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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
61629868201c88caf8c4e154
21 mars 2013
21 mars 2013
que sa décision est justifiée par des éléments objectifs étrangers aux déclarations ou au témoignage du salarié.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c91a52f3eafe9fcf075e30
7 juillet 2022
7 juillet 2022
par d'autres témoignages versés .
Source officielleChambre 4-5
64a7af043bcaf505db69624a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ce témoignage, dont aucun élément objectif ne permet de douter de la sincérité emporte la conviction de la cour.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
697affeacdc6046d47109c6b
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Les témoignages de MM.
Source officielle1ère chambre civile B
6284903c498a54057d102e00
17 mai 2022
17 mai 2022
C'est pourquoi je tiens à lui témoigner ma reconnaissance pour tout ce qu'elle a fait pour moi.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65321b719e4ea48318f5b08a
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Mme [Y] produit ensuite différents témoignages: - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce5a
17 octobre 2008
17 octobre 2008
lettre du 2 août 2005, Madame X... admet qu'elle n'a pas été insensible au propos de l'épouse du résident qui louait l'attention accrue dont son mari bénéficiait lorsqu'elle était en service, ce qui témoigne
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02341_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
D..., n’avait aucun intérêt à témoigner en sa défaveur, le ton est monté peu à peu et M.
Source officielleChambre Sociale
603668c3e2b84a0a04471688
27 octobre 2015
27 octobre 2015
La réalité des faits a été corroborée par plusieurs témoignages consécutifs à cette journée de mission du 1er octobre 2012 et recueillis auprès de l'équipe du service.
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd0f
22 mai 2008
22 mai 2008
S. invoque les témoignages de nouveaux salariés, précisant que l'ambiance à l'arrivée de Monsieur C... était bonne (Madame P..., Mademoiselle Q..., Monsieur R..., Monsieur S...), ainsi que d'autres témoignages
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00321_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
recevoir communication en application de l’article 65 de la loi du 22 avril 1905, sauf si la communication de ces procès-verbaux serait de nature à porter gravement préjudice aux personnes qui ont témoigné
Source officielleChambre 4-5
626b8062d1fb03057d9a4e29
28 avril 2022
28 avril 2022
Sur le comportement du salarié, - divers courriers de notification de mesures disciplinaires, témoignant d'un comportement incontrôlable empreint de violences verbale et physique.
Source officielleChambre Prud'homale
64a8fefd03029105dbedbf98
6 juillet 2023
6 juillet 2023
En conclusion, l'ensemble de ces témoignages constitue des éléments graves et concordants de faits de harcèlement moral. Ces faits sont, à eux seuls, constitutifs d'une faute grave.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
64f8163c0a9accd9695a4209
5 septembre 2023
5 septembre 2023
- Plusieurs collègues de travail ont témoigné sur ces événements.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65aa2296a34ad10008581888
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[C] ne justifie pas de l'accord passé avec les responsables des cuisines, du CHU de Haut l'Evêque qu'il allègue, les témoignages de M.
Source officielleChambre 4-1
661a202b4cfa010008a2d6c9
12 avril 2024
12 avril 2024
[M], ancien directeur régional, ainsi que les témoignages de MM.
Source officielle19e chambre
615e0decc25a97f0381f5071
30 octobre 2014
30 octobre 2014
En effet, les témoignages recueillis dernièrement démontrent l'existence de comportements de votre part consistant en une mise à l'écart de certains membres du personnel, faisant l'objet par ailleurs d'une
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02199_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
C, qui effectuait sa première nuit sur le site, confirmant qu'il avait subi des pressions de Mme E pour établir son premier témoignage dans la nuit du 15 décembre 2021.
Source officielleChambre 4-3
696161e3cdc6046d47c6dc0e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Elle produit les documents suivants : - le témoignage d'une patiente Mme [S] (pièce 15) qui indique : «J'ai rencontré Madame [X] pour un rendez-vous dermatologique fin septembre 2017.
Source officielleChambre Sociale
65aa2e2f009f81000890dbc4
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[U], chef d'atelier, a témoigné dans le cadre de l'enquête interne et a attesté le 13 décembre 2017 qu'à plusieurs reprises, M.
Source officiellePage 21 sur 1254