011 avec l'assistance de Madame Vidal
Source officielleChambre 4-8a
681063e54a3347c4e4cc4d9c
28 avril 2025
28 avril 2025
Rôle N° RG 23/15900 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMKY7 [R] [G] épouse [B] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le : 28.04.2025 à : - Me Thibaud VIDAL, avocat au
Source officielleChambre 4-3
6801e19f9b53b0c2f5373f51
17 avril 2025
17 avril 2025
[F] [M] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Nathalie BRUCHE, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE DE DESIGNATION D'UN MEDIATEUR Nous Robert VIDAL, Président de chambre, magistrat
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA02374_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 6 novembre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Vidal, présidente de chambre, - M. Magnard, premier conseiller, - M. Segretain, premier conseiller.
Source officielle8ème chambre
6896d7b5fd8bd33bb83ea595
7 août 2025
7 août 2025
LA FILATURE 2 représenté par son syndic la société ORKAN MANAGEMENT [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Cédric VIAL de la SELARL BCV AVOCATS, avocat au barreau de LYON S.A.S.U.
Source officielle1ere Chambre
67ff3d316d3290e00e0e7980
15 avril 2025
15 avril 2025
[F] [Y] en Italie, ce depuis l'année 2011, que les intérêts économiques et vitaux de M.
Source officielleChambre commerciale
66fe356291b69e88a370fd1d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me CHARBONNIER avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Mme [K] [O] [Adresse 10] [Localité 4] Représentée par Me Céline PIRET de la SCP VIAL-PECH
Source officielleETRANGERS
62c91a87f3eafe9fcf075ed7
8 juillet 2022
8 juillet 2022
chirurgicale programmée, il est nécessaire de déterminer si ce traitement ou cette opération est impérative pour la santé de l'étranger et si son report siné dié est de nature à compromettre les intérêts vitaux
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6482c43e203255d0f8d8dccd
6 avril 2023
6 avril 2023
La commission fixe ce minimum vital ou 'reste à vivre' par référence au barème fixé par son règlement intérieur et en prenant en compte la composition de la famille conformément à l'article R 731-3 du
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6482c459203255d0f8d8dced
6 avril 2023
6 avril 2023
La commission fixe ce minimum vital ou 'reste à vivre' par référence au barème fixé par son règlement intérieur et en prenant en compte la composition de la famille conformément à l'article R 731-3 du
Source officielle3e chambre sociale
68df5d694a4e15bf2fe4f978
2 octobre 2025
2 octobre 2025
le docteur [Z], médecin expert, a conclu le 4 décembre 2020 que ' l'enfant ne présente pas une pathologie ou un handicap présentant des caractères d'une particulière gravité, engageant le pronostic vital
Source officielleChambre 1-5
69d8a101cdc6046d47bd0ebd
9 avril 2026
9 avril 2026
GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée le : à : SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL SELARL LX [Localité 1] Me Nathalie GHELLA
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62d2544904878e0603bc5a16
15 juillet 2022
15 juillet 2022
La commission fixe ce minimum vital ou 'reste à vivre' par référence au barème fixé par son règlement intérieur et en prenant en compte la composition de la famille conformément à l'article R 731-3 du
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
6871efb357f38d6b27c2770d
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Le pronostric vital à court terme est engagé. Le patient n'a pas conscience de ses troubles et refuse les soins et l'hospitalisation .
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY01165_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 1er septembre 2020, la commune de Passy, représentée par Me Vital-Durand, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85269
20 mars 2001
20 mars 2001
ajoute que les documents médicaux démontrent que l'équipe soignante savait que le patient, témoin de Jéhovah, refusait les transfusions et qu'elle a tenu compte de sa volonté jusqu'à ce que le pronostic vital
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d82
16 janvier 2002
16 janvier 2002
barreau d'AVIGNON INTIMES : Monsieur Pierre Z... 22 rue Paul Nègre 26200 MONTELIMAR représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me CHARDON, avocat au barreau de VALENCE substitué par Me VITALE
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00386_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
C se borne, s'agissant du suivi médical de l'état de son moignon, à alléguer, sans l'établir, qu'un arrêt de ce suivi risquerait d'engager son pronostic vital ou d'avoir des " conséquences vitales importantes
Source officiellePage 21 sur 423