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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
60347a9820760468939cf727
30 novembre 2016
30 novembre 2016
J'apprécie le fait que tu es venu me voir afin d'en parler calmement et en guise de conclusion, j'ai changé d'avis : j'oublie cette affaire ', .
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915ce
20 mai 2014
20 mai 2014
Pascal Z... alterne les tâches suivantes : 1) - approvisionnement des soudeuses en profilés, 2) - approvisionnement de la chaîne en dormants avec seuils en aluminium, 3) - changement des cales des soudeuses
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915cf
20 mai 2014
20 mai 2014
de chaque châssis implique la réalisation d'un mouvement de préhension de la main et de flexion / extension du poignet, ainsi qu'une pression sur le talon de la main ; Attendu que le "changement des cales
Source officiellePremière Présidence
626a2f2671469e057d789a37
27 avril 2022
27 avril 2022
Il était calme dans le service. L'hospitalisation complète devait être maintenue afin de réinstaurer son traitement de fond.
Source officielleChambre étrangers / HO
663b163288371d00085fd7bf
9 avril 2024
9 avril 2024
Il est calme et dans le déni total des allégations rapportées qui ont conduit à son hospitalisation, mais n'exclut pas totalement qu'elles puissent être fondées.
Source officielle1re chambre sociale
677f6630e034c1f8dc458981
8 janvier 2025
8 janvier 2025
de travail rappelle la nécessité pour la salarié de 'respecter la Charte des Droits et Libertés de la personne âgée dépendante dont elle reconnaît avoir pris connaissance (et d'avoir) un comportement calme
Source officiellePremier président
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11 juillet 2025
11 juillet 2025
2025 du docteur [P] attestant que le patient a des antécédents bipolaires et qu'il constate un trouble délirant avec un sentiment de mégalomanie et des éléments de persécution, malgré un comportement calme
Source officielleChambre civile 1-7
687b268430e6dd8e1529bd45
18 juillet 2025
18 juillet 2025
L'avis du procureur général s'est fondé sur l'avis médical du 4 juin sans tenir compte de celui du 15 juin qui mentionne que la patiente est calme, or, à la lecture du certificat médical du 15 juin 2025
Source officielle1re chambre civile
67f753e2eb05d6bf6564da3e
9 avril 2025
9 avril 2025
Enfin, le certificat établi dans les soixante-douze heures, daté du 22 mars 2025, constate un "comportement calme, ralenti par le traitement, négation d'idées suicidaires, comportements d'impulsivité constatés
Source officielleChambre civile 1-7
67134c0d208351cec65867ab
18 octobre 2024
18 octobre 2024
L'entretien de ce jour montre un patient calme, au contact distant avec un discours banalisant et peu informatif sur les motifs de son hospitalisation, on note une grande méfiance et une opposition passive
Source officielleChambre civile 1-7
6719e51e5857dd64cbdaa756
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Disparition de la tension psychique sous-jacente avec comportement calme et adapté.
Source officielleChambre civile 1-7
67ee176251255e24994fc385
2 avril 2025
2 avril 2025
A l'examen ce jour, le patient est calme, le contact est adapté en entretien mais avec des accès de colère et de frustration dans la journée pouvant amener des tensions avec les soignants. généralement
Source officielle2ème chambre civile - HSC
653b58d7502b828318c4e311
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Concernant son état clinique au jour de l'examen, Madame [W] est calme et de bon contact. Son discours est logorrhéique.
Source officielleHospit. sans consentement
5fdd9edfd8762e484153cb98
23 août 2018
23 août 2018
Elle ajoute au fond, que cette mesure n'est pas fondée, à la lecture des certificats médicaux, au regard du comportement calme et adapté de M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE02953_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
heures, après une crise hallucinatoire au cours de laquelle elle a donné deux coups violents dans une porte et à la suite de laquelle elle a reçu deux ampoules de Loxapac et une de valium afin de la calmer
Source officielle9e Chambre A
6162dcf6cadecb9ef7c7dffe
14 juin 2012
14 juin 2012
en janvier et vous serez mise dehors, ce qui sera bien fait pour vous » Plusieurs témoins peuvent confirmer vos manifestations violentes contre ces deux personnes, qui pour leur part sont restées calmes
Source officielleCour d'Appel
6253cd55bd3db21cbdd92f86
26 février 2016
26 février 2016
Docteur E..., psychiatre au Centre Hospitalier de Saintonge, en date du 28 janvier 2016 précise que Madame Patricia X..., qui est sans antécédent psychiatrique connu, se montre à l'examen globalement calme
Source officielleTARIFICATION
67061e1bfde28ee420710ffd
8 octobre 2024
8 octobre 2024
S'agissant du risque de chute de hauteur sur les quais, elle a fait part de ce qu'un système de cales avec contacteurs et report lumineux était à l'étude, qui viendrait s'ajouter à la prise des clés des
Source officielle2e Chambre
616260318672d229b881631b
18 juillet 2013
18 juillet 2013
15 février 2008, la société étrangère NORTHROCK propriétaire du navire ILLUSION et la société NAUTECH ayant son siège social à [Localité 2] ont convenu de la réalisation de travaux sur le navire en cale
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01523_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 juillet 2025 sous le n° 25TL01523, Mme D..., représentée par la SCP BCEP avocats associés, agissant par Me Callens, demande à la cour de
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