[H] [S] a réalisé les travaux de décapage du terrain, d'implantation de l'ouvrage avec réalisation des fondations, de mise en oeuvre de libage en parpaings creux, de remblaiement, ainsi que de mise en

dans son état originel et après les travaux en cause avec la légende : "oeuvre originelle, et oeuvre après intervention de Philippe X..., architecte", sans que le montant de chacune des insertions ne

d'oeuvre était plus théorique que réel.

En date du 11 février 2013, l'architecte a établi un contrat lui confiant la maîtrise d'oeuvre des travaux consistant en la création d'un garage, d'un atelier, d'une véranda, d'une terrasse, et en l'aménagement

Après avoir entrepris des travaux de terrassement au mois de janvier 2020 sous la maîtrise d'oeuvre de la Société MOA, les Consorts [Z] [X] / [W] [D] ont été confrontés à des problèmes liés à la présence

; * qu'or, d'une part il est constant que le désordre décennal relevé par l'expert trouve son origine dans les travaux litigieux réalisés sous la maîtrise d'oeuvre de M.

Les travaux ont été réalisés.

[I] la maîtrise d'oeuvre de travaux d'aménagement de son local commercial, les honoraires de l'architecte étant fixés à 15 % HT du montant total des travaux réalisés.

. **** EXPOSE DU LITIGE : Les époux [A] ont , dans le cadre de la construction d'une maison individuelle sur un terrain qu'ils avaient acquis de la SARL LARDENNE, confié la maîtrise d'oeuvre des

Le 28 juin 1999, la SARL THERMI BOIS a sous-traité les travaux de dallage à la société NORMASOL qui s'est chargée de la réalisation, fourniture et pose du dallage en béton et du durcisseur de surface de

"; - les fonctions d'agent de maîtrise de niveau VI impliquent l'élaboration des programmes de travail et le choix des méthodes et procédés à partir d'objectifs et de moyens définis et figurent comme

La société Omnium Bâti Var ( OBV) a assuré la réalisation des travaux de gros-oeuvre et maçonnerie au sein d'un groupement d'entreprises conjointes non solidaires.

Le 29 juin 2011, madame [J] signait un contrat de maîtrise d'oeuvre avec la société Armor Constuctions Rénovationsqui se substituait à celui du 10 septembre 2010.

, les malfaçons étant décelables par la maîtrise d'oeuvre pendant le chantier ; - la mise en oeuvre de receveurs de douches acryliques, qui sont très souples, sur des plots en brique et laissés libres

Comme l'a très justement rappelé le juge des référés, la résiliation ultérieure du contrat de maîtrise d'oeuvre est indépendante de la validité du protocole transactionnel.

Monsieur X... invoque vainement la mise en oeuvre de la garantie biennale de parfait achèvement qui est seulement applicable aux désordres révélés après la réception des travaux et l'immixtion du maître

d'oeuvre complète pour la réalisation d'un ensemble de bureaux ; qu'un projet de permis de construire a été déposé dans ce cadre pour connaître la faisabilité d'un projet de construction d'une station

La société s'y oppose, faisant valoir qu'aucun élément de rémunération variable n'est dû après la fin juridique du contrat de travail : - l'intéressement est dû par affaire définitivement maîtrisée par

L'architecte [G] investi d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre devait, compte tenu de la nature des travaux de rénovation de la toiture d'un immeuble existant, être particulièrement vigilant lors

d'oeuvre signé par la société Arti DECO, outre procédé à la réception des travaux et au règlement d'une somme indûment perçue puis rédigé un projet d'assignation sans retour de la validation demandée.