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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85ffe
6 mars 2002
6 mars 2002
. - domiciliée chez Monsieur David Z... - 4, Cité Henri IV - 65000 TARBES Appelante représentée par Maître Ch.
Source officielleChambre-1 civile et com.
68f864fc5d3e42c22e13ba09
21 octobre 2025
21 octobre 2025
BEISER ENVIRONNEMENT Formule exécutoire le : à : la SCP SCP ACG & ASSOCIES Me David PARISON COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 21 OCTOBRE 2025
Source officielleChambre Civile
668397f48da90185712ea47d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Le 14 décembre 2022, la gérante de la société DAVID se serait présentée dans les locaux pour récupérer les marchandises mais la personne qui a ouvert le magasin aurait refusé.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65ab766d36bfc00008d68e33
19 janvier 2024
19 janvier 2024
La Selarl David-Goïc & Associés a déposé et notifié ses conclusions le 14 septembre 2023. M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b95a
26 janvier 2006
26 janvier 2006
David X..., - condamné M. David X... à payer à la S. A.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00438_20230808
8 août 2023
8 août 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse suivante : Les sociétés par actions simplifiées Escourrou et David entreprise ont demandé au tribunal administratif de Montpellier de condamner le
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd86503
17 février 2003
17 février 2003
Décision du Tribunal d'Instance LE MANS du 17 Octobre 2000 ARRET DU 17 FEVRIER 2003 APPELANT : Monsieur David X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd9037b
5 décembre 2012
5 décembre 2012
David X... aux entiers dépens de l'instance, dont distraction au profit de la SELARL REUTER-de RAISSAC, société d'avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd906a7
14 mai 2013
14 mai 2013
Le lycée David d'Angers a formé régulièrement appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce63
28 novembre 2008
28 novembre 2008
SAINT DAVID agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux ZAC de la Porte de Gentilly LE MAZAGRAN ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d0bd3db21cbdd8948e
2 avril 2007
2 avril 2007
C / Alain Y... Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 2 Février 2006 par le J. A.
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8baa8
6 mars 2008
6 mars 2008
4o Chambre C ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 06 MARS 2008 No 2008 / 109 Rôle No 06 / 07749 SARL SOCIETE LE PARADIS MARIN C / Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927a4
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Ordonnance n° 67 --------------------------- 01 Octobre 2015 --------------------------- RG n° 15/ 00054 --------------------------- SARL LA SPICEENNE, exerçant sous l'enseigne TRANSPORTS VION C/ David
Source officielleCour d'Appel
Y... de leur demande en paiement de loyers impayés forméec/Monsieur et Madame David C
6253ca23bd3db21cbdd8a2d9
24 janvier 2008
24 janvier 2008
David C...
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dccf
18 avril 2011
18 avril 2011
David Jacques Y...
Source officielleSociale B salle 3
62e226af3de91be2e9f7ead1
8 juillet 2022
8 juillet 2022
[C] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me David BROUWER, avocat au barreau de DUNKERQUE DÉBATS :à l'audience publique du 31 Mai 2022 Tenue par Patrick SENDRAL magistrat chargé d'instruire
Source officielleChambre des Etrangers
6538b43e7ffc2c8318ee0234
24 octobre 2023
24 octobre 2023
N° RG 23/03498 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JPQ7 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 24 OCTOBRE 2023 Nous, Alain SCHRICKE, Conseiller à la cour d'appel
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9241e
20 mai 2015
20 mai 2015
INTIME : FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE pris en la personne de son représentant légal Tour Gallièni II 36 Avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX assisté de Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c28a
20 août 2008
20 août 2008
de son représentant légal en exercice domicilié au siège dont le siège social 11 Boulevard Royal - I5887 LUXEMBOURG représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée par Me Alain-David
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c6a1
20 août 2008
20 août 2008
de son représentant légal en exercice domicilié au siège dont le siège social 11 Boulevard Royal - I5887 LUXEMBOURG représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée par Me Alain-David
Source officiellePage 22 sur 1445